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Journal des débats (Hansard) of the Committee on Agriculture, Fisheries and Food

Ce site donne accès au Journal des débats des séances du 15 janvier 1963 à aujourd’hui. Le Journal des débats d’une séance est d’abord publié en version préliminaire par segments de 30 minutes, puis en texte continu dans sa version finale. La version préliminaire peut contenir des erreurs.

Pour en savoir plus sur le Journal des débats et ses différentes versions

 
 

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Liste - Journal des débats
Date Journal des débats Mandat
2001-03-27 Vol. 37 N° 1 (Version finale)
  • Élection de la présidente et du vice-président
2001-05-07 Vol. 37 N° 2 (Version finale)
  • Étude des crédits du ministère de l'Agriculture, des Pêcheries et de l'Alimentation
2001-05-08 Vol. 37 N° 3 (Version finale)
  • Étude des crédits du ministère de l'Agriculture, des Pêcheries et de l'Alimentation
2001-05-17 Vol. 37 N° 4 (Version finale)
  • Étude détaillée du projet de loi n° 154 - Loi modifiant la Loi sur le mérite agricole, la Loi sur le mérite de la restauration et la Loi sur le mérite du pêcheur
2001-05-23 Vol. 37 N° 5 (Version finale)
  • Étude détaillée du projet de loi n° 154 - Loi modifiant la Loi sur le mérite agricole, la Loi sur le mérite de la restauration et la Loi sur le mérite du pêcheur
2001-05-24 Vol. 37 N° 6 (Version finale)
  • Étude détaillée du projet de loi n° 154 - Loi modifiant la Loi sur le mérite agricole, la Loi sur le mérite de la restauration et la Loi sur le mérite du pêcheur
2001-11-28 Vol. 37 N° 7 (Version finale)
  • Consultations particulières sur le projet de loi n° 53 - Loi concernant le transfert de certains employés municipaux exerçant des fonctions reliées à l'inspection des aliments
2001-12-04 Vol. 37 N° 8 (Version finale)
  • Élection du vice-président
2002-03-13 Vol. 37 N° 9 (Version finale)
  • Élection du président
2002-04-24 Vol. 37 N° 10 (Version finale)
  • Étude des crédits du ministère de l'Agriculture, des Pêcheries et de l'Alimentation
2002-04-25 Vol. 37 N° 11 (Version finale)
  • Étude des crédits du ministère de l'Agriculture, des Pêcheries et de l'Alimentation
2002-05-17 Vol. 37 N° 12 (Version finale)
  • Interpellation : Les Québécois et l'alimentation
2002-09-10 Vol. 37 N° 13 (Version finale)
  • Consultation générale sur l'avant-projet de loi sur l'aquaculture commerciale
2002-09-11 Vol. 37 N° 14 (Version finale)
  • Consultation générale sur l'avant-projet de loi sur l'aquaculture commerciale
2003-02-04 Vol. 37 N° 15 (Version finale)
  • Étude détaillée du projet de loi n° 146 - Loi sur l'aquaculture commerciale
 

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