Journal des débats (Hansard) of the Committee on Institutions

(Douze heures cinquante-sept minutes)

Le Président (M. Vallières): À l'ordre, s'il vous plaît! Alors, chers collègues, il me fait plaisir de venir vous rencontrer en cette commission et de pouvoir procéder, comme le prévoit l'article 134 du règlement, à l'élection à la présidence et à la vice-présidence de la commission.

Alors, conformément à l'article 127 du règlement, la Commission de l'Assemblée nationale a décidé, le 14 janvier 2009, que la présidence de cette commission revenait à un membre du groupe parlementaire formant l'opposition officielle et que la vice-présidence revenait à un membre du groupe parlementaire formant le gouvernement. Selon l'article 135 du règlement, le président et le vice-président de chaque commission sont élus à la majorité des membres de chaque groupe parlementaire.

Alors, à ce moment-ci, je suis prêt à recevoir les propositions pour le poste de président.

Mme Hivon: Oui. Alors, M. le Président, conformément à notre règlement, je propose que le député de Marie-Victorin, M. Bernard Drainville, soit élu président de la Commission des institutions pour la durée de son mandat.

Le Président (M. Vallières): Est-ce que, de la part du groupe parlementaire formant le gouvernement, cette proposition est adoptée?

Des voix: Adopté.

Le Président (M. Vallières): Elle est adoptée. Est-ce que, du côté... de la part du groupe parlementaire formant l'opposition officielle, cette proposition est adoptée?

Des voix: Adopté.

Le Président (M. Vallières): Est-ce que, de la part de la députée indépendante ? elle n'est pas là ? cette proposition est adoptée? Bon, je constate... Non, je ne peux pas constater l'absence, mais on fera ça autrement. Ce sera quand même adopté.

Bon, alors, très bien. Alors, je proclame donc M. le député de Marie-Victorin élu à la présidence de la Commission des institutions.

M. Drainville: Merci.

Le Président (M. Vallières): Ça me fait plaisir. Je vous souhaite un bon mandat à tous et toutes. Vous allez être une commission très productive, j'en suis persuadé.

Et, M. le député de Marie-Victorin, je vous ai appelé le député de Borduas ce matin ? je trouve ça terrible ? à deux reprises. Je m'en excuse.

M. Drainville: Je vous pardonne.

Le Président (M. Vallières): Oui? Alors, je vous souhaite un bon mandat à tous et toutes et puis un bon congé avant le mois de mars. À bientôt. M. le président.

Le Président (M. Drainville): Alors, merci beaucoup à tous et à toutes pour la confiance manifestée.

Alors, je suis prêt maintenant à recevoir des propositions pour le poste de vice-président. Cette proposition, je crois, doit provenir de la partie ministérielle.

n (13 heures) n

Des voix: ...

Le Président (M. Drainville): Alors, on va suspendre quelques instants.

(Consultation)

M. Ouimet: Alors, M. le Président, je propose que le député d'Arthabaska, M. Claude Bachand, soit élu vice-président de la Commission des institutions.

Le Président (M. Drainville): Merci, M. le député de Marquette. Est-ce que, de la part du groupe parlementaire formant le gouvernement, cette proposition est adoptée?

Des voix: Adopté.

Le Président (M. Drainville): Est-ce que, de la part du groupe parlementaire formant l'opposition officielle, cette proposition est adoptée?

Des voix: Adopté.

Le Président (M. Drainville): Adopté. Alors, je déclare donc le député Claude Bachand, député donc d'Arthabaska, élu vice-président de la Commission des institutions. Bravo! Félicitations au député.

M. Bachand (Arthabaska): Merci, M. le Président.

Le Président (M. Drainville): Et c'est ainsi que nous terminons nos travaux pour aujourd'hui, chers députés. Et, la commission ayant accompli son mandat, elle ajourne ses travaux sine die. Merci beaucoup encore une fois.