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Version préliminaire

43rd Legislature, 1st Session
(début : November 29, 2022)

Cette version du Journal des débats est une version préliminaire : elle peut donc contenir des erreurs. La version définitive du Journal, en texte continu avec table des matières, est publiée dans un délai moyen de 2 ans suivant la date de la séance.

Pour en savoir plus sur le Journal des débats et ses différentes versions

Tuesday, December 6, 2022 - Vol. 47 N° 1

Election of the Committee chair and vice-chair


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Heures


 

Journal des débats

15 h 30 (version non révisée)

(Quinze heures quarante-six minutes)

La Présidente (Mme Roy, Montarville) : Bonjour, tout le monde. Alors, ayant constaté le quorum, je déclare la séance de la commission des transports et de l'environnement ouverte.

La commission est réunie afin de procéder à l'élection à la présidence et à la vice-présidence de la commission. Conformément à l'entente de la 43 ᵉ législature et au règlement, il a été convenu que la présidence de cette commission revenait à un député de l'opposition officielle et que la vice-présidence revenait à un député du groupe parlementaire formant le gouvernement. Selon l'article 135 du règlement, la présidence et la vice-présidence de chaque commission sont élues à la majorité des membres de chaque groupe parlementaire. Je vais maintenant recevoir les propositions pour la présidence de la commission provenant de l'opposition officielle. Je vous écoute.

M. Morin : Merci, Mme la Présidente. Alors, conformément à l'article 134 de notre règlement, je propose que la députée de Westmount-Saint-Louis soit élue présidente de la Commission des transports et de l'environnement. Merci.

La Présidente (Mme Roy, Montarville) : Bien. Est-ce que de la part du groupe parlementaire formant le gouvernement, cette proposition est adoptée?

Une voix : Adopté.

La Présidente (Mme Roy, Montarville) : Adopté. Est-ce que de la part de l'opposition officielle, cette proposition est adoptée?

M. Morin : Adopté.

La Présidente (Mme Roy, Montarville) : Est-ce que de la part du... Nous n'avons pas... Parfait. Et donc je déclare la députée de Westmount-St-Louis élue présidente de la Commission des transports et de l'environnement. Et je vais maintenant vous demander, présidente nouvellement élue, de procéder à l'élection de la vice-présidence. Et pour ce faire, je vous cède ma place.

La Présidente (Mme Maccarone) : Merci.

La Présidente (Mme Roy, Montarville) : Voilà.

La Présidente (Mme Maccarone) : Je vais maintenant recevoir les propositions pour la vice-présidence provenant du groupe parlementaire formant le gouvernement.

M. Montigny : Alors, bonjour, Mme la Présidente. Alors, c'est avec grand plaisir et conformément à notre règlement que je propose la motion suivante : Que le député de Mégantic soit élu vice-président de la Commission.

La Présidente (Mme Maccarone) : Merci beaucoup. Est-ce que de la part du groupe parlementaire formant le gouvernement, cette proposition est adoptée?

Des voix : Adopté.

La Présidente (Mme Maccarone) : Merci. Est-ce que de la part de l'opposition officielle, cette proposition est adoptée?

M. Morin : Adopté.

La Présidente (Mme Maccarone) : Alors, je déclare donc le député de Mégantic élu vice-président de la Commission des transports et de l'environnement. Félicitations.

La Commission ayant accompli son mandat, j'ajourne ses travaux sine die. Merci.

(Fin de la séance à 15 h 49)


 
 

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