Journal des débats (Hansard) of the Committee on Institutions

(Dix-sept heures trente-quatre minutes)

Le Président (M. Simard): Alors, je constate le quorum et je déclare ouverte cette séance de la Commission des institutions. Notre mandat, c'est, dans un premier temps, conformément à l'article 134 du règlement, de procéder à l'élection du vice-président, de la vice-présidence de la commission; ne présumons pas. Et je rappelle la procédure pour y arriver: conformément à l'article toujours 127 du règlement, la Commission de l'Assemblée nationale a décidé que le poste de vice-président revenait à un membre du groupe parlementaire formant le gouvernement. Alors, selon l'article 135 du règlement, le vice-président de chaque commission est élu à la majorité des membres de chaque groupe parlementaire.

Alors, je suis prêt, à ce moment-ci, à recevoir...

Une voix: ...

Le Président (M. Simard): ...non, mais je suis d'autant plus prêt que le député de Joliette se joint à nous.

Je suis prêt à recevoir une proposition et je suis sûr que le député de Montmorency a à l'idée quelque chose.

M. Bernier: Merci, M. le Président. Premièrement, je dois dire que ça me fait grand plaisir d'être membre de la Commission des institutions. C'est un plaisir pour moi. C'est une première officiellement. Je suis venu à quelques reprises en remplacement. Donc, j'en suis fort heureux.

M. le Président, j'aimerais vous proposer mon collègue, M. Descoteaux, le député de Groulx, comme vice-président de la Commission des institutions.

Le Président (M. Simard): Est-ce que cette proposition du député de Montmorency reçoit l'aval de la commission? Quels sont ceux qui sont en faveur?

M. Côté: Bien, oui, M. le Président, je suis en faveur.

Le Président (M. Simard): Alors, c'est à l'unanimité que nous vous élisons. Et permettez-moi tout de suite, parce que c'est heureux qu'il en soit ainsi, que notre ami Pierre Descoteaux, qui est le député de Groulx, était membre de la Commission des institutions. Nous avons eu plaisir à travailler en sa compagnie jusqu'à maintenant. Donc, je lui souhaite évidemment beaucoup de succès dans ses nouvelles fonctions.

M. le député de Chicoutimi... de Dubuc, pardon.

M. Côté: Je voulais demander au député, au nouveau vice-président de la commission, comment il entrevoyait son prochain mandat.

M. Descoteaux: Voyez-vous, je voudrais tout simplement vous dire que je serai peut-être plus favorable aux mandats d'initiative. Ça devrait vous rassurer.

Le Président (M. Simard): C'est très bien. C'est excellent. Et vous aurez l'occasion très rapidement de mettre ça à l'épreuve. M. le député de Mercier.

M. Turp: Je ne peux pas m'empêcher de remarquer, M. le Président, qu'en cette Journée internationale des femmes il y a une vice-présidente de moins dans une commission à l'Assemblée nationale. Je constate que notre commission aura une femme parmi tous ses membres. C'est trop peu, mais je pense que c'est quelque chose qui méritait d'être constaté, qu'il y a une vice-présidente de moins dans nos commissions parlementaires. Et ce n'est pas nécessairement une chose dont on doit être fiers en cette Journée internationale des femmes.

Le Président (M. Simard): Est-ce qu'il y a d'autres commentaires? M. le député de Groulx, est-ce que vous vouliez intervenir davantage? Est-ce que d'autres voulaient intervenir?

M. Descoteaux: Non, ça va.

Le Président (M. Simard): Alors, je vais passer à un autre article de notre rencontre, de notre réunion.

Conformément à l'article 4 de nos règles de fonctionnement, je demande à ce que la Commission des institutions constitue son nouveau comité directeur qui serait composé évidemment du président, du vice-président et du secrétaire. Est-ce que vous êtes d'accord pour constituer le nouveau comité directeur?

Des voix: Nous sommes d'accord.

Le Président (M. Simard): Avant d'ajourner cette fructueuse rencontre, je salue le député de Trois-Rivières, dont l'apport fut déterminant dans le succès de cette rencontre. Avant de proposer l'ajournement, j'aimerais vous donner rendez-vous jeudi, cette semaine. Nous nous sommes entendus pour une séance de travail qui devrait porter sur deux sujets: d'abord, le rapport sur le mandat d'initiative précédent, sur les questions afférentes au Grand Nord; et l'autre sujet, sur les mandats d'initiative dont la commission pourrait se saisir. Alors, il y a une heure qui a été prévue jeudi et qui semblait faire consensus. Vous ne l'avez pas? Je ne l'ai pas devant moi, mais vous allez certainement recevoir... 9 h 30, jeudi. L'endroit sera à déterminer, vous...

Une voix: Le matin...

Le Président (M. Simard): C'est le matin seulement. Ce sera assez court, d'ailleurs. On peut prévoir une heure.

Alors, 9 h 30, jeudi matin, pour projet de rapport et pour mandats d'initiative. Ça vous convient?

Alors, je me permets d'ajourner nos travaux sine die.