Débats de l'Assemblée législative (débats reconstitués)
Version finale
13e législature, 3e session
(7 janvier 1915 au 5 mars 1915)
Le jeudi 7 janvier 1915
Ces débats, reconstitués principalement à partir des comptes rendus des médias de l’époque, ne constituent pas un journal officiel des débats de l’Assemblée législative.
Présidence de l'honorable C. F. Delâge
La séance est ouverte à 3 heures.
M. l'Orateur: À l'ordre, Messieurs! Que les portes soient ouvertes!
La législature ayant été, par proclamation1, convoquée pour ce jour pour l'expédition des affaires, et les membres de la Chambre étant assemblés;
Messages du lieutenant-gouverneur
M. Arthur Saint-Jacques, huissier à la verge noire, apporte le message suivant:
M. l'Orateur, Son Honneur l'administrateur de la province de Québec2 désire la présence immédiate de cette honorable Chambre dans la salle des séances du Conseil législatif.
En conséquence, M. l'Orateur se rend, avec MM. les députés, dans la salle des séances du Conseil législatif. Et ils reviennent ensuite à la Chambre basse.
Brefs d'élection:
District électoral de Soulanges3
M. l'Orateur informe la Chambre qu'il a adressé au greffier de la couronne en chancellerie un mandat lui enjoignant d'émettre un nouveau bref portant convocation du collège électoral de Soulanges.
Vacances dans les districts électoraux:
M. l'Orateur informe aussi la Chambre que, à la réception des notifications ci-après, il a adressé au greffier de la couronne en chancellerie des mandats lui enjoignant d'émettre de nouveaux brefs portant convocation des collèges électoraux des Trois-Rivières, de Bonaventure, de Châteauguay et de Richmond.
District électoral de Trois-Rivières
Québec, 2 mars 1914
À Monsieur l'Orateur
de l'Assemblée législative
de la province de Québec
Monsieur,
Nous, soussignés, avons l'honneur de vous informer que M. Joseph-Adolphe Tessier a accepté une charge de la couronne à laquelle est attaché un traitement annuel et qu'en conséquence le siège de représentant du collège électoral des Trois-Rivières est actuellement vacant.
(Signé) Lomer Gouin,
Député du collège électoral de Portneuf.
(Signé) L.-A. Taschereau,
Député du collège électoral de Montmorency.
District électoral de Bonaventure
Québec, 25 avril 1914
À Monsieur l'Orateur
de l'Assemblée législative
de la province de Québec
Monsieur,
Je donne par les présentes ma démission de député du collège électoral de Bonaventure à l'Assemblée législative de la province de Québec.
(Signé) John Hall Kelly
Témoins:
(Signé) L.-A. Taschereau,
Député de Montmorency.
(Signé) Jos-Éd. Caron,
Député des Îles-de-la-Madeleine.
District électoral de Châteauguay
Québec, 29 avril 1914
À Monsieur l'Orateur
de l'Assemblée législative
de la province de Québec
Nous, soussignés, avons l'honneur de vous informer que M. Honoré Mercier a accepté une charge de la couronne à laquelle est attaché un traitement annuel et qu'en conséquence le siège de représentant du collège électoral de Châteauguay est actuellement vacant.
(Signé) Lomer Gouin,
Député du collège électoral de Portneuf.
(Signé) Jules Allard,
Député du collège électoral de Drummond.
District électoral de Richmond
Québec, 6 novembre 1914
À Monsieur l'Orateur
de l'Assemblée législative
de la province de Québec
Nous avons l'honneur de vous informer que, par suite du décès de l'honorable Peter-Samuel-George Mackenzie, le collège électoral de Richmond se trouve actuellement sans représentant dans l'Assemblée législative de la province de Québec.
Veuillez agréer, monsieur, l'expression de nos sentiments dévoués.
(Signé) Lomer Gouin,
Député du collège électoral de Portneuf.
(Signé) Jules Allard,
Député du collège électoral de Drummond.
Certificats d'élection:
M. l'Orateur informe de plus la Chambre qu'il a reçu du greffier de la couronne en chancellerie les certificats suivants attestant l'élection de nouveaux députés pour représenter les collèges électoraux des Trois-Rivières, de Bonaventure, de Châteauguay et de Richmond:
District électoral de Trois-Rivières
BUREAU DU GREFFIER
DE LA COURONNE EN CHANCELLERIE
Québec, ce 7 janvier 1915
À Monsieur l'Orateur
de l'Assemblée législative
de la province de Québec.
Je soussigné, greffier de la couronne en chancellerie, certifie par les présentes que, conformément à un bref d'élection émis le deux mars mil neuf cent quatorze et adressé au registrateur, monsieur R. Kiernan, des Trois-Rivières, l'honorable M. Joseph-Adolphe Tessier, avocat et conseil du roi de la cité des Trois-Rivières, a été, ainsi qu'il appert du rapport qui se trouve dans les archives de mon bureau, élu député du collège électoral des Trois-Rivières à l'Assemblée législative de la province de Québec, en remplacement de M. Joseph-Adolphe Tessier qui a accepté une charge de la couronne à laquelle est attaché un traitement annuel.
(Signé) L.-P. Geoffrion
District électoral de Bonaventure
BUREAU DU GREFFIER
DE LA COURONNE EN CHANCELLERIE
Québec, ce 7 janvier 1915
À Monsieur l'Orateur
de l'Assemblée législative
de la province de Québec
Je soussigné, greffier de la couronne en chancellerie, certifie par les présentes que, conformément à un bref d'élection émis le vingt-cinq avril mil neuf cent quatorze et adressé au registrateur, monsieur L.-P. Lebel, de New-Carlisle, monsieur J.-Fabien Bugeaud, avocat de New-Carlisle, a été, ainsi qu'il appert du rapport qui se trouve dans les archives de mon bureau, élu député du collège électoral de Bonaventure à l'Assemblée législative de la province de Québec, en remplacement de l'honorable M. John Hall Kelly qui a été nommé conseiller législatif.
(Signé) L.-P. Geoffrion
District électoral de Châteauguay
BUREAU DU GREFFIER
DE LA COURONNE EN CHANCELLERIE
Québec, ce 7 janvier 1915
À Monsieur l'Orateur
de l'Assemblée législative
de la province de Québec
Je soussigné, greffier de la couronne en chancellerie, certifie par les présentes que, conformément à un bref d'élection émis le vingt-neuf avril mil neuf cent quatorze et adressé au registrateur, monsieur J.-E. McGowan, de Sainte-Martine, l'honorable M. Honoré Mercier, conseil du roi, avocat et ministre de la Colonisation, des Mines et des Pêcheries, de Saint-Joachim-de-Châteauguay, a été, ainsi qu'il appert du rapport qui se trouve dans les archives de mon bureau, élu député du collège électoral de Châteauguay à l'Assemblée législative de la province de Québec, en remplacement de M. Honoré Mercier, qui a accepté une charge de la couronne à laquelle est attaché un traitement annuel.
(Signé) L.-P. Geoffrion
District électoral de Richmond
BUREAU DU GREFFIER
DE LA COURONNE EN CHANCELLERIE
Québec, ce 7 janvier 1915
À Monsieur l'Orateur
de l'Assemblée législative
de la province de Québec
Je soussigné, greffier de la couronne en chancellerie, certifie par les présentes que, conformément à un bref d'élection émis le douze novembre mil neuf cent quatorze et adressé au registrateur, monsieur Wm John Ewing, de Richmond, l'honorable M. Walter George Mitchell, avocat, conseil du roi et trésorier de la province, de la cité et du district de Montréal, a été, ainsi qu'il appert du rapport qui se trouve dans les archives de mon bureau, élu député du collège électoral de Richmond à l'Assemblée législative de la province de Québec, en remplacement de l'honorable M. Peter Samuel George Mackenzie, décédé.
(Signé) L.-P. Geoffrion
Prestation des serments d'office
L'honorable M. Gouin (Portneuf) demande la permission de présenter le bill 1 relatif à la prestation des serments d'office.
Accordé. Le bill est lu une première fois.
(Applaudissements)
Discours du trône
M. l'Orateur fait rapport que, lorsque la Chambre s'est rendue, ce jour, auprès de Son Honneur l'administrateur dans la salle des séances du Conseil législatif, il a plu à Son Honneur de lire un discours à l'adresse des deux Chambres de la Législature de cette province, et que, pour prévenir toute erreur, il en a obtenu une copie dont il donne lecture à la Chambre, ainsi qu'il suit:
Honorables Messieurs du Conseil législatif,
Messieurs de l'Assemblée législative,
S'il m'est agréable d'avoir à saluer votre rentrée, je regrette cependant que Son Honneur le lieutenant-gouverneur soit privé de ce plaisir, et j'exprimerai sans doute les sentiments de tous en lui souhaitant un prompt retour à la santé.
L'Empire britannique traverse présentement une des heures les plus graves de son histoire, et je ne saurais ouvrir cette session sans assurer notre gracieux souverain de notre entière fidélité, ainsi que des voeux que nous faisons pour le succès de ses armes et pour le triomphe de la cause qu'il a embrassée. Je crois être également l'interprète de tous les citoyens de cette province en témoignant de notre admiration pour l'intrépidité et la vaillance des armées alliées et en saluant tout spécialement l'élan patriotique des volontaires canadiens.
Vous approuverez sans doute mon gouvernement d'avoir, au début des hostilités, fait à Sa Majesté des dons conformes aux moyens et aux ressources de notre province et d'avoir contribué à secourir les victimes de la guerre en France et en Belgique.
Comme vous le savez, le vénérable archevêque de Québec a été élevé à la haute dignité de cardinal. C'est là une promotion dont il convient de nous réjouir, car, si elle honore Son Éminence, elle témoigne en même temps de l'influence grandissante de notre province.
Depuis la dernière session, la mort a frappé deux de mes ministres, et j'exprimerai sûrement vos sentiments en leur adressant un dernier hommage. L'honorable M. Devlin et l'honorable M. Mackenzie ont toujours servi leur province avec autant d'habileté que de désintéressement, et ceux qui les ont connus garderont longtemps le souvenir de leurs aimables qualités de coeur et d'esprit.
Mon gouvernement a porté une attention spéciale aux besoins de l'agriculture. Pour ne mentionner que les initiatives qu'il a prises récemment, il a favorisé le drainage des terres, fondé trois sucreries-écoles, nommé de nouveaux agronomes de district, fait donner, dans les collèges d'agriculture, des cours abrégés à ceux qui désiraient étudier des sujets spéciaux, et il a établi un abattoir où un expert enseigne gratuitement les cultivateurs sur la préparation du lard fumé. Il y a tout lieu d'espérer que ces diverses initiatives auront les meilleurs résultats. Les événements actuels démontrent toute l'importance de l'agriculture et c'est l'intention de mon gouvernement de ne rien négliger pour stimuler la production agricole, de même qu'il se propose d'encourager, par tous les moyens possibles, le retour à la terre, si désirable pour la prospérité de notre province.
Il m'est agréable de vous annoncer qu'il s'est fait des travaux de voirie considérables au cours de la dernière belle saison et que les routes que le gouvernement a entrepris d'améliorer seront, selon toute probabilité, achevées dans les délais fixés par les contrats. De leur côté, les municipalités se sont prévalues en grand nombre des avantages de la loi de 1912 et elles ont déployé une activité vraiment remarquable. Mon gouvernement vous soumettra une nouvelle législation afin de poursuivre l'oeuvre qu'il a entreprise et de la mener à bonne fin.
Mon gouvernement s'applique incessamment à favoriser le défrichement de nos terres nouvelles, et le succès couronnera bientôt ses efforts, principalement dans l'Abitibi. Déjà, un bon nombre de colons, qu'on a pris soin de grouper, se sont taillé un domaine dans cette fertile région et ont commencé à l'ensemencer; la mise en exploitation prochaine du Transcontinental ne peut manquer de contribuer à l'accroissement de cette colonie, et tout indique que le développement de l'Abitibi sera sans précédent dans les annales de la colonisation de notre province.
Les maux qui viennent de fondre sur la Belgique contraindront inévitablement plusieurs de ses fils à s'exiler. Le Belge est, sans contredit, un des meilleurs immigrants que notre province puisse recevoir. Aussi, mon gouvernement invite les Belges qui sont à la recherche d'une patrie nouvelle à venir partager notre sort et il se propose de faciliter leur venue au milieu de nous.
La question de l'instruction publique en est une à laquelle mon gouvernement donne sa meilleure attention et rien n'est plus satisfaisant que de constater, chaque année, les heureux résultats qui sont obtenus, grâce au dévouement, aux efforts et à la bonne volonté de tous.
Le bureau des statistiques est maintenant organisé et je vous signale avec plaisir la publication du premier annuaire statistique de la province.
Mon gouvernement a donné suite aux lois votées à la dernière session relativement à l'inspection des hôtels et aux ingénieurs stationnaires. Ces deux services sont maintenant organisés et donneront satisfaction, j'en suis convaincu, aux voyageurs et aux ouvriers.
Messieurs de l'Assemblée législative,
Les comptes de l'année écoulée seront déposés devant vous et vous y verrez que les recettes ont de beaucoup excédé les dépenses.
Vous serez aussi appelés à voter des crédits pour le prochain exercice.
Honorables Messieurs du Conseil législatif,
Messieurs de l'Assemblée législative,
Vous aurez à légiférer sur plusieurs matières d'intérêt public, notamment sur l'inspection des fabriques de beurre et de fromage et sur le classement des rivières, et je suis convaincu que vous apporterez à l'étude des questions qui vous seront soumises toute l'attention qu'il convient.
En vous laissant à vos travaux, je fais des voeux pour votre bonheur et celui de vos familles, et je prie la divine Providence de répandre ses bénédictions sur notre chère province et de faire triompher, sur les champs de bataille, la cause du roi et de ses alliés.
Prise en considération du discours du trône
L'honorable M. Gouin (Portneuf) propose, appuyé par le représentant de Montmorency (l'honorable M. Taschereau), que la prise en considération du discours du trône ait lieu demain.
Adopté.
Présentation de nouveaux députés:
L'honorable Walter George Mitchell, nouveau député de Richmond
L'honorable M. Gouin (Portneuf) et l'honorable M. Décarie (Maisonneuve) présentent à la Chambre le nouveau député de Richmond, l'honorable Walter George Mitchell. Celui-ci a prêté et souscrit sur le rôle le serment prescrit par la loi, et il réclame maintenant le droit de siéger.
M. l'Orateur l'invite à prendre son siège.
L'honorable W. G. Mitchell (Richmond) prend son siège en Chambre.
M. Joseph-Fabien Bugeaud, nouveau député de Bonaventure
L'honorable M. Gouin (Portneuf) et l'honorable M. Taschereau (Montmorency) présentent à la Chambre le nouveau député de Bonaventure, M. Joseph-Fabien Bugeaud. Celui-ci a prêté et souscrit sur le rôle le serment prescrit par la loi, et il réclame maintenant le droit de siéger.
M. l'Orateur l'invite à prendre son siège.
M. J.-F. Bugeaud (Bonaventure) prend son siège en Chambre.
Formation des comités permanents
L'honorable M. Gouin (Portneuf) propose, appuyé par le représentant de Montmorency (l'honorable M. Taschereau), que les comités permanents suivants soient institués, savoir:
1. un comité des privilèges et élections;
2. un comité des règlements;
3. un comité des comptes publics;
4. un comité des chemins de fer et autres moyens de communication;
5. un comité de l'agriculture, de l'immigration et de la colonisation;
6. un comité des industries et du commerce;
7. un comité de Code municipal;
8. un comité des bills privés en général;
9. un comité des bills publics en général;
10. un comité de la Bibliothèque de la Législature;
11. un comité des impressions législatives.
Et que chacun de ces comités soit autorisé à délibérer et à s'enquérir de toutes les affaires et matières qui lui seront renvoyées par la Chambre, à faire de temps à autre des rapports exprimant ses observations et ses vues sur ces affaires et matières, et à envoyer chercher les personnes, pièces et dossiers dont il pourra avoir besoin.
Adopté.
L'honorable M. Gouin (Portneuf) propose, appuyé par le représentant de Montmorency (l'honorable M. Taschereau), qu'un comité spécial de 11 membres soit institué pour dresser et présenter avec toute la diligence possible une liste des députés qui feront partie de chacun des comités permanents dont la Chambre a décidé la formation.
Adopté.
L'honorable M. Gouin (Portneuf) propose, appuyé par le représentant de Montmorency (l'honorable M. Taschereau), que l'honorable Sir Lomer Gouin, les honorables MM. Taschereau et Mitchell, MM. Tellier, D'Auteuil, Desaulniers, Fortier, Godbout, Sauvé, Sylvestre et Vilas forment ledit comité spécial.
Adopté.
Dépôt de documents:
Rapport du ministre des Travaux publics et du Travail
L'honorable M. Taschereau (Montmorency) dépose sur le bureau de la Chambre le rapport général du ministre des Travaux publics et du Travail pour l'année finissant le 30 juin 1914. (Document de la session no 4)
Rapport du secrétaire et registraire de la province
L'honorable M. Décarie (Maisonneuve) dépose sur le bureau de la Chambre le rapport du secrétaire et registraire de la province de Québec pour l'année finissant le 30 juin 1914. (Document de la session no 6)
État financier du surintendant de l'Instruction publique
L'honorable M. Décarie (Maisonneuve) dépose sur le bureau de la Chambre l'état financier du surintendant de l'Instruction publique 1913-1914. (Document de la session no 9)
Inspection des asiles et des écoles de réforme et d'industrie
L'honorable M. Décarie (Maisonneuve) dépose sur le bureau de la Chambre le quarante-quatrième rapport des inspecteurs des asiles d'aliénés, des écoles de réforme et des écoles d'industrie pour l'année 1913. (Document de la session no 29)
Rapport du ministère de l'Agriculture
L'honorable M. Caron (Îles-de-la-Madeleine) dépose sur le bureau de la Chambre le rapport du ministère de l'Agriculture de la province de Québec pour l'année finissant le 30 juin 1914. (Document de la session no 3)
Rapport du ministère de la Voirie
L'honorable M. Tessier (Trois-Rivières) dépose sur le bureau de la Chambre le rapport du ministère de la Voirie, 1914. (Document de la session no 19)
La séance est levée vers 3 h 30.
__________
NOTES
1. Le texte de la proclamation est reproduit à la page V des Journaux de l'Assemblée législative de la province de Québec, session 1915.
2. Sir Horace Archambault, juge en chef de la Cour d'appel, administre la province durant la maladie de Sir François Langelier, lieutenant-gouverneur.
3. C'est à ce moment que M. Tellier, chef de l'opposition, fait son entrée dans la Chambre aux applaudissements de ses collègues (The Gazette, 8 janvier, p. 16).