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Cette version du Journal des débats est une version préliminaire : elle peut donc contenir des erreurs. La version définitive du Journal, en texte continu avec table des matières, est publiée dans un délai moyen de 2 ans suivant la date de la séance.
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(Quinze heures trente-trois minutes)
La Présidente (Mme Roy, Montarville) : Bonjour, tout le monde. Alors, ayant constaté le quorum, je déclare la séance de la Commission des institutions ouvertes.
La commission est réunie afin de procéder à l'élection à la présidence et à la vice-présidence de la commission.
Conformément à l'article 127 du Règlement et à l'entente de la 43e législature. Il a été convenu que la présidence de cette commission revenait à un député du groupe parlementaire formant le gouvernement. Selon l'article 135 du règlement, la présidence et la vice-présidence de chaque commission sont élues à la majorité des membres de chaque groupe parlementaire.
Je vais maintenant recevoir les propositions pour la présidence de la commission provenant du groupe parlementaire formant le gouvernement. Oui, M. le député.
M. Lemieux : Merci, Mme la Présidente. J'ai le plaisir et le privilège de vous proposer la motion suivante au nom du groupe gouvernemental : que le député de Richmond soit élu président de la Commission des institutions.
La Présidente (Mme Roy, Montarville) : Très bien. Est-ce que, de la part du groupe parlementaire formant le gouvernement, cette proposition adoptée?
Des voix : Adopté.
La Présidente (Mme Roy, Montarville) : Adopté. Est-ce que, de la part de l'opposition officielle, cette proposition est adoptée?
La Présidente (Mme Roy, Montarville) : Et est-ce que, de la part de la députée de Vaudreuil, cette proposition est adoptée?
Mme Nichols : Adopté.
La Présidente (Mme Roy, Montarville) : Adopté. Alors, je déclare le député de Richmond élu président de la... de la Commission des institutions. Oui, voilà, ça part bien. Et, votre premier geste, je demande maintenant au président élu de procéder à l'élection à la vice-présidence. Vous... Je dois vous céder mon siège, et vous procédez à la vice-présidence.
Le Président (M. Bachand) :Alors, bonjour, tout le monde. Merci beaucoup. On va avoir un supermandat, vous allez voir. Alors, je vais maintenant recevoir les propositions pour la vice-présidence provenant de l'opposition officielle. Mme la députée, oui.
Mme Maccarone : M. le Président, conformément à l'article 134 de notre règlement, je propose la députée de Robert-Baldwin titre de vice-présidente de la Commission des institutions.
Le Président (M. Bachand) :Merci beaucoup. Est-ce que, de la part du groupe parlementaire formant le gouvernement, cette proposition est adoptée?
Le Président (M. Bachand) :Est-ce que, de la part de la députée de Vaudreuil, cette proposition est adoptée?
Le Président (M. Bachand) :Merci. Donc, je déclare donc la... L'opposition officielle pardon. Est-ce que, de la part de l'opposition officielle, cette proposition est adoptée aussi?
Le Président (M. Bachand) :Parfait. Donc, je déclare la députée de Robert-Baldwin élue vice-présidente de la Commission des institutions.
Et, cela dit, la commission, ayant accompli son mandat, ajourne ses travaux sine die. Merci beaucoup. À bientôt.
(Fin de la séance à 15 h 35)