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Élection du président, M. André Bachand Élection de la vice-présidente, Mme Brigitte B. Garceau Intervenants Mme Nathalie Roy, présidente de l'Assemblée M. André Bachand, président de la commission M. Louis Lemieux Mme Marie-Claude Nichols Mme Jennifer Maccarone
Élection du président, M. André Bachand
Élection de la vice-présidente, Mme Brigitte B. Garceau
Intervenants
Mme Nathalie Roy, présidente de l'Assemblée
M. André Bachand, président de la commission
M. Louis Lemieux
Mme Marie-Claude Nichols
Mme Jennifer Maccarone
(Quinze heures trente-trois minutes)
La Présidente (Mme Roy, Montarville) : Bonjour, tout le monde. Alors, ayant constaté le quorum, je déclare la séance de la Commission des institutions ouverte.
La commission est réunie afin de procéder à l'élection à la présidence et à la vice-présidence de la commission.
Conformément à l'article 127 du règlement et à l'entente de la 43e législature, il a été convenu que la présidence de cette commission revenait à un député du groupe parlementaire formant le gouvernement. Selon l'article 135 du règlement, la présidence et la vice-présidence de chaque commission sont élues à la majorité des membres de chaque groupe parlementaire.
Je vais maintenant recevoir les propositions pour la présidence de la commission provenant du groupe parlementaire formant le gouvernement. Oui, M. le député.
M. Lemieux : Merci, Mme la Présidente. J'ai le plaisir et le privilège de vous proposer la motion suivante au nom du groupe gouvernemental : Que le député de Richmond soit élu président de la Commission des institutions.
La Présidente (Mme Roy, Montarville) : Très bien. Est-ce que, de la part du groupe parlementaire formant le gouvernement, cette proposition adoptée?
Des voix : Adopté.
La Présidente (Mme Roy, Montarville) : Adopté. Est-ce que, de la part de l'opposition officielle, cette proposition est adoptée?
La Présidente (Mme Roy, Montarville) : Et est-ce que, de la part de la députée de Vaudreuil, cette proposition est adoptée?
Mme Nichols : Adopté.
La Présidente (Mme Roy, Montarville) : Adopté. Alors, je déclare le député de Richmond élu président de la... de la Commission des institutions, oui, voilà, ça part bien.
Et, votre premier geste, je demande maintenant au président élu de procéder à l'élection à la vice-présidence. Vous... Je dois vous céder mon siège, et vous procédez à la vice-présidence, c'est bien ça.
Le Président (M. Bachand) : Alors, bonjour, tout le monde. Merci beaucoup. On va avoir un supermandat, vous allez voir.
Alors, je vais maintenant recevoir les propositions pour la vice-présidence provenant de l'opposition officielle. Mme la députée, oui.
Mme Maccarone : M. le Président, conformément à l'article 134 de notre règlement, je propose la députée de Robert-Baldwin à titre de vice-présidente de la Commission des institutions.
Le Président (M. Bachand) : Merci beaucoup. Est-ce que, de la part du groupe parlementaire formant le gouvernement, cette proposition est adoptée?
Le Président (M. Bachand) : Est-ce que, de la part de la députée de Vaudreuil, cette proposition est adoptée?
Le Président (M. Bachand) : Merci. Donc, je déclare donc la...
Une voix : ...
Le Président (M. Bachand) : L'opposition officielle. Pardon. Est-ce que, de la part de l'opposition officielle, cette proposition est adoptée aussi?
Le Président (M. Bachand) : Parfait. Donc, je déclare la députée de Robert-Baldwin élue vice-présidente de la Commission des institutions.
Et, cela dit, la commission, ayant accompli son mandat, ajourne ses travaux sine die. Merci beaucoup. À bientôt.
(Fin de la séance à 15 h 35)