Journal des débats (Hansard) of the Committee on Institutions

(Seize heures cinquante minutes)

Le Président (M. Bissonnet): À l'ordre, s'il vous plaît! Je déclare ouverte la séance de la commission des institutions. Le mandat de cette séance est de procéder à l'élection du président et du vice-président de la commission.

Conformément à l'article 127 du règlement, la commission de l'Assemblée nationale a décidé aujourd'hui que la présidence de cette commission revenait à un membre du groupe parlementaire formant le gouvernement et que le poste de vice-président revenait à un membre du groupe parlementaire formant l'opposition officielle.

Selon l'article 135, le président et le vice-président de chaque commission doivent être élus à la majorité des membres de chaque groupe parlementaire.

Je suis prêt à recevoir les propositions pour le poste de président. M. le député de Frontenac...

M. Boulianne: Pardon?

Le Président (M. Bissonnet): M. le député de Frontenac...

M. Boulianne: Oui, M. le Président.

Le Président (M. Bissonnet): ...vous avez une proposition à faire?

M. Boulianne: Oui, proposer M. le député de Portneuf comme président.

Le Président (M. Bissonnet): Bon. Alors, votre proposition, vous proposez M. le député de Portneuf comme président de la commission. Votre proposition est reçue. Est-ce qu'il y a d'autres propositions? Il n'y a pas d'autres propositions. Est-ce que, de la part du groupe parlementaire formant le gouvernement, cette proposition est adoptée?

Des voix: Adopté.

Le Président (M. Bissonnet): Adopté. Est-ce que, de la part du groupe parlementaire formant l'opposition officielle, cette proposition est adoptée?

Des voix: Adopté.

Le Président (M. Bissonnet): Adopté. Je déclare donc élu président de la commission des institutions M. le député de Portneuf. Félicitations, M. le député.

M. Bertrand (Portneuf): Je comprends, M. le Président, que les déclarations, c'est pour un autre moment.

Le Président (M. Bissonnet): Un autre moment.

M. Bertrand (Portneuf): Très bien.

Le Président (M. Bissonnet): Comme ancien président, vous devez être au courant.

Je reçois maintenant les candidatures à titre de vice-président de la commission. Je suis prêt à recevoir des propositions pour le poste de vice-président. Mme la députée de Bourassa.

Mme Lamquin-Éthier: M. le Président, c'est avec la certitude que les fonctions rattachées à ce poste seront accomplies que je désire proposer le député de Verdun, M. Henri-François Gautrin, au poste de vice-président de la commission des institutions.

M. Gautrin: Handicapé.

Le Président (M. Bissonnet): Alors, cette proposition est conforme. Est-ce qu'il y a d'autres propositions? Il n'y a pas d'autres propositions. Est-ce que, de la part du groupe parlementaire formant l'opposition officielle, cette proposition est adoptée?

Des voix: Adopté.

Le Président (M. Bissonnet): Adopté. Est-ce que, de la part du groupe parlementaire formant le gouvernement, cette proposition est adoptée?

Des voix: Adopté.

Le Président (M. Bissonnet): Je déclare donc élu vice-président de la commission des institutions M. le député de Verdun.

La commission des institutions ayant accompli son mandat, j'ajourne ses travaux sine die.

Et avant de terminer, je voudrais souhaiter encore une fois une bonne fête au nouveau whip du gouvernement, M. le député de Nicolet. Je vous souhaite bonne chance dans votre mandat.

Alors, ceci termine la commission des institutions, et les travaux sont ajournés sine die. Et bonne soirée à tous!