To use the Calendar, Javascript must be activated in your browser.
For more information

Home > Parliamentary Proceedings > Committee Proceedings > Journal des débats (Hansard) of the Committee on Citizen Relations

Advanced search in the Parliamentary Proceedings section

Start date must precede end date.

Skip Navigation LinksJournal des débats (Hansard) of the Committee on Citizen Relations

Version finale

40th Legislature, 1st Session
(October 30, 2012 au March 5, 2014)

Wednesday, November 7, 2012 - Vol. 43 N° 1

Élection à la présidence et à la vice-présidence


Aller directement au contenu du Journal des débats

Table des matières

Journal des débats

(Onze heures quarante-trois minutes)

Le Président (M. Chagnon): Alors, je suis content de vous voir. Ça fait longtemps qu'on ne s'était pas vus.

Alors, ayant constaté le quorum, je déclare la séance de la Commission des relations avec les citoyens ouverte.

Le mandat de la commission est de procéder à l'élection de la présidence et de la vice-présidence de la commission.

Conformément à l'article 127 du règlement, la Commission de l'Assemblée nationale a décidé, le 6 novembre 2012, que la présidence de cette commission revenait à un membre du deuxième groupe d'opposition et que la vice-présidence revenait à un membre du groupe parlementaire formant le gouvernement. Je vous rappelle que le président et le vice-président de chaque commission sont élus à la majorité des membres de chaque groupe parlementaire.

Élection du président, M. Marc Picard

Je suis maintenant prêt à recevoir des propositions ou vos propositions pour le poste de président.

M. Pelletier (Saint-Hyacinthe): M. le Président, je propose que le député des Chutes-de-la-Chaudière soit élu président de la Commission des relations avec les citoyens.

Le Président (M. Chagnon): Merci, M. le député de Saint-Hyacinthe. M. le député de Chutes-de-la-Chaudière, acceptez-vous la mise en nomination?

M. Picard: Avec plaisir, M. le Président.

Le Président (M. Chagnon): Bon. C'est une bonne chose, ça. Est-ce que les membres du groupe parlementaire formant le gouvernement adoptent cette motion?

Des voix: Adopté.

Le Président (M. Chagnon): Est-ce que les membres du groupe parlementaire formant l'opposition officielle sont aussi d'accord avec cette motion?

Des voix: Adopté.

Le Président (M. Chagnon): Est-ce que les membres du groupe parlementaire formant le troisième groupe d'opposition sont aussi d'accord avec...

Une voix: Deuxième.

Le Président (M. Chagnon): Deuxième, deuxième.

Des voix: Adopté.

Une voix: ...

Le Président (M. Chagnon): Oui, en Italie, ça serait autrement. Alors, je déclare le député de Chutes-de-la-Chaudière élu et je l'invite à venir prendre le poste de président pour qu'il puisse procéder à l'élection de la vice-présidence.

Des voix: ...

Élection du vice-président, M. Émilien Pelletier

Le Président (M. Picard): À l'ordre, s'il vous plaît! Je suis maintenant prêt à recevoir des propositions pour le poste de vice-président.

M. Richer: Alors, M. le Président, conformément à notre règlement, je propose que le député de Saint-Hyacinthe soit élu vice-président de la Commission des relations avec les citoyens pour la durée de son mandat.

Le Président (M. Picard): Merci. M. le député de Saint-Hyacinthe, est-ce que vous acceptez?

M. Pelletier (Saint-Hyacinthe): J'accepte.

Le Président (M. Picard): O.K. Est-ce que, de la part des membres du groupe parlementaire formant le gouvernement, cette proposition est adoptée?

Des voix: Adopté.

Le Président (M. Picard): Est-ce que, de la part des membres du groupe parlementaire formant l'opposition officielle, cette proposition est adoptée?

Des voix: Adopté.

Le Président (M. Picard): Adopté. Est-ce que, de la part du deuxième groupe d'opposition, cette proposition est adoptée?

Des voix: Adopté.

Le Président (M. Picard): Adopté. Donc, je déclare le député de Saint-Hyacinthe élu vice-président de la Commission des relations avec les citoyens et je vous en félicite.

Je lève la séance de la commission. La commission ayant accompli son mandat ajourne ses travaux sine die. Merci.

(Fin de la séance à 11 h 46)

Document(s) related to the sitting