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Committee on Culture

 

Current areas of competence

  • Culture
  • Communications
  • Cultural communities and immigration
  • Relations with the citizens.
 

More on

 

39th Legislature, 1st Session (January 13, 2009 - February 22, 2011)

Past Orders

 

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Past Orders
Title
Auditions et étude détaillée du projet de loi n° 207 - Loi concernant le 75D, rue Sainte-Ursule, Québec
Étude détaillée du projet de loi n° 32 - Loi modifiant la Loi sur le statut professionnel et les conditions d'engagement des artistes de la scène, du disque et du cinéma et d'autres dispositions législatives
Consultations particulières sur le projet de loi n° 32 - Loi modifiant la Loi sur le statut professionnel et les conditions d'engagement des artistes de la scène, du disque et du cinéma et d'autres dispositions législatives
Étude détaillée du projet de loi n° 10 - Loi modifiant la Loi sur le Conseil des arts et des lettres du Québec
Étude des crédits budgétaires - 2009
Séance de travail - Informer les membres sur les activités et le fonctionnement de la Commission et procéder à l'organisation de ses travaux
Élection du président et du vice-président
 

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