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Journal des débats

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Liste - Journal des débats
Date Assemblée/Commission Session Version Mandats traités si Journaux de commission
2025-02-21 Commission de la culture et de l’éducation 43e législature,
1re session
Préliminaire
  • Interpellation de la députée de Mont-Royal–Outremont à la ministre de l’Enseignement supérieur sur le sujet suivant : Les coupures drastiques imposées aux cégeps et aux universités par le gouvernement caquiste
2025-02-20 Assemblée 43e législature,
1re session
Préliminaire
2025-02-20 Commission des transports et de l'environnement 43e législature,
1re session
Préliminaire
  • Étude détaillée du projet de loi n° 81, Loi modifiant diverses dispositions en matière d’environnement
2025-02-20 Commission des finances publiques 43e législature,
1re session
Préliminaire
  • Étude détaillée du projet de loi n° 82, Loi concernant l’identité numérique nationale et modifiant d’autres dispositions
2025-02-20 Commission de la culture et de l’éducation 43e législature,
1re session
Préliminaire
  • Étude détaillée du projet de loi n° 90, Loi reconnaissant le hockey sur glace comme sport national du Québec et concernant les référents culturels nationaux
2025-02-20 Commission de l'aménagement du territoire 43e législature,
1re session
Préliminaire
  • Étude détaillée du projet de loi n° 86, Loi visant à assurer la pérennité du territoire agricole et sa vitalité
2025-02-20 Commission de l'agriculture, des pêcheries, de l'énergie et des ressources naturelles 43e législature,
1re session
Préliminaire
  • Étude détaillée du projet de loi n° 69, Loi assurant la gouvernance responsable des ressources énergétiques et modifiant diverses dispositions législatives
2025-02-19 Assemblée 43e législature,
1re session
Finale
2025-02-19 Commission de l'économie et du travail 43e législature,
1re session
Préliminaire
  • Étude détaillée du projet de loi n° 87, Loi concernant principalement le développement et la mise en valeur de terrains industriels et la gouvernance de la Société du parc industriel et portuaire de Bécancour
2025-02-19 Commission de l'agriculture, des pêcheries, de l'énergie et des ressources naturelles 43e législature,
1re session
Préliminaire
  • Étude détaillée du projet de loi n° 69, Loi assurant la gouvernance responsable des ressources énergétiques et modifiant diverses dispositions législatives
2025-02-19 Commission de l'aménagement du territoire 43e législature,
1re session
Préliminaire
  • Étude détaillée du projet de loi n° 86, Loi visant à assurer la pérennité du territoire agricole et sa vitalité
2025-02-19 Commission des transports et de l'environnement 43e législature,
1re session
Préliminaire
  • Étude détaillée du projet de loi n° 81, Loi modifiant diverses dispositions en matière d’environnement
2025-02-19 Commission des finances publiques 43e législature,
1re session
Préliminaire
  • Étude détaillée du projet de loi n° 82, Loi concernant l’identité numérique nationale et modifiant d’autres dispositions
2025-02-18 Assemblée 43e législature,
1re session
Finale
2025-02-18 Commission des finances publiques 43e législature,
1re session
Préliminaire
  • Étude détaillée du projet de loi n° 82, Loi concernant l’identité numérique nationale et modifiant d’autres dispositions
2025-02-18 Commission de l'agriculture, des pêcheries, de l'énergie et des ressources naturelles 43e législature,
1re session
Préliminaire
  • Étude détaillée du projet de loi n° 69, Loi assurant la gouvernance responsable des ressources énergétiques et modifiant diverses dispositions législatives
2025-02-18 Commission de l'aménagement du territoire 43e législature,
1re session
Préliminaire
  • Étude détaillée du projet de loi n° 86, Loi visant à assurer la pérennité du territoire agricole et sa vitalité
2025-02-18 Commission des transports et de l'environnement 43e législature,
1re session
Préliminaire
  • Étude détaillée du projet de loi n° 81, Loi modifiant diverses dispositions en matière d’environnement
2025-02-14 Commission des relations avec les citoyens 43e législature,
1re session
Préliminaire
  • Interpellation de la députée de Sherbrooke à la ministre responsable des Aînés sur le sujet suivant : L’avenir des services et des soins à domicile
2025-02-13 Assemblée 43e législature,
1re session
Finale
2025-02-13 Commission de l'agriculture, des pêcheries, de l'énergie et des ressources naturelles 43e législature,
1re session
Préliminaire
  • Étude détaillée du projet de loi n° 69, Loi assurant la gouvernance responsable des ressources énergétiques et modifiant diverses dispositions législatives
2025-02-13 Commission des finances publiques 43e législature,
1re session
Préliminaire
  • Étude détaillée du projet de loi n° 82, Loi concernant l’identité numérique nationale et modifiant d’autres dispositions
2025-02-12 Assemblée 43e législature,
1re session
Finale
2025-02-12 Commission des finances publiques 43e législature,
1re session
Préliminaire
  • Étude détaillée du projet de loi n° 82, Loi concernant l’identité numérique nationale et modifiant d’autres dispositions
2025-02-12 Commission de la santé et des services sociaux 43e législature,
1re session
Préliminaire
  • Entendre les intéressés et procéder à l’étude détaillée du projet de loi d’intérêt privé n° 213, Loi concernant certains immeubles situés dans la Municipalité de Dixville
 
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