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Journal des débats

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Liste - Journal des débats
Date Assemblée/Commission Session Version Mandats traités si Journaux de commission
2024-11-07 Assemblée 43e législature,
1re session
Finale
2024-11-07 Commission de l'agriculture, des pêcheries, de l'énergie et des ressources naturelles 43e législature,
1re session
Préliminaire
  • Étude détaillée du projet de loi n° 63, Loi modifiant la Loi sur les mines et d’autres dispositions
2024-11-07 Commission de l'économie et du travail 43e législature,
1re session
Préliminaire
  • Étude détaillée du projet de loi n° 71, Loi visant à améliorer l’accompagnement des personnes et à simplifier le régime d’assistance sociale
2024-11-07 Commission de l'aménagement du territoire 43e législature,
1re session
Préliminaire
  • Étude détaillée du projet de loi n° 76, Loi visant principalement à accroître la qualité de la construction et la sécurité du public
2024-11-06 Assemblée 43e législature,
1re session
Finale
2024-11-06 Commission des transports et de l'environnement 43e législature,
1re session
Préliminaire
  • Étude détaillée du projet de loi n° 61, Loi édictant la Loi sur Mobilité Infra Québec et modifiant certaines dispositions relatives au transport collectif
2024-11-06 Commission de l'agriculture, des pêcheries, de l'énergie et des ressources naturelles 43e législature,
1re session
Préliminaire
  • Étude détaillée du projet de loi n° 63, Loi modifiant la Loi sur les mines et d’autres dispositions
2024-11-06 Commission des relations avec les citoyens 43e législature,
1re session
Préliminaire
  • Consultations particulières et auditions publiques sur le projet de loi n° 74, Loi visant principalement à améliorer l’encadrement relatif aux étudiants étrangers
2024-11-06 Commission de l'économie et du travail 43e législature,
1re session
Préliminaire
  • Étude détaillée du projet de loi n° 71, Loi visant à améliorer l’accompagnement des personnes et à simplifier le régime d’assistance sociale
2024-11-05 Assemblée 43e législature,
1re session
Finale
2024-11-05 Commission des relations avec les citoyens 43e législature,
1re session
Préliminaire
  • Consultations particulières et auditions publiques sur le projet de loi n° 74, Loi visant principalement à améliorer l’encadrement relatif aux étudiants étrangers
2024-11-05 Commission de l'agriculture, des pêcheries, de l'énergie et des ressources naturelles 43e législature,
1re session
Préliminaire
  • Étude détaillée du projet de loi n° 63, Loi modifiant la Loi sur les mines et d’autres dispositions
2024-11-05 Commission de l'aménagement du territoire 43e législature,
1re session
Préliminaire
  • Étude détaillée du projet de loi n° 76, Loi visant principalement à accroître la qualité de la construction et la sécurité du public
2024-11-05 Commission de l'économie et du travail 43e législature,
1re session
Préliminaire
  • Étude détaillée du projet de loi n° 71, Loi visant à améliorer l’accompagnement des personnes et à simplifier le régime d’assistance sociale
2024-11-05 Commission des transports et de l'environnement 43e législature,
1re session
Préliminaire
  • Étude détaillée du projet de loi n° 61, Loi édictant la Loi sur Mobilité Infra Québec et modifiant certaines dispositions relatives au transport collectif
2024-11-05 Commission de la santé et des services sociaux 43e législature,
1re session
Préliminaire
  • Interpellation du député de Rosemont au ministre de la Santé sur le sujet suivant : La montée de la privatisation dans les soins de santé au Québec
2024-10-31 Assemblée 43e législature,
1re session
Finale
2024-10-31 Commission des transports et de l'environnement 43e législature,
1re session
Préliminaire
  • Étude détaillée du projet de loi n° 61, Loi édictant la Loi sur Mobilité Infra Québec et modifiant certaines dispositions relatives au transport collectif
2024-10-31 Commission des institutions 43e législature,
1re session
Préliminaire
  • Étude détaillée du projet de loi n° 67, Loi modifiant le Code des professions pour la modernisation du système professionnel et visant l’élargissement de certaines pratiques professionnelles dans le domaine de la santé et des services sociaux
2024-10-31 Commission de l'économie et du travail 43e législature,
1re session
Préliminaire
  • Étude détaillée du projet de loi n° 71, Loi visant à améliorer l’accompagnement des personnes et à simplifier le régime d’assistance sociale
2024-10-31 Commission de l'agriculture, des pêcheries, de l'énergie et des ressources naturelles 43e législature,
1re session
Préliminaire
  • Étude détaillée du projet de loi n° 63, Loi modifiant la Loi sur les mines et d’autres dispositions
2024-10-30 Assemblée 43e législature,
1re session
Finale
2024-10-30 Commission de l'économie et du travail 43e législature,
1re session
Préliminaire
  • Étude détaillée du projet de loi n° 71, Loi visant à améliorer l’accompagnement des personnes et à simplifier le régime d’assistance sociale
2024-10-30 Commission des transports et de l'environnement 43e législature,
1re session
Préliminaire
  • Étude détaillée du projet de loi n° 61, Loi édictant la Loi sur Mobilité Infra Québec et modifiant certaines dispositions relatives au transport collectif
2024-10-30 Commission des institutions 43e législature,
1re session
Préliminaire
  • Consultations particulières et auditions publiques sur le projet de loi n° 73, Loi visant à contrer le partage sans consentement d’images intimes et à améliorer la protection et le soutien en matière civile des personnes victimes de violence
 
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