Journal des débats (Hansard) of the Committee on Institutions

(Seize heures trente-huit minutes)

Le Président (M. Paradis) : Ayant constaté le quorum, je déclare la séance de la Commission des institutions ouverte.

La commission est réunie afin de procéder à l'élection à la présidence et à la vice-présidence de la commission.

Conformément à l'article 127 du règlement, la Commission de l'Assemblée nationale a décidé que la présidence de cette commission revenait à un député du groupe parlementaire formant le gouvernement et que la vice-présidence revenait à un député de l'opposition officielle. Selon l'article 135 du règlement, le président et le vice-président de chaque commission sont élus à la majorité des membres de chaque groupe parlementaire.

Élection du président, M. Benoit Charette

Je vais maintenant recevoir les propositions pour la présidence de la commission.

M. Lafrenière : M. le Président, je propose que le député de Deux-Montagnes soit élu président de la Commission des institutions.

Le Président (M. Paradis) : Est-ce que, de la part du groupe parlementaire formant le gouvernement, cette proposition est adoptée?

Des voix : Adopté.

Le Président (M. Paradis) : Est-ce que, de la part de l'opposition officielle, cette proposition est adoptée?

Des voix : Adopté.

Le Président (M. Paradis) : Est-ce que, de la part du troisième groupe d'opposition, cette proposition est adoptée?

Des voix : Adopté.

Le Président (M. Paradis) : Est-ce que, de la part du député de Chomedey, cette proposition est adoptée?

M. Ouellette : Adopté.

Le Président (M. Paradis) : Merci, M. le député. Je déclare donc le député de Deux-Montagnes élu président de la Commission des institutions. Bravo! Je vous donne la place. Bonne fin de séance.

Le Président (M. Charette) : Merci bien, un gros merci de cet appui. J'espère qu'il n'y a pas eu trop d'hésitations. Mais déjà vous mentionner que ce sera un plaisir de collaborer avec vous tout au long de notre mandat.

Élection de la vice-présidente, Mme Dominique Anglade

Donc, je suis prêt à recevoir, maintenant, les candidatures à titre de vice-président ou vice-présidente. Est-ce que j'ai des propositions?

Mme Robitaille : Oui. Bonjour, M. le Président. Conformément à l'article 134 de notre règlement, je propose la députée de Saint-Henri—Sainte-Anne à titre de vice-présidente de la Commission des institutions.

Le Président (M. Charette) : C'est reçu. Est-ce que c'est une proposition qui fait consensus au sein de votre groupe parlementaire?

Des voix : Oui.

Le Président (M. Charette) : Parfait. Excellent. Et je constate qu'il n'y a pas de représentant, actuellement, des députés de la deuxième opposition. Donc, consentement également pour la troisième opposition?

Une voix : Bien sûr.

• (16 h 40) •

Le Président (M. Charette) : Et de la part du gouvernement?

Des voix : Adopté.

Le Président (M. Charette) : Et le député de Chomedey également?

M. Ouellette : Bien sûr.

Le Président (M. Charette) : C'est bien gentil. Donc, je constate tous les accords et tous les appuis nécessaires.

Donc, je constate que nous avons accompli notre mandat. Ça me permet de lever la séance et de l'ajourner sine die. Une belle fin de journée à vous.

(Fin de la séance à 16 h 41)