Journal des débats (Hansard) of the Committee on Institutions

(Quinze heures trente-trois minutes)

Le Président (M. Chagnon) : Ayant constaté le quorum, je déclare la séance de la Commission des institutions ouverte.

La commission est réunie afin de procéder à l'élection de la présidence et de la vice-présidence de la commission.

Conformément à l'article 127 du règlement, la Commission de l'Assemblée nationale a décidé que la présidence de cette commission revenait à un membre du groupe parlementaire formant le gouvernement et que la vice-présidence revenait à un membre du groupe parlementaire formant l'opposition officielle.

Alors, selon l'article 135 de notre règlement, le président et le vice-président de chaque commission sont élus à la majorité des membres de chaque groupe parlementaire.

  Élection du président, M. Gilles Ouimet

Je suis prêt à recevoir des propositions pour le poste de président. Je vous écoute.

Une voix  : Merci, M. le Président. Conformément à l'article 134 de notre règlement, je propose que le député de Fabre ici présent soit élu président de la Commission des institutions.

Le Président (M. Chagnon) : Vous êtes certain?

Des voix : …

Le Président (M. Chagnon) : Wo, wo, wo! Ce n'est pas fini, là.

Une voix  : Bien, c'est sûr que, comme première intervention, j'aurais peut-être pu faire mieux à l'Assemblée nationale, mais je suis quand même certain de mon choix.

Le Président (M. Chagnon) : C'est votre première intervention à l'Assemblée?

Une voix  : Et voilà, oui.

Le Président (M. Chagnon) : Ça, c'est donc que vous allez vous en… En tout cas, vous allez devoir vivre avec les considérations puis les conséquences toute votre vie. Et, vous, M. le député, est-ce que vous acceptez cette mise en nomination?

M. Ouimet (Fabre) : Oui.

Le Président (M. Chagnon) : Alors, est-ce que, de la part du groupe parlementaire formant le gouvernement, cette proposition est adoptée?

Des voix  : Adopté.

Le Président (M. Chagnon) : Est-ce que, de la part du groupe parlementaire formant l'opposition officielle, cette proposition est adoptée?

Une voix  : Avec enthousiasme.

Le Président (M. Chagnon) : Je vois ça. Et est-ce que, de la part du groupe de la deuxième opposition, cette proposition est adoptée?

Mme Roy (Montarville) : Mais avec plaisir.

Le Président (M. Chagnon) : Ah! bien, c'est déjà différent. Alors, je déclare donc le député de la circonscription de Fabre élu président de la Commission des institutions.

Élection du vice-président, M. Jean-François Lisée

Le Président (M. Ouimet, Fabre) : Alors, je suis prêt à recevoir des propositions pour la vice-présidence qui revient au groupe formant l'opposition officielle. M. le député de Matane-Matapédia.

M. Bérubé : M. le Président, je propose que le député de Rosemont soit élu vice-président de la Commission des institutions.

Le Président (M. Ouimet, Fabre) : Est-ce que cette proposition est acceptée par le groupe formant le gouvernement?

Une voix : Oui, si le député de Rosemont est d'accord.

Une voix : M. le Président, exceptionnellement, le député de Rosemont est absent, mais il nous a confirmé son intérêt pour le poste.

Une voix : Vous avez une procuration?

Une voix : Oui, on est d'accord.

Une voix : Merci. Cette proposition est acceptée par l'opposition officielle, je présume?

Une voix : J'espère que vous lui en avez parlé.

Une voix : Oui, oui.

Une voix : Merci. Et le deuxième groupe d'opposition?

Une voix : Accepté.

Le Président (M. Ouimet, Fabre) : Merci. Alors, je déclare donc que le député de Rosemont est élu vice-président de la Commission des institutions. Bravo! Longue vie au député de Rosemont.

Je lève la séance, puisque la Commission a accompli son mandat, et nous ajournons nos travaux sine die.

(Fin de la séance à 15 h 36)