L'utilisation du calendrier requiert que Javascript soit activé dans votre navigateur.
Pour plus de renseignements

Accueil > Travaux parlementaires > Travaux de l'Assemblée > Documents déposés le vendredi 10 juin 2005

Recherche avancée dans la section Travaux parlementaires

La date de début doit précéder la date de fin.

Documents déposés le vendredi 10 juin 2005

On appelle documents déposés les documents que rend publics un député lors d’une séance de l’Assemblée nationale. Ces documents sont publics à compter de leur dépôt.

Consultation des documents déposés

 

| 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 |

 
Documents déposés
Date de dépôt Déposé par Titre Numéro Catégorie
2005-06-10 Bissonnet, Michel, Président de l'Assemblée nationale Lettre, en date du 10 juin 2005, adressée à Michel Bissonnet, président de l'Assemblée nationale, provenant de Stéphane Bédard, leader adjoint de l'opposition officielle, concernant la demande de débat d'urgence (HTML, 151 Ko)  1987-20050610 Autres
2005-06-10 Fournier, Jean-Marc, Ministre de l’Éducation, du Loisir et du Sport États financiers de la Fondation universitaire de l'École des hautes études commerciales de Montréal pour l'exercice financier terminé le 31 mai 2004 (HTML, 332 Ko)  1988-20050610 Autres
2005-06-10 Fournier, Jean-Marc, Ministre de l’Éducation, du Loisir et du Sport États financiers de la Fondation universitaire de l'Université Concordia pour l'exercice financier terminé le 31 mai 2004 (HTML, 175 Ko)  1989-20050610 Autres
2005-06-10 Fournier, Jean-Marc, Ministre de l’Éducation, du Loisir et du Sport États financiers de la Fondation universitaire de l'Université de Montréal pour l'exercice financier terminé le 31 mai 2004 (HTML, 252 Ko)  1990-20050610 Autres
2005-06-10 Fournier, Jean-Marc, Ministre de l’Éducation, du Loisir et du Sport États financiers de la Fondation universitaire de l'Université du Québec pour l'exercice financier terminé le 31 mai 2004 (HTML, 591 Ko)  1991-20050610 Autres
2005-06-10 Fournier, Jean-Marc, Ministre de l’Éducation, du Loisir et du Sport Lettre, en date du 1er juin 2005, adressée à Phanh Puy Pran, directrice des systèmes de contrôle, provenant de Linda Clermont, directrice des finances et de l'administration de la Fondation UQAM, concernant les informations relatives aux activités de la Fondation universitaire de l'Université du Québec à Montréal (HTML, 58 Ko)  1992-20050610 Autres
2005-06-10 Rioux, Jean, Député d'Iberville Extrait d'une pétition, signée par 124 citoyens et citoyennes du Québec, concernant le traitement et les conditions de vie des personnes atteintes de la maladie d'Alzheimer dans les centres d'hébergement privés et publics (HTML, 307 Ko)  1993-20050610 Extrait de pétition
2005-06-10 Brodeur, Bernard, Député de Shefford Extrait d'une pétition, signée par 689 citoyens et citoyennes de la région de Granby, concernant le traitement et les conditions de vie des personnes atteintes de la maladie d'Alzheimer dans les centres d'hébergement privés et publics (HTML, 249 Ko)  1994-20050610 Extrait de pétition
 

| 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 |