Open
To use the Calendar, Javascript must be activated in your browser. For more information
Cette version du Journal des débats est une version préliminaire : elle peut donc contenir des erreurs. La version définitive du Journal, en texte continu avec table des matières, est publiée dans un délai moyen de 2 ans suivant la date de la séance.
Pour en savoir plus sur le Journal des débats et ses différentes versions
Aller directement au contenu du Journal des débats
(Onze heures quarante-deux minutes)
Le Président (M. Provençal) :Bonjour à tous. Ayant constaté le quorum, je déclare la séance de la Commission de la santé et des services sociaux ouverte.
La commission est réunie afin de procéder à l'étude détaillée du projet de loi n° 15, Loi modifiant la Loi sur la protection de la jeunesse et d'autres dispositions législatives.
Mme la secrétaire, y a-t-il des remplacements?
La Secrétaire : Oui, M. le Président. Mme Guillemette (Roberval) — pardon — est remplacée par M. Caron (Portneuf); Mme Lecours (Lotbinière-Frontenac), par M. Jacques (Mégantic); Mme Picard (Soulanges), par Mme Boutin (Jean-Talon); M. Derraji (Nelligan), par Mme Weil (Notre-Dame-de-Grâce); Mme Sauvé (Fabre), par Mme Robitaille (Bourassa-Sauvé); M. Marissal (Rosemont), par M. Zanetti (Jean-Lesage); et M. Arseneau (Îles-de-la-Madeleine), par M. Ouellet (René-Lévesque).
Étude détaillée (suite)
Le Président (M. Provençal) :Merci beaucoup, Mme la secrétaire. À ce moment-ci, je céderais la parole au député de Jean-Lesage.
M. Zanetti : Merci, M. le Président. Alors, en vertu de l'article 165 du règlement, je fais motion pour que la commission ajourne ses travaux.
Le Président (M. Provençal) :Alors, j'ai besoin de la mise aux voix de ce... de cette motion. Est-ce que la motion est adoptée?
Des voix : Adopté.
Le Président (M. Provençal) :Adopté. Merci. Alors, je vous remercie.
Compte tenu... Ce n'est pas compte tenu de l'heure, mais, compte tenu de la motion, nous allons ajourner nos travaux sine die. Merci beaucoup.
(Fin de la séance à 11 h 44)