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Journal des débats

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Liste - Journal des débats
Date Assemblée/Commission Session Version Mandats traités si Journaux de commission
2025-03-21 Commission de l'économie et du travail 43e législature,
1re session
Préliminaire
  • Interpellation de la députée de Bourassa-Sauvé à la ministre de l’Emploi sur le sujet suivant : Fin d’emploi : l’impact des coupures caquistes en employabilité
2025-03-20 Assemblée 43e législature,
1re session
Finale
2025-03-20 Commission de l'économie et du travail 43e législature,
1re session
Préliminaire
  • Consultations particulières et auditions publiques sur le projet de loi n° 89, Loi visant à considérer davantage les besoins de la population en cas de grève ou de lock-out
2025-03-20 Commission de l'aménagement du territoire 43e législature,
1re session
Préliminaire
  • Consultations particulières et auditions publiques sur le projet de loi n° 93, Loi concernant notamment le transfert de propriété d’un immeuble de la Ville de Blainville
2025-03-20 Commission des institutions 43e législature,
1re session
Préliminaire
  • Consultations particulières et auditions publiques sur le projet de loi n° 91, Loi instaurant le Tribunal unifié de la famille au sein de la Cour du Québec
2025-03-20 Commission des transports et de l'environnement 43e législature,
1re session
Préliminaire
  • Étude détaillée du projet de loi n° 81, Loi modifiant diverses dispositions en matière d’environnement
2025-03-20 Commission de l'agriculture, des pêcheries, de l'énergie et des ressources naturelles 43e législature,
1re session
Préliminaire
  • Étude détaillée du projet de loi n° 69, Loi assurant la gouvernance responsable des ressources énergétiques et modifiant diverses dispositions législatives
2025-03-19 Assemblée 43e législature,
1re session
Finale
2025-03-19 Commission de l'économie et du travail 43e législature,
1re session
Préliminaire
  • Consultations particulières et auditions publiques sur le projet de loi n° 89, Loi visant à considérer davantage les besoins de la population en cas de grève ou de lock-out
2025-03-19 Commission de l'aménagement du territoire 43e législature,
1re session
Préliminaire
  • Consultations particulières et auditions publiques sur le projet de loi n° 93, Loi concernant notamment le transfert de propriété d’un immeuble de la Ville de Blainville
2025-03-19 Commission de l'agriculture, des pêcheries, de l'énergie et des ressources naturelles 43e législature,
1re session
Préliminaire
  • Étude détaillée du projet de loi n° 69, Loi assurant la gouvernance responsable des ressources énergétiques et modifiant diverses dispositions législatives
2025-03-18 Assemblée 43e législature,
1re session
Finale
2025-03-18 Commission des relations avec les citoyens 43e législature,
1re session
Préliminaire
  • Consultations particulières et auditions publiques sur le projet de loi n° 84, Loi sur l’intégration nationale
2025-03-18 Commission de l'aménagement du territoire 43e législature,
1re session
Préliminaire
  • Consultations particulières et auditions publiques sur le projet de loi n° 93, Loi concernant notamment le transfert de propriété d’un immeuble de la Ville de Blainville
2025-03-18 Commission de l'économie et du travail 43e législature,
1re session
Préliminaire
  • Consultations particulières et auditions publiques sur le projet de loi n° 89, Loi visant à considérer davantage les besoins de la population en cas de grève ou de lock-out
2025-03-18 Commission des transports et de l'environnement 43e législature,
1re session
Préliminaire
  • Étude détaillée du projet de loi n° 81, Loi modifiant diverses dispositions en matière d’environnement
2025-02-27 Assemblée 43e législature,
1re session
Finale
2025-02-27 Commission de l'aménagement du territoire 43e législature,
1re session
Préliminaire
  • Étude détaillée du projet de loi n° 86, Loi visant à assurer la pérennité du territoire agricole et sa vitalité
2025-02-27 Commission des relations avec les citoyens 43e législature,
1re session
Préliminaire
  • Consultations particulières et auditions publiques sur le projet de loi n° 84, Loi sur l’intégration nationale
2025-02-27 Commission des transports et de l'environnement 43e législature,
1re session
Préliminaire
  • Étude détaillée du projet de loi n° 81, Loi modifiant diverses dispositions en matière d’environnement
2025-02-26 Assemblée 43e législature,
1re session
Finale
2025-02-26 Commission de l'agriculture, des pêcheries, de l'énergie et des ressources naturelles 43e législature,
1re session
Préliminaire
  • Étude détaillée du projet de loi n° 69, Loi assurant la gouvernance responsable des ressources énergétiques et modifiant diverses dispositions législatives
2025-02-26 Commission des relations avec les citoyens 43e législature,
1re session
Préliminaire
  • Consultations particulières et auditions publiques sur le projet de loi n° 84, Loi sur l’intégration nationale
2025-02-26 Commission des transports et de l'environnement 43e législature,
1re session
Préliminaire
  • Étude détaillée du projet de loi n° 81, Loi modifiant diverses dispositions en matière d’environnement
2025-02-26 Commission de l'économie et du travail 43e législature,
1re session
Préliminaire
  • Étude détaillée du projet de loi n° 85, Loi modifiant diverses dispositions principalement aux fins d’allègement du fardeau réglementaire et administratif
 
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