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Liste - Journal des débats
Date Assemblée/Commission Session Version Mandats traités si Journaux de commission
2020-09-23 Assemblée 42e législature,
1re session
Préliminaire
2020-09-23 Commission de l'économie et du travail 42e législature,
1re session
Préliminaire
  • Consultations particulières et auditions publiques sur le projet de loi n° 51, Loi visant principalement à améliorer la flexibilité du régime d’assurance parentale afin de favoriser la conciliation famille-travail
2020-09-22 Assemblée 42e législature,
1re session
Préliminaire
2020-09-22 Commission de la santé et des services sociaux 42e législature,
1re session
Préliminaire
  • Étude détaillée du projet de loi n° 52, Loi visant à renforcer le régime d’examen des plaintes du réseau de la santé et des services sociaux notamment pour les usagers qui reçoivent des services des établissements privés
2020-09-22 Commission des transports et de l'environnement 42e législature,
1re session
Préliminaire
  • Consultations particulières et auditions publiques sur le projet de loi n° 46, Loi modifiant la Loi sur la conservation du patrimoine naturel et d’autres dispositions
2020-09-22 Commission de l'économie et du travail 42e législature,
1re session
Préliminaire
  • Consultations particulières et auditions publiques sur le projet de loi n° 51, Loi visant principalement à améliorer la flexibilité du régime d’assurance parentale afin de favoriser la conciliation famille-travail
2020-09-17 Assemblée 42e législature,
1re session
Finale
2020-09-17 Commission de l'administration publique 42e législature,
1re session
Préliminaire
  • Audition du ministère des Transports du Québec sur le chapitre 2 du rapport de novembre 2019 du Vérificateur général du Québec intitulé « Activités du Centre de gestion de l’équipement roulant »
2020-09-17 Commission des relations avec les citoyens 42e législature,
1re session
Préliminaire
  • Élection à la présidence
2020-09-17 Commission des transports et de l'environnement 42e législature,
1re session
Préliminaire
  • Consultations particulières et auditions publiques sur le projet de loi n° 46, Loi modifiant la Loi sur la conservation du patrimoine naturel et d’autres dispositions
2020-09-17 Commission de l'économie et du travail 42e législature,
1re session
Préliminaire
  • Consultations particulières et auditions publiques sur le projet de loi n° 51, Loi visant principalement à améliorer la flexibilité du régime d’assurance parentale afin de favoriser la conciliation famille-travail
2020-09-16 Assemblée 42e législature,
1re session
Finale
2020-09-16 Commission des finances publiques 42e législature,
1re session
Préliminaire
  • Ministère de l'Éducation et de l'Enseignement supérieur
2020-09-16 Commission de l'agriculture, des pêcheries, de l'énergie et des ressources naturelles 42e législature,
1re session
Préliminaire
  • Consultations particulières et auditions publiques sur le projet de loi ° 35, Loi visant à moderniser certaines règles relatives à la publicité foncière et à favoriser la diffusion de l’information géospatiale
2020-09-16 Commission des finances publiques 42e législature,
1re session
Préliminaire
  • Ministère de la Santé et des Services sociaux
2020-09-16 Commission de l'économie et du travail 42e législature,
1re session
Préliminaire
  • Consultations particulières et auditions publiques sur le projet de loi n° 51, Loi visant principalement à améliorer la flexibilité du régime d’assurance parentale afin de favoriser la conciliation famille-travail
2020-09-15 Assemblée 42e législature,
1re session
Préliminaire
2020-09-15 Commission des finances publiques 42e législature,
1re session
Préliminaire
  • Secrétariat du Conseil du trésor
2020-09-15 Commission de l'agriculture, des pêcheries, de l'énergie et des ressources naturelles 42e législature,
1re session
Préliminaire
  • Consultations particulières et auditions publiques sur le projet de loi ° 35, Loi visant à moderniser certaines règles relatives à la publicité foncière et à favoriser la diffusion de l’information géospatiale
2020-09-15 Commission de l'économie et du travail 42e législature,
1re session
Préliminaire
  • Consultations particulières et auditions publiques sur le projet de loi n° 51, Loi visant principalement à améliorer la flexibilité du régime d’assurance parentale afin de favoriser la conciliation famille-travail
2020-09-01 Commission des transports et de l'environnement 42e législature,
1re session
Préliminaire
  • Étude détaillée du projet de loi n° 44, Loi visant principalement la gouvernance efficace de la lutte contre les changements climatiques et à favoriser l’électrification
2020-09-01 Commission des institutions 42e législature,
1re session
Préliminaire
  • Étude détaillée du projet de loi n° 29, Loi modifiant le Code des professions et d’autres dispositions notamment dans le domaine buccodentaire et celui des sciences appliquées
2020-08-31 Commission des transports et de l'environnement 42e législature,
1re session
Préliminaire
  • Étude détaillée du projet de loi n° 44, Loi visant principalement la gouvernance efficace de la lutte contre les changements climatiques et à favoriser l’électrification
2020-08-31 Commission des institutions 42e législature,
1re session
Préliminaire
  • Étude détaillée du projet de loi n° 29, Loi modifiant le Code des professions et d’autres dispositions notamment dans le domaine buccodentaire et celui des sciences appliquées
2020-08-28 Commission des transports et de l'environnement 42e législature,
1re session
Préliminaire
  • Étude détaillée du projet de loi n° 44, Loi visant principalement la gouvernance efficace de la lutte contre les changements climatiques et à favoriser l’électrification
 
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