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Journal des débats

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Liste - Journal des débats
Date Assemblée/Commission Session Version Mandats traités si Journaux de commission
2024-12-06 Assemblée 43e législature,
1re session
Finale
2024-12-05 Assemblée 43e législature,
1re session
Finale
2024-12-05 Commission de la santé et des services sociaux 43e législature,
1re session
Préliminaire
  • Entendre les intéressés et procéder à l'étude détaillée du projet de loi d'intérêt privé n° 212, Loi modifiant la Loi constituant en corporation Foyer Wales - The Wales Home
2024-12-04 Assemblée 43e législature,
1re session
Finale
2024-12-04 Commission de l'aménagement du territoire 43e législature,
1re session
Préliminaire
  • Consultations particulières et auditions publiques sur le projet de loi n° 79, Loi édictant la Loi sur les contrats des organismes municipaux et modifiant diverses dispositions principalement aux fins d’allègement du fardeau administratif des organismes municipaux
2024-12-03 Assemblée 43e législature,
1re session
Finale
2024-12-03 Commission de l'aménagement du territoire 43e législature,
1re session
Préliminaire
  • Entendre les intéressés et procéder à l'étude détaillée du projet de loi d'intérêt privé n° 210, Loi concernant la Ville de Blainville
2024-12-03 Commission de l'aménagement du territoire 43e législature,
1re session
Préliminaire
  • Consultations particulières et auditions publiques sur le projet de loi n° 79, Loi édictant la Loi sur les contrats des organismes municipaux et modifiant diverses dispositions principalement aux fins d’allègement du fardeau administratif des organismes municipaux
2024-12-03 Commission de la culture et de l’éducation 43e législature,
1re session
Préliminaire
  • Entendre les intéressés et procéder à l'étude détaillée du projet de loi d'intérêt privé n° 211, Loi sur l’École Polytechnique de Montréal
2024-12-03 Commission de l'aménagement du territoire 43e législature,
1re session
Préliminaire
  • Entendre les intéressés et procéder à l'étude détaillée du projet de loi d'intérêt privé n° 209, Loi concernant la Ville de Terrebonne
2024-11-29 Assemblée 43e législature,
1re session
Finale
2024-11-28 Assemblée 43e législature,
1re session
Finale
2024-11-28 Commission des relations avec les citoyens 43e législature,
1re session
Préliminaire
  • Étude détaillée du projet de loi n° 74, Loi visant principalement à améliorer l’encadrement relatif aux étudiants étrangers
2024-11-27 Assemblée 43e législature,
1re session
Finale
2024-11-27 Commission des finances publiques 43e législature,
1re session
Préliminaire
  • Étude détaillée du projet de loi n° 75, Loi donnant suite à des mesures fiscales annoncées à l’occasion du discours sur le budget du 12 mars 2024 et à certaines autres mesures
2024-11-27 Commission des relations avec les citoyens 43e législature,
1re session
Préliminaire
  • Étude détaillée du projet de loi n° 74, Loi visant principalement à améliorer l’encadrement relatif aux étudiants étrangers
2024-11-26 Assemblée 43e législature,
1re session
Finale
2024-11-26 Commission des institutions 43e législature,
1re session
Préliminaire
  • Étude détaillée du projet de loi n° 78, Loi donnant suite à l’entente entre le ministre de la Justice et le Barreau du Québec pour la bonification des tarifs de l’aide juridique
2024-11-26 Commission des finances publiques 43e législature,
1re session
Préliminaire
  • Étude détaillée du projet de loi n° 80, Loi concernant la mise en œuvre de certaines dispositions du discours sur le budget du 12 mars 2024 et modifiant d’autres dispositions
2024-11-26 Commission des transports et de l'environnement 43e législature,
1re session
Préliminaire
  • Étude détaillée du projet de loi n° 61, Loi édictant la Loi sur Mobilité Infra Québec et modifiant certaines dispositions relatives au transport collectif
2024-11-26 Commission des institutions 43e législature,
1re session
Préliminaire
  • Étude détaillée du projet de loi n° 32, Loi instaurant l’approche de sécurisation culturelle au sein du réseau de la santé et des services sociaux
2024-11-26 Commission des relations avec les citoyens 43e législature,
1re session
Préliminaire
  • Étude détaillée du projet de loi n° 74, Loi visant principalement à améliorer l’encadrement relatif aux étudiants étrangers
2024-11-22 Commission des finances publiques 43e législature,
1re session
Préliminaire
  • Interpellation du député de Marguerite-Bourgeoys au ministre des Finances sur le sujet suivant : L’échec caquiste en matière de saine gestion des finances publiques
2024-11-21 Assemblée 43e législature,
1re session
Finale
2024-11-21 Commission des relations avec les citoyens 43e législature,
1re session
Préliminaire
  • Étude détaillée du projet de loi n° 74, Loi visant principalement à améliorer l’encadrement relatif aux étudiants étrangers
 
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