Open
To use the Calendar, Javascript must be activated in your browser. For more information
Aller directement au contenu du Journal des débats
Élection du président, M. Raymond Bernier Élection du vice-président, M. Jean-François Lisée Élection du vice-président, M. André Spénard Intervenants M. Jacques Chagnon, président de l'Assemblée M. Raymond Bernier, président de la commission Mme Véronyque Tremblay M. Richard Merlini Mme Nicole Léger M. Jean-François Lisée M. François Bonnardel M. André Spénard Note de l'éditeur : La commission a aussi siégé en après-midi pour l'étude détaillée du projet de loi n° 87, Loi facilitant la divulgation d'actes répréhensibles dans les organismes publics. Le compte rendu en est publié dans un fascicule distinct.
Élection du président, M. Raymond Bernier
Élection du vice-président, M. Jean-François Lisée
Élection du vice-président, M. André Spénard
Intervenants
M. Jacques Chagnon, président de l'Assemblée
M. Raymond Bernier, président de la commission
Mme Véronyque Tremblay
M. Richard Merlini
Mme Nicole Léger
M. Jean-François Lisée
M. François Bonnardel
M. André Spénard
Note de l'éditeur : La commission a aussi siégé en après-midi pour l'étude détaillée du projet de loi n° 87, Loi facilitant la divulgation d'actes répréhensibles dans les organismes publics. Le compte rendu en est publié dans un fascicule distinct.
(Dix-sept heures trois minutes)
Le Président (M. Chagnon) : Je constate que nous avons le quorum.
Alors, conformément à l'article 127 de notre règlement, la Commission de l'Assemblée nationale a décidé que la présidence de cette commission revenait à un membre du groupe parlementaire formant le gouvernement. Alors, selon l'article 134 du règlement, cette commission compte deux vice-présidents, l'un provenant du groupe parlementaire formant l'opposition officielle et l'autre provenant du deuxième groupe d'opposition. Alors, selon l'article 135 du règlement, le président et les vice-présidents de chaque commission sont élus à la majorité des membres de chaque groupe parlementaire.
Je suis prêt à recevoir des propositions pour le poste de président. Oui, je vous écoute, Mme la députée de Chauveau.
Mme Tremblay : Je...
Une voix : ...
Mme Tremblay : Ah! Finances? Oh! Non, ce n'est pas...
Le Président (M. Chagnon) : Alors, je n'ai pas de proposition? C'est bon!
Une voix : Non, non, mais quelle commission est-ce?
Le Président (M. Chagnon) : C'est une bonne question. On est à la Commission des finances publiques.
Une voix : M. le Président...
Le Président (M. Chagnon) : Oui. Vous avez une motion, vous?
M. Merlini : Oui, j'ai une motion, M. le Président.
Le Président (M. Chagnon) : Alors, M. le député de La Prairie, je vous écoute.
Une voix : On avait bien dit 17 heures?
Le Président (M. Chagnon) : Ah! bien, c'était... ils ne peuvent pas tous être à 17 heures, en même temps, là. J'ai beau courir, mais je ne suis pas capable de toutes les faire, les sept... les 10, en même temps.
Je vous écoute, M. le député de La Prairie.
M. Merlini : M. le Président, je propose la motion suivante : Que M. Raymond Bernier, député de Montmorency, soit élu président de la Commission des finances publiques.
Le Président (M. Chagnon) : Ah! Est-ce que M. Bernier est d'accord avec cette proposition-là?
M. Bernier : Je suis d'accord, je suis d'accord.
Le Président (M. Chagnon) : Bon. Est-ce que les membres du groupe parlementaire formant la majorité sont d'accord?
Une voix : Oui.
M. Merlini : D'accord.
Le Président (M. Chagnon) : Pas obligé de dire oui, là.
Mme Tremblay : On est d'accord.
Le Président (M. Chagnon) : Est-ce que les membres du groupe parlementaire formant l'opposition officielle sont aussi en faveur de cette élection-là?
Une voix : Bien sûr.
Une voix : Oui, on l'aime. C'est le moins pire de la gang.
Le Président (M. Chagnon) : Est-ce que les membres du groupe parlementaire formant la deuxième opposition sont d'accord?
Des voix : Oui.
Le Président (M. Chagnon) : Merci. Alors, je déclare donc élu M. le député de Montmorency, président de la Commission des finances publiques. Et je l'invite à venir siéger à ma place pour se trouver des vice-présidents. Merci beaucoup.
Le Président (M. Bernier) : Merci. Alors, bonne fin d'après-midi à tous.
Je suis prêt à recevoir des propositions pour le poste de vice-président provenant du groupe parlementaire formant l'opposition officielle.
Mme Léger : M. le Président.
Le Président (M. Bernier) : Oui, Mme la députée de Pointe-aux-Trembles.
Mme Léger : Oui, j'ai une proposition, M. le Président.
Le Président (M. Bernier) : Ah oui?
Mme Léger : Je propose que le député de Rosemont soit élu vice-président de la Commission des finances publiques.
Le Président (M. Bernier) : Donc, j'ai une proposition que le député de Rosemont soit élu vice-président. Est-ce que le député de Rosemont accepte de... Assoyez-vous à ma droite, M. le député de Rosemont, assoyez-vous à ma droite. Assoyez-vous là, là. Est-ce que vous acceptez votre mise en candidature comme vice-président de la commission?
M. Lisée : Oui, je le veux.
Le Président (M. Bernier) : Oui, je le veux! Est-ce que le groupe parlementaire formant le gouvernement adopte cette proposition?
Le Président (M. Bernier) : Est-ce que le groupe parlementaire formant l'opposition officielle adopte cette proposition?
Le Président (M. Bernier) : Oui. Est-ce que le groupe... De la part du deuxième groupe d'opposition, est-ce que cette proposition est adoptée?
Le Président (M. Bernier) : Donc, merci. Vous êtes maintenant vice-président de la Commission des finances publiques.
M. Lisée : Est-ce qu'on s'embrasse ou...
Le Président (M. Bernier) : Non, non, on se donne la main, c'est suffisant. On se donne la main, c'est suffisant.
Donc, je suis prêt à recevoir des propositions pour le poste de vice-président provenant du deuxième groupe d'opposition. Oui, M. le député de Granby.
M. Bonnardel : M. le Président, je propose que le député de Beauce-Nord soit élu vice-président de la Commission des finances publiques.
Le Président (M. Bernier) : Merci, M. le député de Granby. M. le député de Beauce-Nord, est-ce que vous acceptez cette proposition?
M. Spénard : Oui.
Le Président (M. Bernier) : Vous acceptez. Est-ce que, de la part du groupe parlementaire formant le gouvernement, cette proposition est adoptée?
Des voix : Adopté.
Le Président (M. Bernier) : Est-ce que, de la part du groupe parlementaire formant l'opposition officielle, cette proposition est adoptée?
Le Président (M. Bernier) : Est-ce que, de la part du deuxième groupe d'opposition, cette proposition est adoptée?
Le Président (M. Bernier) : Je déclare donc le député de Beauce-Nord vice-président de la Commission des finances publiques. Merci de vos collaborations, merci de votre participation.
Je lève la séance. La commission, ayant accompli son mandat, ajourne ses travaux sine die. Merci.
(Fin de la séance à 17 h 7)