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Cette version du Journal des débats est une version préliminaire : elle peut donc contenir des erreurs. La version définitive du Journal, en texte continu avec table des matières, est publiée dans un délai moyen de 2 ans suivant la date de la séance.
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(Quinze heures cinquante-huit minutes)
La Présidente (Mme Roy, Montarville) : Bonjour à tous. Ayant constaté le quorum, je déclare la séance de la Commission de l'aménagement du territoire ouverte.
La commission est réunie afin de procéder à l'élection, à la présidence et à la vice-présidence de la commission.
Conformément à l'article 127 du règlement, la Commission de l'Assemblée nationale a décidé que la présidence de cette commission revenait à un député du groupe parlementaire formant le gouvernement. Selon l'article 135 du règlement, la présidence et la vice-présidence de chaque commission sont élues à la majorité des membres de chaque groupe parlementaire. Je vais maintenant recevoir les propositions pour la présidence de la commission provenant du groupe parlementaire formant le gouvernement. Je vous écoute, M. le député.
M. Girard (Lac-Saint-Jean) : Alors, merci, Mme la Présidente. Alors, conformément au règlement, je propose la motion suivante : Que le député de Drummond-Bois-Francs soit élu président de la commission.
La Présidente (Mme Roy, Montarville) : Parfait. Est-ce que, de la part du groupe parlementaire formant le gouvernement, cette proposition est adoptée?
Des voix : Adopté.
La Présidente (Mme Roy, Montarville) : Adopté. Est-ce que, de la part de l'opposition officielle, cette proposition est adoptée?
La Présidente (Mme Roy, Montarville) : Adopté. Voilà. Et, pour la suite des choses, je déclare donc le député Drummond-Bois-Francs élu à la présidence, élu président de la Commission de l'aménagement du territoire. Et je vais vous faire travailler tout de suite, je demande maintenant au président élu de procéder à l'élection à la vice-présidence. Pour ce faire, je vous cède mon siège. À vous.
Le Président (M. Schneeberger) : Bonjour à tous. Alors, je reçois les candidatures de la vice-présidence de la commission. Je vais... O.K. Excusez-moi... Bon. Je vais lire le verbatim, excusez-moi... Bon, je vais maintenant recevoir les propositions de la vice-présidence provenant du groupe parlementaire formant l'opposition officielle.
M. Ciccone :M. le Président, conformément à l'article 124 de notre règlement, je propose député de Jacques-Cartier à titre de vice-président de la Commission de l'aménagement du territoire.
• (16 heures) •
Le Président (M. Schneeberger) : Est-ce que... De la part du groupe parlementaire formant le gouvernement, est-ce que cette proposition est adoptée?
Le Président (M. Schneeberger) : Adopté. Est-ce que, de la part de l'opposition officielle, cette proposition est adoptée?
Le Président (M. Schneeberger) : Adopté. Alors, je déclare donc le député de Jacques-Cartier élu vice-président de la Commission de l'aménagement et du territoire.
La commission ayant accompli son mandat, j'ajourne les travaux sine die.
(Fin de la séance à 16 h 01)