L'utilisation du calendrier requiert que Javascript soit activé dans votre navigateur.
Pour plus de renseignements

Accueil > Travaux parlementaires > Travaux de l'Assemblée > Documents déposés le mercredi 24 mars 2004

Recherche avancée dans la section Travaux parlementaires

La date de début doit précéder la date de fin.

Documents déposés le mercredi 24 mars 2004

On appelle documents déposés les documents que rend publics un député lors d’une séance de l’Assemblée nationale. Ces documents sont publics à compter de leur dépôt.

Consultation des documents déposés

 
 
Documents déposés
Date de dépôt Déposé par Titre Numéro Catégorie
2004-03-24 Bellemare, Marc, Ministre responsable de l'application des lois professionnelles Rapport annuel de l'Ordre des acupuncteurs du Québec 2002-2003 (HTML, 1 Mo)  746-20040324 Rapport annuel
2004-03-24 Chagnon, Jacques, Ministre de la Sécurité publique Rapport annuel de l'École nationale des pompiers du Québec 2002-2003 (HTML, 3 Mo)  747-20040324 Rapport annuel
2004-03-24 Gauthier, Françoise, Ministre de l'Agriculture, des Pêcheries et de l'Alimentation Rapport annuel du Bureau d'accréditation des pêcheurs et des aides-pêcheurs du Québec 2003 (HTML, 4 Mo)  748-20040324 Rapport annuel
2004-03-24 Charlebois, Lucie, Membre de la Commission des affaires sociales Rapport de la Commission des affaires sociales qui, entre le 9 et le 23 mars 2004, a tenu une consultation générale sur le P.L. 38, Loi sur le Commissaire à la santé et au bien-être (HTML, 2 Mo)  749-20040324 Rapport de commissions
2004-03-24 Gendron, François, Député d’Abitibi-Ouest Extrait de pétition, signée par 132 citoyens et citoyennes de la région de l'Abitibi-Témiscamingue, concernant le P.L. 25, Loi sur les agences de développement de réseaux locaux de services de santé et des services sociaux (HTML, 258 Ko)  750-20040324 Extrait de pétition
2004-03-24 Caron, Jocelyne, Députée de Terrebonne Extrait de pétition, signée par 20 citoyens et citoyennes de la circonscription de Terrebonne, concernant les coûts des permis de conduire des motocyclistes et les droits d'immatriculation des motocyclettes (HTML, 240 Ko)  751-20040324 Extrait de pétition
2004-03-24 Perreault, Sarah, Députée de Chauveau Extrait de pétition, signée par 1 231 résidents du quartier Les Méandres, à Québec, concernant le prolongement de l'autoroute du Vallon (HTML, 198 Ko)  752-20040324 Extrait de pétition
2004-03-24 Vien, Dominique, Députée de Bellechasse Extrait de pétition, signée par 5 990 citoyens et citoyennes du Québec, concernant le financement de la Cinémathèque (HTML, 235 Ko)  753-20040324 Extrait de pétition