Commander un extrait
Certains extraits des archives vidéo de l'Assemblée nationale peuvent être vus ou téléchargés à partir de la section Vidéo du site Web de l'Assemblée nationale. L'utilisation de tout contenu est soumise aux règles énoncées dans la section Conditions d'utilisation des contenus.
Sur demande, il est possible d'obtenir les archives suivantes sur support numérique :
- séances de l'Assemblée nationale ou des commissions parlementaires;
- conférences de presse;
- certaines activités spéciales (assermentation de députés et députées, prestations de serment du Conseil des ministres, activités éducatives tenues à l'Assemblée nationale, etc.).
Une autorisation de l'Assemblée nationale est requise pour reproduire ou diffuser les extraits qui ne peuvent être téléchargés à partir de la section Vidéo de son site. Sur demande, il est possible d'obtenir une copie de ces extraits sur support numérique.
L'autorisation de l'Assemblée nationale est notamment obligatoire pour la reproduction ou la diffusion des enregistrements suivants :
- Mémoires de députés;
- Mémoires;
- Figures de la démocratie.
Dans tous les cas, la source « Archives, Assemblée nationale du Québec » doit paraître au moment de la diffusion.
Renseignements généraux
- Les archives vidéo de l'Assemblée nationale remontent jusqu'au 3 octobre 1978 et sont presque toutes accessibles.
- Des frais sont parfois exigés.
- La diffusion ne doit pas être faite dans un but malicieux. Elle ne doit porter ni préjudice ni atteinte à l'honneur ou à la réputation de l'Assemblée nationale ou des personnes dont l'image ou la voix se trouve dans une archive vidéo.
Pour commander un extrait
- Communiquez avec le Service de la télévision et de la production numérique :
- téléphone : 418 646-7676 ou, sans frais, 1 866 DÉPUTÉS (337-8837)
- courriel : csit@assnat.qc.ca
- Précisions à fournir :
- le jour, le mois et l'année de la diffusion;
- l'heure approximative de la diffusion;
- la ou les personnes recherchées, s'il y a lieu;
- la durée approximative de l'extrait.
Pour trouver l'un ou l'autre de ces éléments à préciser, vous pouvez notamment :