Journal des débats (Hansard) of the Committee on Labour and the Economy

(Onze heures treize minutes)

Le Président (M. Poëti) : Merci. À l'ordre, s'il vous plaît! Alors, ayant constaté le quorum, je déclare la séance de la Commission de l'économie et du travail ouverte. Je demande à toutes les personnes dans la salle de bien vouloir éteindre la sonnerie de leurs appareils électroniques.

Je souhaite la bienvenue aux membres de l'opposition, aux membres, évidemment, du gouvernement. Également, j'aimerais souligner, dans la salle, la présence de Lalia Katchelewa, qui est stagiaire — excusez, je n'ai probablement pas dit bien votre nom de famille — des stagiaires d'un jour des Jeunes Explorateurs, qui va participer avec nous à cette étude de crédits.

La commission est réunie afin d'étudier les crédits budgétaires du portefeuille Tourisme pour l'exercice financier 2016-2017.

Mme la secrétaire, est-ce qu'il y a des remplacements?

La Secrétaire : Oui, M. le Président. M. Martel (Nicolet-Bécancour) remplace M. Lamontagne (Johnson).

Le Président (M. Poëti) : Merci, Mme la secrétaire. Nous procéderons à une discussion d'ordre général par blocs d'environ 20 minutes, incluant les questions et les réponses, puis ce volet est d'une durée de deux heures. Nous comprenons que nous avons débuté vers 11 h 15, donc, avec consentement, vous comprenez que nous terminerons à 13 h 15. Il n'y aura pas de remarques préliminaires. Les crédits de ce portefeuille seront votés à la fin de ce volet. Puisque nous avons débuté nos travaux comme je le disais, nous allons les terminer exactement dans deux heures. Bienvenue également à la ministre, avec nous ce matin pour l'étude de ces crédits.

Discussion générale

Je suis maintenant prêt à reconnaître une première intervention de l'opposition officielle pour un premier bloc d'échange. M. le député de Bertrand, vous avez la parole.

M. Cousineau : Oui. Merci, M. le Président. Bien, ça me fait plaisir de vous voir à la présidence aujourd'hui, et puis vous faites... Je suis persuadé que vous allez faire ça d'une façon admirable.

Le Président (M. Poëti) : C'est grâce à vous, d'ailleurs. Alors, merci.

M. Cousineau : Oui, oui. Je salue aussi Mme Laplante, qui est notre secrétaire de la commission, qui nous assiste et qui travaille d'une façon admirable, elle aussi.

Mme la ministre, bonjour, et M. le sous-ministre, M. Croteau, bonjour. Je salue aussi les gens du ministère qui nous accompagnent, mes confrères, des députés des deux côtés de la Chambre, de la deuxième opposition et du parti ministériel, et puis les gens du cabinet aussi.

C'est un petit bloc de 17 minutes, mais qui est très intéressant parce que je vais vraiment axer mes questions sur des précisions, puis on aimerait connaître l'état d'avancement de certains travaux, parce qu'avec la mise en place de la loi n° 67... Évidemment, vous comprendrez qu'il y a des choses qui ont été mises en place par la loi n° 67, et puis il y a du questionnement quand même qu'on doit faire pour voir quel en est le suivi.

Mais je commencerais, Mme la ministre, avec le Grand Prix du Canada. Bon, on lit différentes choses dans les journaux par les temps qui courent. Il y avait encore un article, ce matin, qui mentionnait que le Grand Prix du Canada ne fait pas ses frais, le promoteur, bon, a de la difficulté à atteindre ses objectifs. Puis, on se souviendra — puis vous me corrigerez tantôt, lorsque vous allez prendre la parole — c'est quand même autour de 18 millions par année que les deux gouvernements versent pour le Grand Prix du Canada. Entre autres, pour la partie du gouvernement du Québec, bien, on parle peut-être de 5, 6 millions de dollars — ce sont des sous — sur une entente de 10 ans. Je crois que nous en sommes à la deuxième année, il reste encore huit ans à venir.

Bon, on apprend des choses puis on se questionne. Je sais qu'il y a une étude qui a été commandée pour voir quelles sont les retombées économiques pour le Québec concernant le Grand Prix du Canada. Loin de moi l'idée de dire que, bon, il faut que ça cesse, le Grand Prix du Canada. Au contraire, c'est un apport économique, touristique extraordinaire, le Grand Prix du Canada à Montréal. C'est un événement annuel qui est très, très couru. Mais il y a un questionnement. Il y a beaucoup de personnes qui se demandent : Est-ce que les retombées économiques pour la région de Montréal, pour le Québec, c'est au rendez-vous? On parlait, il y a quelques années, d'autour de 80 millions de retombées économiques. Maintenant, on parle plutôt de 30, 35 millions de dollars. On aimerait savoir exactement si on va recevoir... ou si on va voir l'étude qui a été commandée et puis... pour nous donner un petit peu, là, tous les tenants et les aboutissants au niveau financier puis les retombées économiques.

Alors, je peux vous entendre là-dessus, Mme la ministre?

Le Président (M. Poëti) : Mme la ministre.

Mme Boulet : Alors, merci, M. le Président. Alors, ça me fait plaisir... Bien, tantôt, si vous me permettez, M. le Président, je prendrai quelques minutes sur le temps de mes collègues pour faire une mise en contexte de l'industrie touristique au Québec. Je pense qu'au bénéfice des gens puis, je pense, des collègues c'est intéressant d'avoir un petit peu de mise à niveau, ça ressemble à quoi en termes de chiffres, en termes de retombées.

Mais je suis contente que le collègue aille d'entrée de jeu avec le Grand Prix. Comme le collègue le disait, évidemment, c'est l'événement sportif qui a la plus grande incidence touristique au Québec. Alors, c'est important, là, parce que c'est un événement qui est stratégique pour la grande région métropolitaine. On parle d'un taux d'occupation dans les hôtels de Montréal, pendant cette période-là, de 93 %, 300 millions de téléspectateurs, diffusé dans plus de 150 pays. Alors, c'est vraiment, là, un événement touristique déterminant, stratégique pour la ville de Montréal.

Et, comme dans tous les grands événements — parce que ce n'est pas juste pour le Grand Prix — souvent on se questionne. Bon, les événements sortent des chiffres sur les dépenses touristiques, sur les retombées économiques, puis souvent on peut se poser la question : À partir de quelles bases on a estimé ces montants-là? Et c'est dans ce contexte-là que les partenaires, pas juste le ministère du Tourisme, mais les partenaires, que ce soit la ville de Montréal, Tourisme Montréal, le groupe Octane, se sont dit : Bon, on va mettre en place... on va faire un guide méthodologique. On va faire l'expérimentation avec l'événement du Grand Prix, puis après ça, ce guide-là, s'il s'avère concluant, on pourra l'étendre à tous les grands événements du Québec pour aller mesurer la portée ou l'impact économique de ces événements-là au Québec, pour qu'on ait des comparaisons — on va dire, comparer des pommes avec des pommes — donc, d'un événement à un autre, qu'on ait les mêmes bases d'analyse, les mêmes bases de comparaison.

Alors, ce guide-là était... Ça a coûté 41 000 $, faire ce guide méthodologique là, qui était divisé en quatre partenaires financiers, donc la ville de... Si je ne me trompe pas, là — Marc, tu me diras — il y avait la ville... Je dis «Marc», je parle de... Je l'ai ici, ça ne sera pas long. Il y avait la ville de Montréal, Tourisme Montréal, le ministère et Octane, qui est...

• (11 h 20) •

Une voix : Le promoteur.

Mme Boulet : Le promoteur. Donc, ce guide-là, le rapport est prêt et devrait être rendu public incessamment.

On est en pourparlers également avec la ville de Montréal, là. Parce qu'évidemment, les chiffres qui sont à l'intérieur du guide, je ne vous cacherai pas qu'ils sont différents de ce qui était véhiculé par le promoteur. Mais on va s'entendre puis on va rendre ça public avec la ville de Montréal, avec le promoteur, avec Tourisme Montréal, les partenaires, finalement, qui ont financé l'étude, et, sous peu, là, d'ici les prochaines semaines, ça sera rendu public. Et le promoteur est au courant des nouvelles données, là. Et je pense que ça sera... je pense que c'est correct de faire cette démarche-là, parce qu'à un moment donné il faut se repositionner, il faut faire une analyse, une évaluation qui soit juste, qui soit identique pour tous les événements, et c'est dans ce sens-là que le guide avait été commandé par l'ensemble des partenaires. Et, sous peu, monsieur le collègue, on rendra ces éléments-là publics.

Le Président (M. Poëti) : Merci, Mme la ministre. M. le député de Bertrand.

M. Cousineau : Merci, M. le Président. C'était évidemment une de mes questions sous-jacentes aussi, à savoir : Le guide méthodologique pour faire l'évaluation de l'ensemble des grands événements, ce guide-là a été commandé, si on peut s'exprimer ainsi, en 2012. Puis là on est en 2016, on a hâte de voir rapidement, là, à quel moment va être déposé ce guide pour faire des comparatifs entre les grands événements. Et puis, parallèlement à ça, Mme la ministre, parallèlement à ça aussi, il y a l'étude concernant le Grand Prix. Alors, on parle de l'étude concernant le Grand Prix pour voir exactement, là, de quoi on parle lorsqu'on parle de retombées économiques. Est-ce que c'est 80 millions, ou est-ce que c'est 30 millions, ou est-ce que c'est 50 millions? Ça, on veut voir ça. Puis on veut voir... Et puis, le guide, évidemment, que vous avez mentionné, qui a été commandé en 2012, puis là on est rendus en 2016, on attend ça le plus rapidement possible, si c'était possible, et puis... parce que ça va nous permettre de faire des comparatifs.

Souvenez-vous... Évidemment, on a rencontré les gens du REMI, vous, de votre côté, puis moi, j'ai eu l'occasion de jaser avec Louise Beaudoin, aussi, qui est la présidente, et puis avec son directeur général, M. Roy. Et puis ça va être intéressant de faire des comparatifs, à savoir que, bon, vous avez 25 événements d'ordre... internationaux, là, financés autour de 12, 13, 14 millions de dollars. Je vous rappelle que l'objectif en 2012, c'était de financer l'ensemble de ces événements-là avec une enveloppe de 17,5 millions. Et puis je lisais le document qui avait été préparé par la firme Secor pour le REMI, les retombées économiques sont tout simplement extraordinaires pour le Québec, on parle de plus de 475 millions de dollars pour les grands événements, et puis le nombre d'emplois puis les taxes payées aux deux gouvernements, c'est faramineux. Puis cette étude-là, en parallèle avec l'argent que ça génère, les grands événements, ça va être intéressant de voir, là, si... Puis ma question qui est sous-jacente à tout ça : Est-ce qu'on va tendre vers le 17,5 millions qui avait été annoncé pour l'ensemble de ces événements-là, Mme la ministre?

Le Président (M. Poëti) : Mme la ministre.

Mme Boulet : Alors, je vais répondre juste à la première partie de la question du collègue pour dire que le guide, la réponse de tout cet exercice-là pour le Grand Prix, ça fait à peu près deux mois qu'on l'a, au ministère, donc ça ne remet pas en question la tenue de l'événement. Et, quoique les chiffres qui vont être divulgués ou être rendus publics prochainement sont différents des chiffres qui étaient véhiculés par l'événement, ce sont des chiffres très significatifs, et c'est une bonne nouvelle pour l'économie du Québec à tous les niveaux. Alors, le Grand Prix, c'est un événement important qui doit continuer, et l'entente du gouvernement du Québec était à la hauteur de 48 millions de dollars de 2015 à 2024. Et, vous l'avez dit tantôt, avec l'ensemble des partenaires, c'est 187 millions de soutien financier qui vient soit de la ville, soit de Tourisme Montréal, des gouvernements fédéraux et provinciaux, 187 millions sur 10 ans qui est donné à cet événement-là. Donc, c'est très structurant, et ça, il n'y a pas de doute que ça ne remet pas, aucunement, en question la tenue de l'événement.

Pour ce qui est du programme des festivals et des événements, je pourrais vous en parler tellement longtemps, parce que c'est vraiment important, c'est un budget de 15 millions de dollars, à chaque année, qui est dévolu aux événements, festivals et événements. Et effectivement, par les années passées, on avait annoncé une budgétisation qui allait jusqu'à la hauteur de 17 millions. Malheureusement, ces 17 millions là, on n'a jamais eu les crédits pour concrétiser. Maintenant, on fait avec le 15 millions qu'on a, qui est quand même un montant qui est substantiel, et, dans le 15 millions, il y a 123 événements qui réussissent à s'inscrire au programme. Parce que, pour être accepté à l'intérieur du programme, bien, il faut avoir des budgets. Bon, le volet 1, c'est 300 millions de budget d'opération... 300 000 $ et plus de budget d'opération. Dans le volet 2, on prend les plus petits événements qui ont 100 000 $ de budget d'opération. Il y a des achalandages. On leur demande de faire des études, également quels sont les visiteurs, est-ce que ce sont des visiteurs, des excursionnistes, des touristes. Alors, il y a des critères qui sont imposés. Alors, il y a 123 événements qui ont réussi à être inscrits dans le programme. Et là je suis consciente qu'il y a des plus petits événements, plus locaux, plus régionaux qui ne réussissent pas à atteindre les critères pour être financés ou accompagnés financièrement par le biais du programme.

Et, je vais le dire en même temps, au global dans le gouvernement, il y a 62 millions de dollars qui sont dédiés et dévoués aux festivals, événements pour soutenir à peu près 550 événements. Parce qu'il n'y a pas juste au Tourisme qu'il se donne de l'argent, il y a à la Culture, il y a le Sport et Loisir, il y a l'Éducation. Alors, l'ensemble des ministères, c'est 62 millions de dollars pour 550 événements. Et, au Tourisme, nous, on fait partie d'une enveloppe, à peu près 45 millions, qui soutient à peu près 300, 320 événements.

Alors, le défi — et j'en ai déjà parlé avec le collègue puis je pense que le collègue de Nicolet-Bécancour va être d'accord avec nous — le défi, c'est que, dans ce budget-là, on a des gros événements, et des moyens, puis des plus petits. Et le défi, c'est que les gros événements, et ça, je pense qu'on peut tous le dire ici, les gros événements, une quinzaine d'événements viennent chercher la moitié de l'enveloppe du 15 millions de dollars. Alors, les grands événements qui font partie du REMI, entre autres, viennent chercher une bonne portion du budget.

Alors, je me suis questionnée, puis je pense qu'ici les gens derrière moi ont une bien meilleure expertise que moi, une bien meilleure connaissance que moi sur l'exercice qui doit être fait, et je pense que... ma volonté d'aller de l'avant avec ça. Alors, on doit tous se questionner, et je vais vous interpeller, chers collègues, comment on peut trouver d'autres leviers pour les plus grands événements. Est-ce que ça serait possible de sortir du programme les plus grands événements et de leur trouver d'autres leviers financiers en les considérant notamment comme des entreprises, au Québec, qui génèrent des emplois, qui génèrent des revenus? Mais je me questionne, je n'ai pas de réponse à vous fournir aujourd'hui, mais je pense qu'il faut augmenter la marge de manoeuvre de ce programme-là pour soutenir mieux les événements qui sont actuellement sous-financés. Donc, j'ai la moitié des événements, actuellement, qui sont sous-financés par rapport aux critères du programme, et mon objectif est d'aider ces programmes-là.

Ce que j'ai fait cette année, on a pris la Coupe Rogers, qui recevait, et ça, c'est public, un montant à la hauteur de 700 000 $... C'est un événement qui, bon an, mal an, que ça soit avec les femmes, l'année où c'est la présentation du tennis féminin, ou du tennis masculin, rapportait des revenus substantiels, à la hauteur de 4, 5, 6, et même plus que ça, millions de dollars. Alors, dans les critères, on dit que, si un événement va se tenir même s'il n'a pas le soutien financier du ministère du Tourisme, normalement, il n'est pas admissible au programme. Alors, si on fait cette lecture-là pour cet événement-là, ça me permettait de conclure que normalement le ministère pouvait se retirer de ce soutien financier là puisque l'événement va se tenir pareil, même s'il n'a pas le soutien du ministère. Donc, cette année, on a proposé... ou on a dit à cet événement-là qu'on les soutiendrait à la hauteur de 250 000 $ au lieu de 700 000 $, donc j'ai libéré là 450 000 $. J'ai pris également 150 000 $ dans mon enveloppe discrétionnaire, donc ça fait un total, là, une banque de 600 000 $. Et, avec les 600 000 $, j'ai demandé au ministère de faire l'exercice de rajouter ces sommes-là aux 45 événements qui étaient sous-financés par rapport aux critères du programme. Alors, il y a 45 événements, dans les 123 cette année, qui vont recevoir davantage parce qu'on a réussi à libérer des sommes.

Alors, ça, c'est l'exercice qu'on a fait cette année, dans un premier temps, pour les aider davantage. Mais je suis consciente qu'il faut approfondir l'exercice. Il faut approfondir l'exercice et il faut trouver le moyen de fournir à nos gros événements de meilleurs outils, des outils plus performants pour les aider à se développer et faire de la... aller chercher des clientèles, des touristes à l'international. Mais je n'ai pas de réponse, je vous dis qu'on doit faire l'exercice. Et je la ferai avec vous autres. Et je la ferai avec vous.

• (11 h 30) •

Le Président (M. Poëti) : M. le député de Bertrand, pour 1 min 39 s.

M. Cousineau : Merci, M. le Président. Merci, Mme la ministre. Laissez-moi toujours une petite croûte, parce qu'il reste à peu près 1 min 30 s.

Le Président (M. Poëti) : Exact.

M. Cousineau : Donc, ce que je comprends, là, dans tout ce qu'on a discuté, c'est sûr que, dans le 62 millions dont vous parliez, il y a les sociétés d'État, là-dedans. Quand vous parlez de votre discrétionnaire, ça, il n'y a pas de récurrence là-dedans, c'est toujours du discrétionnaire, donc il faut faire en sorte de consolider tout ça. Puis ce que je comprends, là, c'est que — pour terminer mon bloc — bien, on va rapidement, dans les prochaines semaines, avoir le guide pour voir exactement où on s'en va. L'étude concernant le Grand Prix du Canada, ça va être déposé prochainement pour qu'on puisse faire des comparatifs. Et puis je comprends aussi que vous allez vous pencher, vous allez réfléchir, vous allez convaincre votre confrère le ministre des Finances que, le 15 millions pour les grands événements, bien, il faut tendre vers un peu plus pour faire en sorte, là, qu'on puisse aller chercher le maximum au niveau des retombées économiques.

Mme Boulet : C'est tout à fait ça. Alors, c'est un peu plus d'argent pour le programme existant ou un autre levier financier qui nous permettrait d'aider certains événements qui viennent gruger une bonne partie de budget que j'ai pour... Et la démarche et les représentations sont déjà faites.

M. Cousineau : Alors, sur mon autre bloc... J'imagine qu'il ne reste plus de temps.

Le Président (M. Poëti) : Malheureusement. Bien, il reste 24 secondes, M. le député.

M. Cousineau : Bon, bien, sur mon autre bloc, j'aborderai aussi la question des protocoles d'entente avec les ATR et puis leurs responsabilités, et puis évidemment on parlera aussi de la taxe sur l'hébergement, puis on pourra parler de l'alliance aussi, qui nous préoccupe.

Le Président (M. Poëti) : Merci, M. le député de Bertrand. Nous allons passer maintenant à la partie gouvernementale pour une période de 20 minutes.

Mme Boulet : Alors, M. le Président, je demanderais le consentement de mes collègues, puis il faut que je le demande à l'opposition également, ça me fait plaisir de le demander, de prendre la parole, dans un premier temps, pour... J'aimerais ça dresser un portrait de l'industrie touristique au Québec. Je pense que c'est très pertinent pour les gens qui sont à l'écoute. Alors, il faut que je demande le consentement.

Le Président (M. Poëti) : Bon. Alors, bien, écoutez, nous allons le demander, s'il y a consentement. Cependant, il n'y a pas de problème parce que c'est votre bloc, Mme la ministre. Mais je comprends qu'il n'y a pas de... Est-ce que, oui, il y a consentement pour que la ministre s'adresse...

M. Martel : Bien sûr, bien sûr.

Le Président (M. Poëti) : Merci, M. le député de Nicolet-Bécancour. Merci, M. le président. La parole est à vous, Mme la ministre.

Mme Boulet : Alors, merci beaucoup de me permettre de... je pense que c'est important de faire une mise en contexte.

Dans un premier temps, je voudrais dire merci à tout le personnel du ministère, M. le Président, si vous me permettez. Tantôt, je leur dirai merci pour les crédits, mais, dans un premier temps, je vais leur dire merci pour le travail exceptionnel qu'ils font au quotidien. Et je pense que, si l'industrie touristique au Québec va bien, ils ont un rôle déterminant à jouer à tous les niveaux, à tous les instants. Ce sont des gens qui sont à l'écoute des besoins des industries, des entreprises, des événements, des organisations. On est en mode solution, au ministère du Tourisme, et j'ai la chance et le privilège de pouvoir compter sur une équipe extraordinaire qui a, au cours des dernières années... Et je pense que, quand je vais vous faire le bilan, vous allez voir le travail qui a été accompli et je pense qu'ils sont les principaux acteurs de ces résultats, et on peut tous en être très fiers.

Alors, évidemment, l'industrie touristique, c'est une industrie qui est significative au Québec, et ce qu'il y a d'intéressant, c'est que, dans toutes nos régions... parce qu'on est trois collègues, trois députés qui venons de régions, donc on ne vient pas des grands centres, et que l'industrie touristique, c'est un secteur économique important, on cherche à le développer beaucoup pour diversifier notre économie. Souvent, dans nos régions, l'économie est moins diversifiée, alors l'industrie touristique est vraiment un pôle d'intérêt pour la diversification économique dans nos régions.

Il y a un bilan positif qu'on peut tracer à partir des actions qui ont été faites au cours des dernières années, et l'industrie touristique en chiffres, M. le Président, c'est 32 000 entreprises, c'est 350 000 emplois, c'est 92 millions de touristes, à chaque année, qu'on reçoit au Québec, c'est plus de 13,5 milliards de dollars en recettes annuelles, 2,5 % du PIB, et c'est le quatrième produit d'exportation du Québec.

En 2012-2020, on a déposé le plan de développement de l'industrie touristique et qui avait des objectifs. Donc, 2012-2020, ça nous dit : On se projette dans le temps, on se voit où en termes d'industrie touristique en 2020. Et les objectifs dans ce plan-là étaient un taux de croissance annuel moyen des recettes touristiques de 5 %, donc 5 % de plus par année de recettes touristiques, pour un objectif pour atteindre 18,9 milliards de dollars d'ici 2020. Alors, on sait qu'on était, à l'époque, à peu près à 11 milliards de dollars, on est à 13,7 milliards aujourd'hui, et la projection, c'est d'atteindre à peu près 18,9 milliards d'ici 2020 et de créer 50 000 nouveaux emplois avec un accueil de plus de 7 millions de visiteurs de plus. Donc, on atteindrait à peu près 100 millions de visiteurs d'ici 2020.

Évidemment, la conjoncture a fait qu'actuellement, à mi-mandat de ce plan-là, on n'a pas atteint les objectifs, mais on a bon espoir, parce qu'on a connu une très bonne année 2015 et on a bon espoir que 2016, 2017, 2018 seront de très bonnes années touristiques, parce qu'il y a une conjoncture, il y a des éléments qui font en sorte que, normalement, il y aura affluence de touristes pour ces années-là. On peut penser notamment à l'évolution du taux de change qui nous est favorable, le prix de l'essence qui est bas, la reprise de l'économie nord-américaine. Il y a également les fêtes du 375e à Montréal, qui vont être l'année prochaine, et également le 150e anniversaire de la Confédération canadienne. Donc, il y a des événements qui vont être ponctuels mais qui vont faire en sorte qu'il y aura affluence. Et, avec les fêtes du 375e, il y aura des legs, pour la ville de Montréal, qui vont permettre d'améliorer nos infrastructures d'accueil ou nos infrastructures touristiques. Donc, on pense... et le dollar canadien qui est très bas, puis on pense que ça va se maintenir.

Donc, on devrait être capables d'attirer plus de touristes américains chez nous, on devrait être capables également de faire un peu plus de rétention de la part de nos Québécois qui voyagent beaucoup, qui se déplacent aux États-Unis. Peut-être qu'ils auront davantage le goût de visiter leur province, de visiter notre Québec, avec la campagne de promotion Blind Love que... si tantôt je peux dire un petit mot, cette campagne-là, elle est extraordinaire, elle a été vue actuellement par plus de 9 millions de personnes à travers le monde, et ça nous donne des images fabuleuses sur ce que le Québec a à offrir aux touristes qui vont venir chez nous.

Alors, au cours de la dernière année, il s'est passé beaucoup de choses. Et les collègues ont été partie prenante des changements structurants qui ont été faits aux touristes. On n'a qu'à penser à l'alliance... Là, je vais peut-être... Si je prends trop de temps, vous me le direz. On n'a qu'à penser... Hein?

Le Président (M. Poëti) : 14 min 38 s, Mme la ministre.

Mme Boulet : D'accord. Alors, je vais prendre, juste, peut-être, une... Alors, on n'a qu'à penser à la mise en place de l'alliance, qui est une nouvelle gouvernance en ce qui a trait à la promotion internationale. Alors, c'est une organisation qui est unique, qui est forte et très représentative pour soutenir le développement de l'offre et la mise en marché touristique au Québec. Alors, on a rassemblé tous les partenaires, il y a eu de la concertation, de la collaboration, et tous ces gens-là vont représenter les entreprises et les associations du secteur touristique afin de valoriser et défendre les intérêts... Alors, la mise en place de l'alliance... Vous avez été là, au front de la première ligne, bien avant moi, alors je tiens d'abord à vous remercier pour votre collaboration, remercier également Mme Vien, qui est la ministre qui m'a précédée et qui a permis la mise en place de cette organisation-là. Je pense que ça sera déterminant dans les années à venir.

Parce que notre objectif, c'est d'aller chercher davantage de touristes à l'international. Donc, au lieu que chaque ATR, à sa façon, chez elle, de son côté, travaille en silo puis fasse de la promotion à l'international, dorénavant ça sera mis sous le même parapluie, qui est cette alliance-là. Donc, c'est 30 millions de dollars qui va être utilisé pour faire de la promotion à l'international, 13 millions qui vient du ministère du Tourisme, 10 millions qui viendra des ATR par le biais de la nouvelle taxe sur l'hébergement et 7 millions de la part des partenaires. Donc, cette organisation-là qu'est l'alliance aura un 30 millions de dollars de budget annuel pour être plus performant pour aller chercher les touristes à l'extérieur.

Il y a eu également le projet de loi n° 67 qui était d'actualiser... ou l'encadrement des établissements d'hébergement touristique, principalement améliorer l'encadrement. Et on sait que, dans le contexte d'hébergement collaboratif, via les sites Internet... Alors, les sites comme Airbnb, pour que les gens nous comprennent bien, ces sites-là ne sont pas illégaux, mais le projet de loi s'adressait aux gens qui utilisent ces plateformes-là pour faire de l'hébergement illégal et qui entrait en compétition avec tous les établissements, au Québec, qui doivent se conformer tant au niveau de la classification qu'au niveau de soutirer des taxes, des assurances. Alors, c'est une question d'équité, d'abord et avant tout, pour l'ensemble des gens qui travaillent dans les établissements, qui font de l'hébergement, une question d'équité mais aussi une question de sécurité pour les gens qui viennent chez nous, une sécurité puis une question de qualité d'offre touristique également. Alors, ce projet de loi là était déterminant, et je pense qu'on est une des rares organisations à avoir légiféré au niveau de l'hébergement illégal. Et ça, je tiens également à saluer votre collaboration. Je sais que vous avez travaillé très fort là-dessus.

• (11 h 40) •

Et également tout ça était en lien avec... L'industrie nous disait et les ATR nous disaient : Si on fait plus, davantage de promotion à l'international, il faut s'assurer que, dans les régions, où il y a moins de touristes internationaux, on ait de l'argent pour faire de la promotion, pour développer le produit touristique.

Alors, ces trois éléments-là étaient liés ensemble, l'alliance, le projet de loi n° 67 et un soutien financier de la part du ministère des Finances, pour soutenir, accompagner les projets structurants, les projets stratégiques, les projets innovants dans nos régions pour améliorer le produit touristique. Alors, c'est dans ce cadre-là qu'on était très heureux de voir au budget 60 millions de dollars qui ont été rendus disponibles à l'industrie touristique pour soutenir les stratégies.

Alors, on se rappellera qu'il y a eu la stratégie hivernale qui est sortie, rendue publique, mais il n'y avait pas nécessairement de soutien financier. On sait qu'il y a une stratégie qui doit venir également, bientôt, c'est culture événementielle. Et il y a celle de nature et aventure également. Puis ultérieurement il y aura celle... la stratégie d'affaires et de congrès. Donc, ces stratégies-là, c'est intéressant de les sortir, de les publiciser, mais il faut avoir des sous pour soutenir les initiatives qui pourront émerger de la part de ces stratégies-là. Alors, le budget est venu nous donner les sommes d'argent par le biais du 40 millions, par le biais du 8 millions. Et il y a également un 12 millions qui va nous permettre de mettre en oeuvre les fameuses ententes, les EPRT, que vous connaissez, qui sont attendues beaucoup dans les régions par le biais des ATR. Je pense que les EPRT ont permis de faire lever beaucoup de projets dans nos régions. Alors, ces ententes-là vont pouvoir être renouvelées.

Et, dans le budget, on avait également 9,6 millions de mise à niveau du PADAT, qui est le programme d'aide au développement des attraits touristiques, parce qu'on avait un PADAT avec des sommes d'argent, c'était 85 millions sur cinq ans, donc 17 millions par année, mais c'était en prêts et en garanties de prêt. Donc, les prêts étaient utilisés mais très peu les garanties de prêt. Ça convenait moins dans le montage financier des entreprises, des projets. Donc, le ministère des Finances est venu nous donner 9,6 millions, dont 4,8 millions pour deux années, pour faire en sorte que la portion garanties de prêt soit transférée en prêts, donc pour que le PADAT réponde encore davantage et qu'on ait plus de marge de manoeuvre à l'intérieur du PADAT.

Alors, essentiellement, ça fait un petit peu le tour de ce qui s'est fait, pour vous montrer à quel point le ministère, l'ensemble des parlementaires... Parce que je pense sincèrement que le tourisme, ça doit s'élever au-dessus de la partisanerie politique. On est tous là pour les mêmes objectifs, pour les mêmes résultats. Et, je l'ai dit d'entrée de jeu, je remercie la collaboration des partenaires. Mais tout ça a fait en sorte qu'avec ce qu'on a mis en place l'année 2015-2016 aura été déterminante pour l'avenir de l'industrie touristique. Et, avec ces leviers-là, ça ne peut que nous amener encore plus loin puis être encore plus performants. Et c'est dans ce sens-là que je remercie le travail de tous les gens ici et la collaboration des deux partis d'opposition.

Alors, si vous me permettez, M. le Président, je vais laisser du temps à mes collègues, parce que je sais qu'ils ont des intérêts dans des secteurs... Et, chacun chez eux, ils sont interpellés pour l'industrie touristique. Alors, je leur laisse la parole, et ça me fera plaisir de discuter avec eux sur les enjeux qui les préoccupent ou qui les intéressent.

Le Président (M. Poëti) : Merci beaucoup, Mme la ministre. Alors, je vois la députée de Fabre qui voudrait nous adresser la parole. Il nous reste 8 min 27 s. À vous la parole, Mme la députée de Fabre.

Mme Sauvé : Merci, M. le Président. Mme la ministre, chers collègues. Écoutez, d'entrée de jeu, je veux parler de quelque chose de bien extraordinaire, qui est la campagne de publicité Blind Love. Je pense que vous l'avez tous vu et je pense qu'il y a une belle unanimité sur l'émotion que ça vient nous chercher. Si l'objectif de la campagne publicitaire était de se démarquer et de se rendre attractifs à l'international d'une autre façon, je pense qu'on peut dire : Objectif accompli.

Alors, à ce jour, il y a 6 millions de vues depuis sa publication, donc c'est exceptionnel. En fait, c'est la publicité qui a été la plus vue de l'histoire des publicités en matière de tourisme pour le Québec. Alors, pour ceux qui ne l'ont pas vue, je vous incite vraiment à voir cette magnifique, magnifique vidéo qui met en scène le jeune Danny Kean, qui est un touriste américain aveugle de naissance et qui nous fait... On parle souvent de découvrir le Québec, mais, dans ce cas-ci, c'est de venir nous inciter à sentir le Québec par tous les sens et de le découvrir d'une nouvelle façon. Alors, Un voyage jamais vu est tout à fait exceptionnel.

Cette campagne publicitaire vise trois marchés, donc l'Ontario, les États-Unis et la France, où, effectivement, les perspectives de croissance sont les meilleures pour l'industrie touristique québécoise. Il y a deux éléments de facteurs favorables à ce choix de marchés : bien sûr, la proximité, mais aussi la faiblesse du dollar. Alors, ce sont des éléments qui font que, bien sûr, au-delà du caractère exceptionnel de cette vidéo et de cette publicité, on souhaite attirer des clientèles en sol québécois. La campagne, dans sa durée de temps, a débuté le 31 mars et se terminera le 5 juin, donc, 2016. Et la campagne promotionnelle, elle est d'abord numérique.

Je l'ai dit tantôt, le but de la campagne, c'est de se démarquer et c'est aussi, de façon très réelle, concrète et quantitative, de pouvoir viser une croissance annuelle moyenne de 5 % des recettes touristiques d'ici 2020. Quels sont les objectifs plus détaillés et très opérationnels de cette campagne? C'est bien sûr d'augmenter concrètement les recettes touristiques québécoises, d'accroître les entrées aux frontières, d'accroître les nuitées au Québec, d'augmenter la consommation de prestations touristiques et, bien sûr, les revenus de la taxe spécifique sur l'hébergement.

Tantôt, j'ai parlé de cette percée qui est prévue et qui est souhaitée, mais je dois quand même dire qu'il y a déjà une belle tendance, il y a déjà une augmentation. Si on regarde les derniers chiffres, par exemple le nombre d'entrées à la frontière du Canada par le Québec était en hausse de 10,5 % par rapport à l'année dernière, alors que les entrées des touristes américains ont également augmenté de près de 8 % sur un an. Alors donc... en souhaitant très sincèrement que cette campagne puisse amener l'élan à croître encore davantage.

Dans les actions posées qui sont autour et qui constituent l'environnement d'une telle publicité, il y a évidemment l'image de marque touristique forte qui est soutenue par Québec Originalet qui fait en sorte que, bien sûr, on veut être audacieux dans une promotion nouvelle telle que la publicité que l'on connaît le permet. Il y a aussi, évidemment... c'est ancré dans le Plan de développement de l'industrie touristique 2012-2020, qui a une ambition, celle des objectifs d'une croissance annuelle de 5 % des recettes touristiques d'ici 2020.

Écoutez, je pourrais vous faire une revue de presse, mais je pense qu'on n'aurait pas assez de temps, M. le Président, parce qu'il y a beaucoup d'articles, il y a beaucoup, évidemment, d'appréciations. Je vais nommer, entre autres, Alain Gravel qui dit : «Jamais je ne n'aurais pensé un jour être aussi touché par une publicité, une publicité extraordinaire, la plus belle publicité que je n'ai jamais vue de ma vie.» Mme Gaudreau, du Soleil, dit : «Tourisme Québec vient de frapper un grand coup avec une publicité originale qui séduit tout sur son passage : le tour du Québec d'un aveugle.» La Presse, LeJournal de Montréal, le Globe and Mail, TVA. Mais ce qui est très intéressant, M. le Président, c'est qu'au-delà de l'enthousiasme très unanime des médias d'ici, tranquillement, mais très sûrement les retombées commencent à se faire sentir aussi à l'étranger, à l'international. Et c'est ça, le but. Alors donc, que ce soit en France, en Allemagne, en Slovénie, il y a vraiment des retombées qui sont déjà senties par rapport à cette belle, belle publicité, très, très attractive.

Alors, ma question, mais c'est en fait un commentaire, je voulais témoigner de cette belle initiative, mais j'aimerais demander à la ministre s'il y a d'autres échos que ceux qu'on a entendus. Est-ce qu'il y a d'autres retombées qu'on sent encore plus grandes et qui s'en viennent par rapport à cette publicité?

Le Président (M. Poëti) : Merci, Mme la députée. Mme la ministre, pour 2 min 30 s.

• (11 h 50) •

Mme Boulet : Alors, merci. Merci beaucoup, Mme la députée. Alors, c'est important, c'était important pour moi, M. le Président, de parler de cette campagne-là, Blind Love ou Voyage jamais vu, parce que le ministère en est très fier. Et je pense que tous les Québécois doivent en être très fiers. Et ma collègue a parlé de 6 millions de... de visionnements, pas de téléspectateurs mais de visionnements. Et ça bouge tellement vite, il y a entre 600 000 et 700 000 visionnements de plus à tous les jours. Alors, on est rendus à plus de 9 millions. Bientôt, on va franchir le cap de 10 millions de visionnements. Alors, c'est du jamais-vu pour une campagne publicitaire de ce genre-là au tourisme, mais partout, dans toutes les campagnes publicitaires au Québec.

Alors, moi, si vous me permettez, M. le Président, je voudrais féliciter la gang du ministère du Tourisme, qui sont dédiés... la gang, oui, je vais... parce que... le groupe, d'abord, qui sont dédiés à la promotion, parce que, vous savez, avec la venue de l'alliance, ces gens-là vont être relocalisés, et c'était leur dernière campagne promotionnelle complète qu'ils faisaient au nom du ministère du Tourisme, et j'ai juste envie de leur dire : Chapeau à vous tous! Bravo, bravo, bravo! Vous avez fait un travail exceptionnel qui restera gravé dans nos mémoires longtemps. En plus d'être magnifique, c'est quelque chose qui vient nous chercher dans nos tripes, et c'est rare que, dans un message publicitaire, on est capable de conjuguer la beauté de l'image avec les émotions qui sont vécues avec les acteurs qui sont dans la... Puis je dis «un acteur», mais c'est un aveugle de naissance. Ce n'est pas arrangé avec le gars des vues, c'est vraiment quelque chose de vrai et c'est totalement et parfaitement réussi. Alors, mon mot, tout simplement, c'est : Bravo à ces gens-là! et je vais leur souhaiter d'avoir une belle continuité puis d'avoir une belle fin de carrière, même si ce n'est pas au sein du ministère du Tourisme, mais que ces gens-là sont assurément d'une très grande compétence. Merci, M. le Président.

Le Président (M. Poëti) : Merci, Mme la ministre. Il reste 30 secondes. Je ne sais pas si vous vouliez les utiliser. C'est bien?

Alors, nous allons passer au deuxième groupe d'opposition, avec le député de Nicolet-Bécancour, donc, dont la région de Nicolet est bien identifiée en bordure des routes. C'est à vous la parole, M. le député, pour une période de 23 minutes.

M. Martel : Merci, M. le Président. Je veux d'abord commencer par vous saluer puis vous exprimer toute la reconnaissance pour cette belle signalisation là pour une des régions les plus belles au Québec. Je veux saluer mon collègue de l'opposition officielle, les députés de la partie gouvernementale, tout le cabinet de la ministre. Je vois des présidents d'organisme, des gens du ministère, je veux vous saluer, tout le monde, particulièrement Mme la ministre. Puis je veux... Normalement, en politique, on doit se garder une petite gêne, là, puis être un peu plus offensif. Mais, je suis obligé de l'avouer, moi, je suis content de vous voir là, j'aime le profil que vous avez, dans le sens que vous venez d'une communauté rurale. Le tourisme, pour les communautés rurales, c'est un poumon, puis, je pense, quand on regarde qu'est-ce qui se passe au niveau des communautés rurales au Québec, s'il n'y a pas de tourisme, il ne restera vraiment plus beaucoup de choses. Vous avez un profil d'affaires aussi : la famille Boulet, à Saint-Tite, qui est à l'origine peut-être d'un des plus grands, un des plus beaux festivals. Donc, sincèrement, je suis très content, puis on a eu déjà l'occasion de se parler, vous êtes députée du comté d'où je viens. Donc, tout ça pour vous dire que je suis très content de travailler avec vous, et vous avez un beau défi à relever.

Votre prédécesseur a fait un bon travail pour se donner les structures, et ça adonne qu'on arrive à une époque où le dollar canadien est quand même assez bas, on a des belles opportunités d'affaires pour le développement touristique. On sait que, le tourisme, l'argent qui rentre, c'est de l'argent pur, là, tu sais, je veux dire, c'est autant, sinon plus que d'exporter des produits. Donc, je ne dis pas qu'on a sous-estimé ce secteur-là, mais on peut certainement faire plus.

Et je me joins à ce que vous avez mentionné pour la publicité, puis vous faites bien de féliciter les gens qui ont fait la conception de ça. Ça nous rend très, très fiers. Et on habite un beau territoire puis on a toutes les raisons du monde à le mettre en valeur.

Je veux y aller... Dans le fond, c'est beaucoup plus des éclaircissements que je cherche. Quand on a créé l'Alliance de l'industrie touristique, je pense qu'on a posé un jalon important pour attirer le tourisme au Québec, mais après ça il faut l'organiser à l'intérieur du Québec. C'est facile de se compétitionner, c'est facile d'avoir beaucoup à Montréal ou à Québec, mais il faut avoir, quand même... Tu sais, le Québec, je pense qu'il est intéressant à cause de ses régions. Bien sûr, Montréal, bien sûr, Québec, mais il faut penser à la Gaspésie, il faut penser à la Mauricie, etc.

Première question que j'avais pour vous, Mme la ministre, c'est au niveau du financement des ATR. Peut-être une sous-question. Je l'ai déjà mentionné, M. le sous-ministre ne sera pas surpris de m'entendre dire ça, moi, je m'étais prononcé défavorablement à l'harmonisation de la taxe sur l'hébergement. Ce que je disais, c'est que ça ne me dérangerait pas que tout le monde ait le même taux, mais pourquoi pas une fois s'inspirer du plus bas au lieu de nécessairement aller dans le plus haut? Est-ce que vous avez pris des décisions par rapport à ce dossier-là au niveau de l'harmonisation de la taxe d'hébergement?

Le Président (M. Poëti) : Mme la ministre.

(Consultation)

Mme Boulet : Alors, je remercie le collègue. Bon, évidemment, les ATR, c'est important, c'est des organisations qui soutiennent les événements. Puis, les organisations, les festivals dans nos régions, on les connaît tous. La décision a été prise, au ministère, d'harmoniser. Alors, la décision, elle a été prise avant mon entrée en titre, là, mais la décision a été prise d'harmoniser à 3,5 % la taxe dans toutes les régions du Québec.

Il faut comprendre que, quand on harmonise... Je l'ai par régions, si le collègue, il le veut. Ce que ça donne, il y a des régions, évidemment, que ça ne change pas grand-chose, il y a des régions qui auront des entrées d'argent... ou les ATR auront des entrées d'argent supérieures de façon significative. Et, de façon générale, là, la première année où on mettra ça en place, évidemment ça donne beaucoup plus d'argent, puis après ça, bien, il y aura une croissance d'à peu près 3 % à 4 % par année de cette TSH là. Et c'est à partir de ces revenus-là que les ATR vont prendre le 10 millions de dollars qu'ils vont donner à l'alliance.

Le défi dans l'harmonisation, alors je suis contente de savoir que le collègue n'était pas d'accord, là, parce que je n'avais pas été informée, mais le défi de l'harmonisation de la taxe, c'est parce que, là, on doit avoir un vote dans chacune des régions, qui n'est pas... Avant, quand on votait la taxe... Parce qu'elle était différente, la taxe, d'une région à l'autre : des endroits, c'était 2 $; des endroits, 3 $; d'autres endroits, c'était 2 %; d'autres, c'était 3 %. Donc, chacun avait choisi un peu le modèle qui lui convenait le mieux. Maintenant, quand ils avaient pris le vote avant, c'étaient juste les gens qui étaient membres, les hôteliers ou ceux qui ont de l'hébergement qui étaient membres de l'ATR, qui votaient. Maintenant, avec l'harmonisation à 3,5 %, ce que dit le règlement, c'est que tout le monde devra...

Une voix : Les percepteurs.

Mme Boulet : Tous les percepteurs devront voter, membre ou non-membre de l'ATR, en fonction des chambres de leurs... c'est ça, en fonction du nombre de chambres qu'ils ont à offrir dans le réseau de... Non? Alors, le sous-ministre pourra peut-être vous l'expliquer. Alors là, le défi est que chacune des ATR aille voir dans sa région, aille rencontrer... bien, rencontrer... ou divulguer l'information pour que ça soit bien compris par l'ensemble des responsables des sites d'hébergement, et il y aura un vote qui doit être fait. Si vous voulez, je peux passer la parole au sous-ministre pour...

Une voix : ...

Mme Boulet : Oui, oui. M. le Président, excusez-moi.

Le Président (M. Poëti) : Oui, pas de problème. En fait, effectivement, c'est plus facile.

M. Martel : Ce que je comprends, c'est...

Le Président (M. Poëti) : Et je peux vous dire aussi, Mme la ministre : Si jamais que vous voulez que le sous-ministre s'exprime...

M. Martel : Oui, oui, tout à fait, tout à fait.

Le Président (M. Poëti) : ...on a juste besoin d'un consentement pour le faire. Alors, allez-y, M. le député de Bécancour.

M. Martel : Dans le fond, ce que je comprends, c'est que la décision d'orientation est prise, à 3,5 %, mais chacun doit entériner cette décision-là.

Mme Boulet : C'est ça.

M. Martel : S'il y a quelqu'un qui ne l'entérine pas, il se passe quoi?

Le Président (M. Poëti) : Mme la ministre.

Mme Boulet : C'est la bonne question. M. le Président, alors, c'est ça, dans le règlement, tel qu'il a été stipulé, c'est 3,5% ou rien. Alors, je vous dirais que, si ce n'est rien, il y a une problématique, tout à fait. Alors, si une région a de la difficulté à faire adopter le 3,5 %, l'alternative, c'est qu'elle n'a pas les sources de revenus de la TSH, qui sont significatives. Rappelons que la TSH plus le soutien financier du ministère sur une base annuelle, qui est de 10 millions à peu près par année, 10 022 000 $, ça donne à peu près 60 % du financement de nos ATR, la TSH plus le soutien de base du ministère. Donc, je comprends l'importance de cette entrée d'argent là. Et, si une région ne réussit pas à faire accepter la TSH puis qu'elle a le 0 %, bien, écoutez, ça sera le défi. La région peut retourner faire voter ses... tu sais, bien, je ne dirai pas ses commettants...

Une voix : Ses percepteurs.

• (12 heures) •

Mme Boulet : Ses percepteurs. Il n'y a pas de délai, elle ne sera pas à zéro, là, pendant un an. Il n'y a pas un délai où elle ne pourra pas. Donc, elle pourra retourner faire voter ses gens. Nous, on va être en soutien à la démarche. On va appeler... on va faire un appel à tous les ATR, on va donner des cahiers d'information avec des pamphlets qui vont être envoyés à tous les percepteurs pour expliquer l'objectif de la démarche. Parce que je vous l'ai dit d'entrée de jeu, tout ça était lié ensemble. Comme vous le dites, étant donné que l'alliance va faire de la promotion à l'international, il fallait que les régions où il n'y a pas nécessairement beaucoup de touristes internationaux, ces régions-là y trouvent leur compte par le biais de l'offre... des sous qui étaient en soutien aux produits touristiques. Alors, ça allait tout dans un ensemble.

Et ce qu'on a reçu comme écho de l'Association des hôteliers du Québec, c'est que cette taxe-là était pour, selon eux, être accepté par l'ensemble, par la grande majorité de leurs membres. Et je crois que... c'est ça, tant les hôtels que les ATR, leur lecture à eux était que c'était quelque chose qui était pour être accepté sur le terrain, dans l'ensemble des régions, par le biais des ATR.

Le Président (M. Poëti) : M. le député.

M. Martel : Merci pour la réponse. Je pense qu'ils n'ont pas beaucoup le choix. Vous avez trouvé un moyen un peu sévère, là. Je ne suis pas nécessairement content du résultat. C'est votre décision. Parce que je vois mal... j'imagine difficilement la réaction que vous pourriez avoir si la Gaspésie, par exemple, disait : Nous autres, on n'y va pas. Il n'y a plus de promotion par rapport à la Gaspésie, on se retrouve avec un méchant problème. Mais vous m'avez donné l'information que je vous ai demandée.

Il y a un dossier que je veux vous parler. J'aimerais ça finir... que vous me laissiez peut-être une minute ou deux, là, pour parler des événements, le financement des événements, mais je veux vous parler du dossier du Stade olympique, le toit du Stade olympique. On a fait des demandes, on a fait des demandes d'accès à l'information. Moi, je suis préoccupé par rapport à la non-décision de... On le sait que le toit du Stade olympique, il est à refaire ça fait longtemps. Il y a eu depuis des déchirements quand même assez majeurs là. Il y a eu beaucoup d'études. À ma connaissance, il y a eu trois études. Il y a eu beaucoup de réparations, tous les ans il faut faire des réparations. Et il y a eu aussi beaucoup de manquements de location pour des activités quelconques. Moi, j'aimerais ça si vous étiez capable de me donner puis... dans le fond, d'informer les Québécois sur la non-décision de ne pas avoir remplacé... ou pris une décision par rapport au Stade olympique. Tu sais, on peut bien dire que ça coûte 200 millions, c'est épouvantable, mais combien qu'on a dépensé depuis ce temps-là?

Puis sincèrement... puis là je vais déclarer mon conflit d'intérêts, là, mais j'aime beaucoup le baseball et je serais vraiment triste si, parce que le toit, il n'est pas adéquat ou quelque chose, on était privés, là, d'une occasion de recevoir une équipe du baseball majeur.

Ça fait que j'aimerais ça savoir... puis si vous avez des orientations pour le futur, là. Mais, juste à titre d'information, les 10 dernières années, la non-décision, ça a coûté combien de sous?

Le Président (M. Poëti) : Alors, merci, M. le député de Bécancour. Je pense avoir gardé le numéro de téléphone de M. Coderre aussi. Je vous le laisserai après la séance. Alors, Mme la ministre, à vous la parole.

Mme Boulet : Je voudrais juste savoir combien il reste de temps. Parce que, pour ne pas...

Le Président (M. Poëti) : 11 min 27 s, Mme la ministre.

Mme Boulet : Bon, O.K. Non, mais c'est correct.

Une voix : ...

Mme Boulet : Ça va, je vais prendre deux minutes. Je n'ai pas la... Si le collègue veut juste la réponse de la non-décision, comment ça a coûté, je ne sais pas si on a ça. Mais je peux... En fait, je vais faire un peu... Le dossier, il part de 2011, quand Mme Ménard était là. Elle a mis en place le dossier d'affaires initial, a initié ça, là, le dossier d'affaires initial, un dossier qui démarrait, là, l'analyse au complet de qu'est-ce qu'on fait, c'est quoi, l'avenir, c'est quoi qu'on réserve comme toit, est-ce qu'on le remplace, est-ce que... Bon, alors il y a eu le dossier d'affaires initial qui a été fait dans un premier temps.

En a suivi, à partir de... en fait on l'a reçu. Alors, suite au dossier d'affaires initial, il y a eu le dossier d'opportunité qui a été déclenché par la RIO. Ce dossier d'opportunité là, sur l'opportunité de remplacer le toit, a été déposé au ministère du Tourisme en novembre 2015. Et actuellement le dossier d'opportunité, il est à l'étude au Secrétariat du Conseil du trésor ainsi qu'à la Société québécoise des infrastructures. Donc, normalement, à l'automne 2016, il devrait y avoir une décision gouvernementale dans ce sens-là.

Est-ce qu'on va à l'autre étape, qui est le dossier d'affaires final? Ce dossier d'affaires final là, si on donne le go à l'automne, pourrait prendre, les délais, là, entre 15 et 18 mois. Puis éventuellement, si on remplace la toiture, selon les choix qui seront privilégiés dans le dossier final, ça peut prendre à peu près cinq ans de travaux pour qu'il y ait un toit... 60 mois, à peu près, de travaux. Il y a actuellement 9,8 millions de dollars qui ont été budgétés pour ce dossier-là. Il y a 4 millions qui sont réservés quand on ira éventuellement en dossier d'affaires final, parce qu'on sait qu'il y aura des firmes... Si on va en appel d'offres pour soumissionner, il y a des firmes qui ne seront pas retenues et qui doivent être dédommagées, et ça, ça fait partie des règles du Conseil du trésor. Donc, du 9,8 millions, il y a un 2 millions, déjà, qui est dépensé en études. Il en reste 7,8, dont 4 millions qui sont réservés pour dédommager les firmes qui, éventuellement, iraient en appel d'offres ou en appel d'intérêt et qui ne seraient pas retenues. Ça, c'est les sommes d'argent.

Maintenant, le toit, il est inspecté deux fois par année. Il y a des règles très rigoureuses, de la Régie du bâtiment, qui font en sorte qu'il n'y a pas d'événement s'il y a un peu de neige, s'il y a un peu de pluie ou s'il y a de l'accumulation sur les toitures. Mais on est très conscients de l'enjeu, de l'importance de cette infrastructure-là au niveau touristique, au niveau sportif au Québec et on ne prend pas ça à la légère, M. le député, on suit ça de très, très près.

Maintenant, si je peux me permettre, le maire de Montréal, lui, pense qu'il ne devrait pas y avoir de baseball au Stade olympique, alors c'est... mais nous, on y croit. Alors, on suit le dossier de très près. Et je ne suis pas en mesure... Le directeur, M. Labrecque, est là. Et je ne sais pas si une... À votre question précisément : Est-ce que la non-décision... Est-ce qu'on peut le chiffrer? Ce qu'on sait, c'est que, s'il y avait un toit neuf, la Régie des installations olympiques pourrait recevoir presque le double des événements qu'elle reçoit actuellement. Là, il y en a 10 à 15, elle pourrait en recevoir 15 à... en tout cas, une vingtaine de plus par année, avec des revenus supplémentaires à la hauteur de 8,3 millions de plus. Ce qui ferait qu'on serait capables de financer, sur une période de 25 à 30 ans, le remplacement éventuel d'une toile, ce qui est une bonne nouvelle en soi.

Ce qu'il y a d'intéressant également... Au cours des dernières semaines, vous avez sûrement vu que la RIO vient de conclure une entente avec Desjardins pour faire la location de six ou sept des étages de la tour qui n'ont jamais été loués depuis la mise en place de l'infrastructure. Alors, en soi, c'est un bail de 15 ans qui peut être renouvelé trois fois cinq ans, pour un autre 15 ans additionnel. Donc, c'est une excellente nouvelle pour les installations.

Maintenant, je ne sais pas si M. Labrecque a une réponse plus courte et plus spécifique à la question que vous avez posée. Vous me permettez de lui passer la parole? Alors, M. le Président.

Le Président (M. Poëti) : Alors, avec consentement? M. le député, vous permettez, avec consentement, que le sous-ministre prenne la parole?

Une voix : Pas le sous-ministre...

Le Président (M. Poëti) : Je m'excuse.

Une voix : Le P.D.G. de la RIO.

Le Président (M. Poëti) : Ah! le P.D.G.? Bon, je m'excuse. Alors, M. Labrecque... Je croyais qu'on parlait du sous-ministre, M. Croteau. Donc, M. Labrecque, que je connais très bien. Consentement général? Alors, parfait. Donc, M. Croteau... M. Labrecque, pardon, P.D.G. de la Régie des installations olympiques, la parole est à vous, sur le temps, évidemment, de la deuxième opposition, pour 6 min 50 s.

M. Labrecque (Michel) : ...M. le Président, très rapidement. La ministre vous a présenté toutes les données exactes. Les coûts d'entretien depuis, donc, la déchirure de 2009 totalisent un peu plus de 4 millions. Quant aux revenus nets, non pas bruts, anticipés, selon une simulation des événements que nous recevrions de plus avec une toiture stable, fiable, de novembre à mars, on parle d'expositions, de salons, de foires, d'événements sportifs, de divertissement, de spectacles, on les évalue, de façon conservatrice, autour de 8 millions de dollars. Ça fait que, si vous retournez à la question que vous posiez : Quels sont les revenus qui ont été manqués depuis 10 ans?, disons, mettez entre 5 et 8 millions sur cette période-là, on peut estimer entre 50 et 80 millions de dollars nets, non pas bruts, les dépenses en étant soustraites.

Le Président (M. Poëti) : Alors, M. le député de Bécancour.

• (12 h 10) •

M. Martel : Merci, M. le Président. Peut-être, je serais... Dans mon esprit, il y avait eu plus d'études, mettons, sur une période de 10 ans, là, que la dernière de 2011. Il me semble que, les Québécois, ça fait longtemps qu'on entend parler qu'il y a eu des demandes de soumission. Mais peut-être que je suis dans l'erreur. Mais, sinon, quand même que je n'ai pas la réponse aujourd'hui, ce n'est pas si grave que ça, mais j'aimerais ça savoir, depuis la grande déchirure, là, combien ça a coûté en études pour le remplacement du toit du stade.

Je voulais absolument vous parler des événements, je vous dirais, un peu plus régionaux. Vous en avez fait allusion tout à l'heure, mais, vous savez, Mme la ministre, les événements au Québec ont quand même changé les dernières années, notamment à cause de l'ampleur que le festival de Québec a prise. Puis c'est correct, là, on se réjouit, tout le monde, de ça, mais, quand on discute avec les autres festivals au Québec, il y a eu... je ne veux pas faire de généralités, là, mais il y a eu des diminutions parce que le festival de Québec a une capacité d'attirer des événements, des groupes que c'est sûr que les festivals un peu plus régionaux n'ont pas les moyens de s'attirer. Moi, je pense, entre autres, au Festival du cochon, les soirs de spectacle ont évidemment diminué et j'ai peur que les nouveaux critères fassent en sorte que les événements comme ça, parce que le festival de Québec ou différents festivals à Montréal prennent plus d'ampleur... que ça pénalise à la fin les festivals en milieu rural. Moi, j'aimerais ça pouvoir dire... Chez nous, là, j'ai, entre autres, le Challenge 255, j'ai le Festival du cochon, puis là je regarde les collègues, il y en a d'autres festivals à d'autres endroits. Il y a eu une espèce de moratoire depuis 2014. Pour l'été 2016, est-ce que vous êtes en mesure de nous donner une information à savoir s'il va y avoir des coupures ou des choses comme ça?

Le Président (M. Poëti) : Mme la ministre.

Mme Boulet : Alors, je suis très contente d'entendre la question du collègue. L'objectif, ce n'est pas de couper, là, l'objectif, là, ce que je souhaite sincèrement, c'est de faire plus pour ce genre de festivals là. Souvent, on me répond que ça n'attire pas nécessairement du tourisme, que ce sont plus des visiteurs, des excursionnistes, mais moi, je ne le vois pas comme ça. Pour moi, un événement, même s'il est local ou régional, il a une portée économique importante dans une communauté. Alors, moi, je le vois comme ça, et c'est dans cette vision-là que je vais tout faire pour les soutenir mieux qu'ils ne sont soutenus actuellement.

Alors, les critères, on va les ajuster puis on va les adapter pour répondre davantage à ce genre de festivals là. Mon objectif de sortir les grands, c'est qu'on leur donne d'autres leviers puis qu'ils ne... Comme il y a 15 événements, comme je vous le disais, qui prennent la moitié de mon enveloppe, bien, si j'étais capable de trouver un autre levier, parce que ce n'est pas nécessairement un seul levier, ça peut être deux, trois leviers... On va regarder ce qui se fait ailleurs dans le monde et, si on peut trouver une autre façon de les soutenir, bien, on va les sortir, puis moi, à ce moment-là, je vais être davantage en mesure d'aider les événements dans nos régions, dans nos localités.

(Consultation)

Mme Boulet : Alors, je vais vous donner juste un exemple, là, le challenge... Bien, je ne sais pas... C'est-u chez vous? Est-ce que c'est dans votre comté? Alors, dans le cadre de la révision, comme je vous ai dit tout à l'heure, que j'ai réussi à dégager une marge de manoeuvre de 600 000 $ puis qu'on a attribué... mais, en fait, on l'a distribué en fonction des événements qui étaient... alors le challenge va recevoir 11 000 $ de plus que ce qu'il recevait l'année passée. Mais il faut qu'il... C'est sûr que c'est un programme paramétré. Je ne suis pas allée de façon discrétionnaire puis dire : Cet événement-là, on va lui donner plus. Alors, c'est allé avec les critères, puis, ceux qui étaient sous-financés, bien, on est allés avec 30 % de la marge qu'il y avait entre ce qu'ils avaient, ce qu'ils auraient dû recevoir et on a comblé de 30 % cette différence-là. Ça fait que les événements qui étaient sous-financés ont été bonifiés à la hauteur de 30 % de la marge qui existait entre ce qu'ils avaient et ce qu'ils auraient dû avoir.

Alors, c'est l'exercice qu'on fait cette année parce que je viens d'arriver, les événements se tiennent à très court terme, il est minuit moins cinq pour ces événements-là. Mais je m'engage et je vais, avant de faire quoi que ce soit... Le sous-ministre et moi, on avait convenu qu'on était pour s'asseoir avec vous deux, collègues, puis voir un peu comment vous voyez ça, vous autres, puis quelles seraient les... comment on pourrait articuler la démarche qui est à venir. Mais assurément il faut qu'on aide davantage.

Et ça, c'est beau pour les événements qui réussissent à s'inclure, mais moi, je vous disais, d'entrée de jeu, que j'en échappe, je ne sais pas combien, mais il y a au moins une vingtaine d'événements qui ne réussissent même pas à s'inscrire dans le programme. Alors, ceux-là aussi, il faut que je trouve le moyen de les soutenir, parce qu'ils ne répondent pas aux critères qui sont là actuellement. Alors, ces festivals et événements là, il faut... Parce que, vous savez, moi, j'ai connu le Festival western j'étais toute petite, quand mon père l'a parti, il y avait 5 000 personnes, puis aujourd'hui il y en a 600 000. Alors, un événement, c'est... Il faut soutenir et protéger ceux qui peuvent émerger, ceux qui peuvent grandir, et c'est là qu'on est... des fois, qu'on peut faire la différence. Alors, c'est dans ce sens-là que je vais amorcer la démarche.

Le Président (M. Poëti) : Merci, Mme la ministre. Un peu dans ce sens-là, vous allez terminer aussi. On n'a plus de temps pour... C'est terminé. Alors, nous allons passer maintenant à la partie gouvernementale. Alors, pour une période de 20 minutes, la parole est à la députée de Charlevoix—Côte-de-Beaupré.

Mme Simard : Merci, M. le Président. D'abord, je voudrais saluer à mon tour mes collègues, la ministre ainsi que le personnel politique et de cabinet. C'est un plaisir pour moi, donc, même un privilège de pouvoir m'entretenir aujourd'hui sur la Stratégie maritime, volet Tourisme, stratégie en laquelle je crois et qui a eu une grande influence dans mon parcours à ce jour.

Le programme Stratégie maritime, volet Tourisme vise le développement et le renforcement de l'offre touristique québécoise afin de faire du tourisme une industrie compétitive, durable, innovante et attractive pour les visiteurs du Québec et des marchés extérieurs.

La stratégie mise sur des produits jugés prioritaires qui démontrent un potentiel de développement régional et une capacité de susciter des investissements à court terme en plus d'être attractifs sur nos marchés prioritaires. Et ces produits sont : les croisières internationales — pour lesquelles j'ai collaboré au développement de l'industrie des croisières internationales dans le couloir du Saint-Laurent depuis 2003, donc jusqu'à mon élection, et pour lesquelles également j'ai vu que des retombées positives avaient lieu dans les régions; les croisières-excursions, les croisières fluviales et maritimes — chez moi, dans Charlevoix, de même que du côté de la Côte-de-Beaupré, il y a des projets de croisière fluviale. Et, pour avoir assisté déjà à une conférence de presse donnée par un Européen au port de Québec sur les croisières fluviales, je peux vous dire que le Saint-Laurent a matière à recevoir de ce genre de navire et à offrir ce produit touristique; l'observation des mammifères marins, bien sûr, présente dans ma circonscription et à proximité, les sites naturels et patrimoniaux, le tourisme nautique, les festivals et événements dont mon collègue a parlé tout à l'heure.

Alors, le programme vise l'atteinte des objectifs spécifiques suivants : stimuler, donc, l'économie des régions — régions si importantes à mes yeux et aux yeux de plusieurs collègues — et la création d'emplois par l'accroissement du nombre de visiteurs et des recettes touristiques; hausser l'attractivité des pôles du fleuve figurant à la Stratégie de mise en valeur du Saint-Laurent touristique 2014-2020; favoriser le développement et la croissance des croisières internationales, croisières fluviales et maritimes, les croisières-excursions, l'observation des mammifères marins, comme je le citais tout à l'heure, les sites naturels ou patrimoniaux, nautisme ainsi que les festivals et événements touristiques; et soutenir la structuration de l'offre des routes et des circuits touristiques liant les pôles du Saint-Laurent ou encore faisant en sorte de relier ces pôles par des lieux où les gens ont envie de s'arrêter, où on peut consolider une offre touristique des pôles et entre ceux-ci, donc.

Et, dans ma région, c'est ce qu'on a fait jusqu'à maintenant, c'est-à-dire que la Stratégie maritime, bien évidemment, représente un levier économique pour les régions en général, mais pour Charlevoix, la Côte-de-Beaupré et l'île d'Orléans également. La région de Charlevoix a déjà commencé, d'ailleurs, à sentir des retombées positives. Et je vous parlerai brièvement de deux projets qui ont été annoncés en lien avec la Stratégie maritime, volet Tourisme, pour illustrer l'impact que ça peut avoir en région.

Le premier est le Musée maritime de Charlevoix, une annonce de plus de 1 million de dollars qu'on a faite récemment, donc, pour le projet de développement du parc des Navigateurs et du sentier des forêts marines. Plus précisément, ce projet de développement d'un parc de 8,2 hectares sera consacré à l'activité maritime ainsi qu'à la flore indigène et comprendra plusieurs éléments qui viendront changer totalement le portrait de la municipalité de Saint-Joseph-de-la-Rive, maintenant fusionnée avec Les Éboulements, et permettre un second souffle à cette municipalité qui en a grandement besoin. On se rappellera tous l'accident important d'autobus qu'il y a eu dans les années 90 et qui a eu un impact sur le tourisme dans ma région depuis, de sorte que, même si la route a été changée, les touristes ont continué à préférer passer tout droit qu'à descendre à Saint-Joseph-de-la-Rive. Alors, c'est une occasion pour ce milieu-là de revoir une nouvelle dynamique.

Ensuite, le Pavillon du Saint-Laurent et marais salins, à Baie-Saint-Paul, 750 000 $ ont été annoncés en décembre dernier pour un projet qui s'intégrera à l'actuel Habitat 07, qui vise la construction d'une annexe pavillonnaire qui va servir à accueillir les visiteurs, à les informer sur la biodiversité du Saint-Laurent. Et, bien sûr, ces projets-là sont créateurs d'emplois et de richesse chez nous.

Alors, maintenant, on sait que la conjoncture actuelle est une occasion à saisir afin de capitaliser sur le secteur touristique et sur les attraits du Québec. Avec la Stratégie maritime, volet Tourisme, il est définitivement souhaité de diversifier et stimuler l'économie de toutes les régions du Québec. Et j'aimerais savoir de la ministre comment elle entend continuer à diversifier, justement, et stimuler l'économie de nos régions, considérant qu'elle est elle-même fière représentante d'une région.

Le Président (M. Poëti) : Alors, Mme la ministre.

• (12 h 20) •

Mme Boulet : Alors, merci, M. le Président. Merci beaucoup à ma collègue. Puis je tiens, ici, à préciser que la députée est mon adjointe parlementaire. Et je sais à quel point ce dossier-là des croisières internationales... sont importantes chez elle. D'ailleurs, son comté n'a pas de pôle mais fait beaucoup de... est très actif au niveau de tout ce qui est croisière sur le Saint-Laurent. Alors, il y a des croisières maritimes, fluviales, il y a l'observation des mammifères marins. Donc, il n'y a pas juste les croisières internationales sur le fleuve. Et c'est important qu'on développe toutes les régions qui sont en lien avec... qui ont des pôles stratégiques au niveau des croisières internationales.

Ce qui est intéressant, c'est que, dans la Stratégie maritime, il y avait, premièrement, un budget de 85 millions de dollars, M. le Président. Et, dans le 85 millions de dollars, il y avait deux gros projets, qui sont très structurants pour le Québec en termes de croisières internationales. Il y a un 35 millions de dollars qui avait été réservé pour la reconfiguration et l'agrandissement du terminal de croisière Ross-Gaudreault ici, à Québec. Donc, c'est un projet de 89 millions de dollars. Pour l'instant, le port est en train de finaliser d'attacher son financement. Évidemment, il y a la ville de Québec qui est un partenaire, le port, le gouvernement du Québec. Et évidemment ils attendent de l'argent, également, du gouvernement fédéral, ce qui ne semble pas être facile à attacher pour l'instant. Pour ce projet-là, à tout le moins, le gouvernement fédéral est présent dans l'organisation, parce qu'évidemment c'est une installation portuaire qui est de juridiction fédérale. Donc, ils sont très présents pour le développement, mais, pour ce qui est du volet des croisières internationales, c'est un peu plus difficile d'attacher les sous fédéraux.

Il y a également un 20 millions de dollars pour la réhabilitation de la gare maritime et la jetée Alexandra à Montréal. Alors, c'est des sommes d'argent qui... un très, très beau projet, c'est un projet de 78 millions de dollars, M. le Président, vous le connaissez bien, parce que, quand on est au ministère des Transports ou au ministère des touristes, avec les croisières internationales, le port, on le connaît très bien, il est très significatif dans l'économie de Montréal. En termes d'arrivées de bateaux, on sait que, pour le port, les croisières internationales, pour même toute la communauté de Montréal, là, ce projet-là... Écoutez, on parle de retombées économiques, pour ce projet-là, de plus de 1 700 personnes par année, des salaires de 62 millions de dollars, une valeur ajoutée de 101 millions de dollars et des revenus, pour le gouvernement du Québec, là, qui sont à la hauteur de 30 millions de dollars, des revenus pour le gouvernement fédéral de 10 millions de dollars et plus de 8,8 millions de dollars pour la ville de Montréal. On sait que Montréal connaît une croissance significative des bateaux, des croisiéristes qui débarquent, alors on parle de 20 navires, 133 escales et on parle de 71 285 passagers, soit une augmentation de 26 % cette année, en 2015, par rapport à 2014.

Alors, ces deux gros projets là viennent chercher 55 millions sur les 85, mais ce qu'il y a d'intéressant, c'est que, dans le volet maritime, dans la stratégie, il y avait le volet Tourisme, et, dans le volet Tourisme, il y avait un 30 millions de dollars pour des projets qui nous permettent, partout dans le Québec, d'améliorer les infrastructures soit d'accueil pour les touristes qui débarquent au niveau des croisières, mais tout ce qui touche à des attraits touristiques dans une région donnée. Alors, qu'est-ce qui nous permettrait d'attirer un touriste à venir faire une croisière chez nous? Qu'est-ce qui me dit... Qu'est-ce qui inciterait un bateau à faire un arrêt soit à Sept-Îles, ou soit à Baie-Comeau, soit au Saguenay, soit à Québec, bien, c'est quand il est capable de proposer aux gens qui embarquent sur le bateau, aux touristes... quand il est capable de leur proposer des attraits. Alors, dans une région donnée, si vous débarquez ici en faisant une croisière, si on a un arrêt au Saguenay, quels sont les attraits touristiques qui peuvent être visités par les gens? Alors, je pense que c'est comme ça qu'on peut inciter les croisières à faire des arrêts de plus en plus nombreux, de plus en plus fréquents sur les sites ou les endroits... les neuf endroits qui ont été ciblés comme étant des endroits pour les croisières internationales.

Donc, le 30 millions, il sert à accompagner, à soutenir tous ces projets-là, dans une région donnée, qui vont permettre de bonifier l'offre de services, qui vont permettre de bonifier et de diversifier les attraits touristiques qu'on peut offrir à la clientèle qui embarque sur ces bateaux de croisière là. Alors, le défi, c'est d'avoir plus de bateaux, plus de fréquence, plus de touristes. Alors, c'est l'objectif qui a été mis en place par le biais du 30 millions de dollars qui est dévolu au volet Tourisme de la Stratégie maritime.

Alors, je vais laisser, je pense, ma collègue compléter, parce qu'elle a une connaissance très fine des croisières internationales, et elle a beaucoup d'espoir également pour développer beaucoup de projets chez elle. Et elle a d'ailleurs annoncé dernièrement avec le collègue... le ministre de la Stratégie maritime un projet qui était très intéressant dans sa région. Alors, je vais la laisser... je suis convaincue qu'elle a des compléments d'information à apporter à sa question.

Le Président (M. Poëti) : Merci, Mme la ministre. La parole est à vous, Mme la députée de... voyons! Charlevoix—Côte-de-Beaupré.

Mme Simard : Je vous remercie beaucoup. En effet, la ministre a raison, je me sens interpellée à la fois par la Stratégie maritime de même que par les croisières internationales. D'ailleurs, je soulignais d'entrée de jeu, tout à l'heure, que, de 2003 à 2014, au moment de mon élection, j'ai été impliquée dans le développement des croisières du Saint-Laurent et j'ai eu l'opportunité de voir arriver les navires de croisière, le premier navire de croisière, dans la plupart des ports du Québec avec, justement, Tourisme Québec. Et ces ports sont tout aussi différents les uns des autres mais tout aussi intéressants à visiter. Et c'est ce que nous disaient les passagers et les membres d'équipage à bord des navires de croisière internationale empruntant le Saint-Laurent.

Alors, la stratégie visait notamment le développement de six nouvelles escales, et je parle de la Stratégie, bien sûr, de développement durable et de promotion des croisières internationales sur le Saint-Laurent, et ces six nouvelles escales là, qui ont été développées pour faire suite à celles de Montréal, Trois-Rivières et Québec, sont Saguenay... Saguenay qui est reconnu pour la qualité de ses infrastructures et pour son pavillon d'accueil extraordinaire où, lorsque les visiteurs arrivent, ils peuvent, par exemple, acheter des produits du terroir, de l'art également, et il y a une animation particulière au port de Saguenay avec les bénévoles, par exemple, de la pièce de théâtre du Saguenay ou encore avec tartes aux bleuets. Finalement, on sort vraiment les caractéristiques de la région.

Baie-Comeau, Sept-Îles également sont des escales sur la Côte-Nord, avec Havre-Saint-Pierre, qui ont chacune leurs caractéristiques. Havre-Saint-Pierre, bien sûr, est un tout petit village. Mais voir arriver un navire dans ce village est vraiment extraordinaire. La température, tout comme aux Îles-de-la-Madeleine, influence énormément l'arrivée des navires, de sorte que, la première fois qu'un navire est arrivé aux Îles-de-la-Madeleine... et ce navire-là doit être à mouillage bien sûr, à ce moment-là, alors, le navire, on ne le voyait pas, on a vu une chaloupe alors qu'on était rendus à quelques mètres, finalement, de... qu'ils étaient rendus à quelques mètres de la rive. Et c'est les beautés des Îles-de-la-Madeleine également. Les gens y vont, se rappellent de chacune des destinations que l'on a créées au Québec, par exemple, également, Gaspé, qui donne un tout autre point de vue.

Alors, évidemment, on a misé d'abord sur trois ports d'escale, qui sont Montréal, Trois-Rivières et Québec. Et je crois que mon collègue parlera peut-être un peu du Port de Québec tout à l'heure. Mais, dans ensemble, de 2003 à 2013, on a sondé plus de 13 000 passagers à bord des navires de croisière pour connaître leurs opinions sur la destination, c'est-à-dire leur satisfaction à l'égard de ce qu'on leur offre, justement, comme excursions, comme le parlait tout à l'heure la ministre, et également pour connaître leurs dépenses en prix de croisière et postcroisière. Parce qu'il y a des ports, en fait il y en a deux seulement dans toutes les escales offertes au Québec, qui font ce qu'on appelle des destinations, donc qui arrivent, là, dans le port et qui repartent. Les autres sont des escales. Et ces ports sont Montréal et Québec, donc, qui offrent aussi des expériences, aux croisiéristes, différentes de par le fait qu'ils couchent sur les lieux et puis qu'ils embarquent ou qu'ils débarquent, finalement, pour soit prendre l'avion par la suite, emprunter un transport terrestre, ou autres.

Alors, évidemment, vous le voyez, je suis un peu vendue sur les croisières internationales, pour ne pas dire beaucoup. Mais j'y ai participé, et les statistiques que l'on utilise encore aujourd'hui sont des statistiques sur lesquelles j'ai travaillé. Alors, l'impact positive pour le Québec est importante. Et je souhaite personnellement, bien sûr, qu'on puisse continuer à entretenir ces destinations-là, ces escales qui font une différence pour la croisière, finalement, qu'on appelle Destination Canada New England.

Alors, oui, dans Charlevoix, il y a une volonté, du côté de La Malbaie, d'avoir des croisières, éventuellement, de petits navires, par contre pas nécessairement des navires de capacité énorme comme on a aujourd'hui et comme on se plaît à voir pousser chaque année, ils sont toujours de plus en plus gros. D'ailleurs, les navires actuels sont de plus grande capacité que plusieurs municipalités de ma circonscription. Et je souhaite, bien sûr, qu'on puisse aussi développer les croisières fluviales, effectivement, puisqu'on a un Saint-Laurent pour le faire et que ça amène un autre type de clientèle chez nous, clientèle internationale qui vient dépenser chez nous, clientèle internationale également qui repart et qui, habituellement, a des messages très positifs, parce que le taux de satisfaction des croisières internationales au Québec est très élevé.

Alors, je ne sais pas si la ministre souhaite ajouter quoi que ce soit ou, encore, si je passe la parole à mon collègue pour le Port de Québec.

M. Drolet : M. le Président, il reste combien de temps, parce que je...

Le Président (M. Poëti) : Il reste actuellement, M. le député, 5 min 2 s.

• (12 h 30) •

M. Drolet : Écoutez, je vais en parler un tout petit peu, mais, moi, c'était parce que je voulais revenir peut-être tantôt à ma collègue... en partant, que, moi, c'était surtout le congrès d'affaires que j'allais parler tout à l'heure, mais que je reconnaissais l'importance du tourisme, naturellement, portuaire, parce que je l'ai dans mon comté. Alors, dans Jean-Lesage, je profite de cet outil-là qui est le Port de Québec et qui fait, effectivement... et souvent vu, des fois... Parce que, naturellement, le port, dans son ensemble, a un rôle à jouer du côté transport de mer, transport de toutes sortes de choses, qui fait en sorte que c'est ça qui crée la richesse économique, les emplois, la valeur importante du port, mais souvent... reproché un petit peu d'être trop près peut-être de la ville, trop près peut-être pour la manutention, mais par contre comment heureux de voir les touristes québécois, les gens de Québec et surtout aussi les citoyens des grandes régions de Québec voir apparaître les bateaux de croisière dans des périodes données auxquelles, naturellement, les gens d'affaires, tout le monde profitent de cette industrie, de cette manne.

Et, comme je viens de le dire aussi, les gens d'affaires en profitent, mais les curieux qui viennent voir aussi les bateaux de croisière profitent aussi d'aller, naturellement, manger au restaurant, et faire en sorte que cette industrie-là, c'est un joyau, d'autant plus... En plus de ça, c'est que ça nous permet une vitrine extraordinaire, parce que le bateau, quand... arrive à Québec, quand il voit que Le Château Frontenac est à proximité du centre-ville comme ça, on s'entend bien que les gens débarquent... Ceux qui ont fait des croisières dans leur vie, souvent les ports sont très loin du centre-ville, ils sont très loin des joyaux. Alors, c'est le contraire ici, à Québec, on bénéficie d'une infrastructure portuaire très près de l'événement alors que, dans tous les moments de l'année, quand les bateaux s'y présentent, bien, ils peuvent... les passagers peuvent jouir d'une proximité de plein de choses facile, qui permet, naturellement, aux gens d'affaires d'en profiter et, naturellement, aux croisiéristes aussi de pouvoir en avoir plus long. Alors, c'est un petit peu, M. le Président, mon petit bout, là, de deux minutes. Je cède la parole à ma collègue.

Le Président (M. Poëti) : Merci, M. le député. La parole est à vous.

Mme Simard : Alors, oui, effectivement, mon collègue a raison quant aux retombées économiques et à leur importance dans les régions et évidemment dans les villes de Québec, Montréal, et Trois-Rivières lorsqu'un navire s'arrête, les excursions permettent de laisser, finalement, de l'argent à l'extérieur du navire. Parce qu'on cite souvent... les compagnies de croisière ont des offres qui font en sorte qu'on leur reproche souvent de laisser l'argent sur les navires, mais les statistiques sont nombreuses à démontrer qu'il y a des impacts chez nous, donc, pour les excursions. Et il y a aussi les Croisières du Saint-Laurent, une organisation dont j'aimerais parler, qui met en valeur une expérience Saint-Laurent unique et inoubliable et qui se distingue par l'offre de qualité, justement, et diversifiée de chacune de ses escales. Croisières du Saint-Laurent a eu un impact majeur, bien évidemment, dans le développement des croisières dans le Saint-Laurent et fait en sorte qu'aujourd'hui on peut être très fiers de la destination que l'on offre. Plusieurs compagnies de croisière internationale empruntent le Saint-Laurent. Il y a de plus en plus de navires de plus grande capacité, comme je le disais également, qui viennent nous visiter. Et je pourrais peut-être aller dans certaines statistiques, mais je ne sais pas si la ministre souhaite le faire en terminant. Quelques statistiques.

Le Président (M. Poëti) : Elle pourrait le faire, Mme la députée, pour 1 min 43 s.

Mme Boulet : Les statistiques... Excusez-moi, là, je suis en train de regarder un autre document.

Mme Simard : Bien, écoutez, moi, je peux poursuivre, si vous le voulez.

Mme Boulet : Oui, c'est ça. Allez-y, chère collègue.

Mme Simard : Je vous donne des exemples. Donc, en juin 2013, par exemple, les résultats étaient au rendez-vous des navires de croisière internationale. Le nombre d'escales a progressé de 53 %, celui des croisiéristes, de 83 %, et les dépenses qui ont été associées aux croisières, de 80 %. On parle d'emploi, donc en 2012 étaient créés ou conservés 1 625 emplois annuels auxquels s'ajoutaient déjà, en 2010, 1 000 emplois associés aux diverses phases de construction des infrastructures. Le taux de satisfaction des croisiéristes, je le disais tout à l'heure, est quand même élevé pour l'ensemble des destinations au Québec et atteint en moyenne 8,9 sur 10, ce qui est vraiment très bon en recherche marketing, donc, et en enquêtes et sondages. Au total, il y a eu 37 projets d'infrastructure réalisés dans les régions du Saguenay, de la Côte-Nord, de la Gaspésie et des Îles-de-la-Madeleine, représentant 103 millions d'investissement, qui auront bénéficié d'une aide financière totalisant 28,3 millions.

Alors, vous savez, des statistiques positives comme celles-ci, il y en a plusieurs. Et c'est donc dire qu'il faut encourager et continuer à encourager la stratégie, donc, de poursuivre le développement des croisières dans le Saint-Laurent. Bien qu'elle soit terminée, cette stratégie-là, il doit y avoir des actions d'entreprises pour améliorer, finalement, toujours nos destinations.

Le Président (M. Poëti) : Alors, merci, Mme la députée. Il reste pour cinq secondes. Alors, nous allons passer maintenant à la première opposition pour une période de 18 minutes. Nous allons entendre le député de Gaspé, me dit-on. La parole est à vous.

M. Lelièvre : Merci, M. le Président. Bonjour, Mme la ministre. Je tiens à saluer mes collègues de la partie gouvernementale et de la deuxième opposition, et à remercier mon collègue de m'avoir permis d'assister à cette importante session des crédits sur le tourisme. Je suis heureux de m'adresser à la ministre du Tourisme qui, dans une autre vie, était aussi aux Transports puis qui connaît très bien, bon, l'ensemble de ces deux dossiers-là. Et aujourd'hui je vous interpelle, c'est un cri du coeur que je vous amène, Mme la ministre, vraiment pour vous sensibiliser. Je sais que vous êtes probablement très au fait du dossier des transports et du tourisme dans la région de la Gaspésie, mais je pense que c'est important de venir vous adresser aujourd'hui le message, là, de l'ensemble des gens de ma région.

Vous savez, la Gaspésie, on est à 1 000 kilomètres de Montréal, 750 kilomètres de Québec. Je dis souvent : On ne pourra jamais rapprocher Montréal ou Québec de Gaspé, mais on peut travailler pour améliorer les moyens de transport, pour faciliter, hein, les déplacements entre les deux... entre la métropole, la capitale et la péninsule gaspésienne. La Gaspésie est vraiment dans une période de crise. C'est du jamais-vu au niveau de l'ensemble de ses modes de transport en commun. À titre d'exemple, un billet d'avion coûte, entre Gaspé et Montréal... J'ai avec moi le billet de M. Jean Lapointe, pas le sénateur et l'artiste, mais Jean Lapointe de Gaspé, qui est venu me voir à mon bureau en décembre. Puis il me montrait son billet, le 5 novembre, un billet d'avion entre Gaspé et Québec, pour des raisons médicales : 1 644,97 $. Ça vous donne une idée. Donc, chez nous, on se plaît à dire que le service aérien, c'est dédié strictement à l'État, parce que les touristes, les gens d'affaires et... la société civile ne peut prendre un billet d'avion entre 1 000 $ et 1 600 $. Donc, un service qui est présent mais malheureusement inaccessible.

Au niveau du transport ferroviaire, le transport des personnes est interrompu depuis 2013. Via Rail ne vient plus en Gaspésie à partir de... c'est-à-dire qu'ils arrêtent à Matapédia, à 350 kilomètres de Gaspé. Donc, les 350 kilomètres qui relient la vallée de Matapédia à Gaspé ne sont plus desservis, parce que le rail a besoin d'être réparé, d'être mis à niveau, donc des réparations qui sont importantes. On parle de plusieurs dizaines de millions de dollars, dépendamment des scénarios. J'ai eu l'occasion de sensibiliser le ministre des Transports il y a quelques minutes à ses crédits. Et je vous rappelle que Transports Québec est propriétaire, depuis bientôt un an, du rail gaspésien. Donc, 350 kilomètres qui méritent d'être remis en état mais qui, malheureusement, depuis un an, n'ont pas reçu aucun investissement. Conséquences : plus de transport des passagers, plus de transport des marchandises, et, en plus, le train touristique L'Amiral ... J'écoutais tantôt notre collègue vanter les mérites des croisières internationales et j'adhère dans le même sens qu'elle, effectivement. En Gaspésie, notamment, et ailleurs, on a développé de quoi d'intéressant. On a un produit spécifique entre Gaspé et Percé qui est le produit du train touristique L'Amiral, qui, depuis sa deuxième saison, est collé en gare faute de réparation à un pont, le pont de Haldimand, à Gaspé, propriété du MTQ également.

Écoutez, par la route, Orléans Express, l'autocar, on avait deux fréquences par jour. Ça a été coupé à une fréquence en janvier dernier.

Donc, un portrait rapide pour vous dire que, comme ministre du Tourisme, vous voyez... malgré tout le dynamisme et la volonté des Gaspésiens et Gaspésiennes de développer l'économie touristique, sans l'aide de services de transport en commun, je dirais, dignes de mention ou dignes de répondre aux besoins des attentes en 2016, ça va être extrêmement difficile. Donc, je viens vous parler de transport, surtout aujourd'hui, mais c'est une condition de base incontournable pour développer le tourisme chez nous. Donc, j'aimerais voir si vous avez une réflexion d'amorcée avec vos collègues, notamment celui des Transports, et si vous allez être une alliée pour nous aider à trouver une solution à l'ensemble des modes de transport dans la région de la Gaspésie, notamment.

Le Président (M. Poëti) : Mme la ministre, la parole est à vous.

M. Lelièvre : ...à la ministre que je vous demanderais de me répondre rapidement. J'ai déjà pris beaucoup de temps sur le...

Mme Boulet : Bien là!

Le Président (M. Poëti) : Désolé.

M. Lelièvre : ...

Mme Boulet : Bien... Merci.

Le Président (M. Poëti) : Bon, Alors, je reviens à vous, Mme la ministre. La parole est à vous, pour le temps que...

• (12 h 40) •

Mme Boulet : Merci, M. le Président. Alors, ça me fait plaisir de recevoir... Puis je me doutais qu'il était pour... le collègue était pour venir nous parler du train L'Amiral. Avant, d'entrée de jeu, là, je voudrais dire au collègue qu'on reconnaît ici, là... il n'y a personne qui met en doute le potentiel touristique d'une région comme la Gaspésie. En Gaspésie, l'industrie touristique, c'est 269 millions de retombées, 1 099 entreprises puis 7 800 emplois. Alors, on comprend, là, que c'est un moteur économique très important, qui est très présent. Et on adhère à toute cette réflexion-là.

Maintenant, évidemment, il y a le dossier du train L'Amiral. Et je pense qu'on ne peut pas reprocher au gouvernement, là, de ne pas être présent dans le dossier, parce que le gouvernement s'est porté acquéreur en 2015, si je ne me trompe pas, M. le député, il s'est porté... il a versé 4 millions de dollars aux créanciers, et la société des chemins de fer de la Gaspésie est demeurée l'opératrice du rail. Maintenant, le tronçon Caplan... Bien, en fait, le tronçon qui est en dormance, c'est de Caplan à Gaspé. C'est en dormance depuis, je pense, mars... Non. C'est en dormance depuis un certain temps. Mais le tronçon spécifique, quand on parle du train L'Amiral, c'est de L'Anse-à-Beaufils à Gaspé. Lui, il est en dormance depuis 2016. Alors, ce qu'on m'indique, au ministère des Transports, actuellement, c'est que, pour faire la réfection de ce tronçon-là, ça prendrait 32 millions de dollars. La réhabilitation... Bien, en fait, je comprends que ce n'est peut-être pas les chiffres que vous aimeriez entendre mais ce qu'on me dit, au ministère des Transports.

Maintenant, chez nous, au ministère du Tourisme... Et je l'ai dit d'entrée que les croisières sont très significatives. Et je vais même vous donner des chiffres, là, qui vont démontrer à quel point les croisières jouent un rôle important chez vous. On me dit qu'en 2011 il y avait 8 400 croisiéristes qui étaient débarqués sur le pôle de la Gaspésie, là, en termes de croisière internationale, et qu'en 2016... En fait, en 2015, il y en a eu 18 000, et on estime qu'en 2016 il y en aura encore plus que ça. Alors, on est passés de 8 000 à 18 000, là. Alors, ça démontre à quel point la stratégie a été efficace, nos pôles de croisière internationale sont efficaces et que le nombre de bateaux, le nombre de touristes qui y débarquent augmente d'année en année. Et, en termes de membres d'équipage, on parle de 3 300 en 2011, et, en 2015, c'était 9 400, donc trois fois plus. Et on estime qu'en 2016 on envisage qu'il y en aura encore plus. Alors, c'est important de... On me dit également qu'il y a même une augmentation de l'ordre de 2,5 % des dépenses touristiques de 2015 par rapport à 2014.

Alors, c'est important de mettre ça, parce que nous, on est un partenaire. Alors, on ne pourra jamais dire qu'on n'est pas un partenaire de l'industrie touristique en Gaspésie. On reconnaît que c'est un pôle stratégique et que, de tous les temps, la Gaspésie aura été un pôle touristique, même pour les Québécois. Alors, à l'international, c'en est un, mais même pour nous, les Québécois, quand les Québécois voyagent, ils voyagent puis ils vont visiter la Gaspésie.

Maintenant, la dynamique du train, on sait qu'il y a eu une étude qui a été faite au ministère des Transports. On sait qu'en 2013 et en 2014 il y a même... En 2013‑2014, ça a été une opération qui a été déficitaire, je pense que le collègue est d'accord avec ça : en 2013, on parle d'un déficit d'opération de 135 000 $ avec 700 passagers; en 2014, il y a eu 1 300 passagers puis un déficit d'opération de 200 000 $. Alors, ça, ça demeure quelque chose que je pense qu'il y a un défi là pour la région, que si... peu importe quand, ou comment, ou combien d'argent un jour le gouvernement mettra, il faudra que la région s'assure que l'opération... puis qu'on soit capables de rendre, à tout le moins, l'opération... qu'elle s'autofinance. Alors, moi, ça, je pense, il y a un défi là pour la région, et je pense que vous en êtes tout à fait conscient, vous êtes un gars qui sortez des CLD, vous connaissez la dynamique : un projet, on peut le soutenir, on peut le financer, mais le gouvernement souhaite qu'un jour il s'autofinance, à tout le moins au niveau de son opération.

Maintenant, on sait qu'à l'heure actuelle les gens qui débarquent à Percé puis ils se rendent à Gaspé par le biais... on a développé un réseau, je pense, on les transporte par autobus scolaires. Les touristes qui débarquent, M. le... Vous me corrigerez si je suis dans l'erreur, mais ce qu'on me dit, qu'actuellement, les touristes, on les déplace... de Percé pour qu'ils se rendent à Gaspé, on les déplace en autobus scolaires, ce qui, pour moi, n'est pas idéal pour accueillir un touriste international. Alors, c'est dans ce contexte-là et considérant le fait que... vous comprendrez que les 32 millions nécessaires à réhabiliter, ce n'est pas au Tourisme que cet argent-là... ça fait presque la totalité de l'enveloppe du ministère du Tourisme. Donc, vous comprendrez que ce n'est pas le Tourisme qui peut réparer le tronçon de la voie ferrée.

Ceci dit, on appuie la demande, on appuie... Je sais qu'il y a une pétition qui est en train d'être signée, donc on appuie puis on comprend la requête de la Gaspésie à l'égard des besoins du train L'Amiral, à l'égard des besoins de cette infrastructure-là pour bien accueillir nos touristes. Ceci dit, moi, je n'ai pas... ces sous-là ne sortiront pas, évidemment, des crédits du ministère du Tourisme. Donc, moi, je peux intervenir dans mon champ de compétence avec les crédits que j'ai à mon actif. Mais, je vous le dis, on vous appuie. Et les choix seront faits, évidemment. Et j'ai déjà passé le message à mon collègue aux Transports. Évidemment, lui, il fera ses choix en fonction de la sécurité de l'ensemble du réseau, que ce soit le réseau routier, ferroviaire, et en fonction des disponibilités budgétaires. Mais on sera en appui à la demande du collègue et de la région.

Et l'autre chose que je tiens à dire, c'est que, pour trouver une solution... Parce que, même, si le ministre du Transport disait : Demain matin, il n'y aura pas de réfection du pont Haldimand, alors, demain matin, on ne peut pas être opérationnels au niveau d'un train pour la saison touristique des croisières 2016. Donc, j'ai demandé au ministère des Transports de m'allouer une somme de 75 000 $, on a donné la nouvelle à Escale Gaspésie, qui va lui permettre de transporter... à tout le moins, à défaut d'un train, qui va lui permettre de transporter ces gens de Gaspé à Percé ou de Percé à Gaspé, là, je ne sais pas dans quel sens ou dans les deux sens, mais, à tout le moins, avec des autobus Voyageur, pour lui permettre d'offrir plus de confort. Puis je pense que c'est une façon plus acceptable de bien recevoir les touristes internationaux qui vont débarquer en Gaspésie. Alors, on a informé Escale Gaspé qu'il pourra bénéficier d'un budget allant jusqu'à 75 000 $ pour faire la location d'autobus Voyageur pour assurer un meilleur service à cette clientèle-là.

Mais, je vous le répète, on est en appui à votre demande. Le ministère du Transport le sait. Maintenant, les crédits pour décaisser, pour intervenir financièrement pour améliorer l'infrastructure ferroviaire relèvent de mon collègue aux Transports.

Le Président (M. Poëti) : Merci beaucoup, Mme la ministre. On m'indique que le député de Bertrand voudrait poser une question.

M. Cousineau : Il reste combien de temps, M. le Président?

Le Président (M. Poëti) : Il vous reste 6 min 33 s.

M. Cousineau : Je vais revenir sur la question des ATR, Mme la ministre. Il se tient présentement, dans le bout de Nicolet, un forum des décideurs régionaux concernant le tourisme en région, et puis ça devient important de faire en sorte que le tourisme en région ne tombe pas dans une deuxième classe. Dans toutes les régions du Québec, on a besoin de consolider, puis l'organisme en région, ce sont les ATR. On en a parlé abondamment tantôt, mon confrère de Nicolet-Yamaska en a parlé.

Le plan de l'industrie touristique avait comme principale priorité, évidemment, le développement du produit. Avec les protocoles d'entente... Est-ce que les protocoles... Puis j'aimerais des réponses rapides. Est-ce que les protocoles d'entente présentement, au niveau des ATR, sont en préparation puis est-ce qu'on va s'assurer que, dans les protocoles d'entente, la priorité des priorités du plan de développement touristique va y figurer, à savoir le développement du produit, et puis l'aide aussi à des événements locaux? Essayez de me... parce que j'ai deux, trois autres questions, essayez de me répondre rapidement.

Le Président (M. Poëti) : Alors, Mme la ministre.

M. Cousineau : Merci, madame.

Mme Boulet : Oui. Alors, je vais essayer de faire ça rapidement. Des protocoles d'entente, cher collègue, il y en a trois. En tout cas, à court terme, là, il y en a trois à signer : avec les ATR, avec l'alliance puis pour les EPRT, et je m'engage à vous donner les espèces de protocoles d'entente préliminaire, là, ce sur quoi on travaille. J'ai celui de l'alliance que je pourrai fournir à vous puis au collègue de la deuxième opposition, le protocole d'entente qu'on est en train de travailler pour la collaboration, avec la signature avec les alliances.

Avec les ATR, évidemment, on pense terminer... On sait que les ententes avec les ATR sont échues depuis le 31 mars 2016. La prochaine entente, on pense la finaliser en mai, juin, donc assez rapidement. Il y a déjà des discussions, il y a déjà un cadre... En fait, il y a un cadre commun, avec l'entente des ATR, il y a un cadre commun pour toutes les ATR, et après ça il y a des ententes spécifiques, parce que les réalités de chaque... ça, vous comprenez ça. Alors, c'est ces spécificités-là qui vont faire en sorte que je ne peux pas vous dire que ça va être prêt la semaine prochaine, mais on se donne mai, juin puis on devrait finaliser l'ensemble des ententes avec les ATR. Et, votre préoccupation à l'égard des petits festivals, bien, ça, on pense qu'on va être capables et avec les ententes des ATR et avec les ententes, les protocoles avec... par le biais des EPRT, on va être capables de... Je vais même aller plus loin que vous dites, cher collègue, j'ai l'intention de mettre un montant d'argent, leur... pas les obliger, là, mais de...

Une voix : Réserver.

Mme Boulet : De réserver un montant d'argent pour dire : Ces montants d'argent là, ça va être dédié au soutien financier pour des petits événements. Alors, ça ne sera pas selon leur bonne volonté puis ça ne sera pas... Disons qu'il y aura un incitatif qui sera précisé par le biais de l'entente, parce que je veux m'assurer qu'il soit au rendez-vous.

Le Président (M. Poëti) : M. le député de Bertrand.

• (12 h 50) •

M. Cousineau : Là, vous me dites qu'on va avoir le protocole d'entente pour l'alliance, et, pour les ATR, ça va venir d'ici juin, avec les spécificités de chacune des régions puis avec des obligations au niveau du produit touristique, puis au niveau aussi de, bon, une enveloppe spéciale, qui va peut-être paraître dans l'entente, à l'effet qu'on va aider les petits organismes régionaux.

Ceci dit, concernant le financement de l'alliance, bon, on parle de 30 millions, 13 millions en provenance du ministère et puis, je crois, une dizaine de millions qui provient des...

Mme Boulet : ...

M. Cousineau : ... — voilà — et puis la part du milieu, qui est 5, 6 millions, là...

Mme Boulet : 7 millions.

M. Cousineau : 7 millions. Alors, j'y vais un peu de mémoire, là. Maintenant, le décaissement de ça pour faire en sorte que l'alliance puisse fonctionner, le décaissement de ces montants-là, est-ce que l'alliance, présentement... Parce que la loi est en vigueur depuis la semaine dernière. Est-ce que l'alliance est opérationnelle? Est-ce que l'alliance a les sous nécessaires pour pouvoir opérer?

Puis, soit dit en passant, moi aussi, je veux féliciter les gens du ministère, parce que, la pub qu'on a vue dernièrement avec la personne qui est aveugle, là, j'ai trouvé ça extraordinaire. Ça nous démontre très bien que les gens du ministère pouvaient faire, dans ce domaine-là, un excellent travail. Donc, ça met la barre haute pour l'alliance pour nous sortir une promotion internationale très élevée. Alors, je suis content des gens du ministère.

Mais maintenant est-ce que... Parce que je regarde dans le budget, Mme la ministre, je regarde dans le budget, le budget est à 137 994 000 $, à la page 178, versus 123 millions l'année dernière. Il y a une augmentation, mais cette augmentation-là s'en va surtout pour le Stade olympique...

Mme Boulet : Rénovation.

M. Cousineau : Oui, pour une rénovation, tout ça, ce qui...

Le Président (M. Poëti) : Écoutez, je veux juste vous rappeler de ne pas répondre en... pas en même temps, parce que c'est plus difficile pour l'enregistrement.

M. Cousineau : Oui. O.K. Bien, on s'en... Oui. Alors, je vais...

Le Président (M. Poëti) : Je sais que vous vous... Je sais, M. le président, que vous vous entendez bien...

M. Cousineau : Parce que je sais que le temps passe, là, puis je sais que... M. le Président, je sais que le temps passe...

Le Président (M. Poëti) : Je voudrais bien, mais l'enregistrement doit quand même se faire.

M. Cousineau : Oui, vous avez raison de me rappeler à l'ordre, parce que c'est ce que je dis quand je préside. D'accord.

Le Président (M. Poëti) : Merci.

M. Cousineau : Mais c'est comme ça lorsqu'on est pressé par le temps.

Alors, tout ça pour vous dire que, si on enlève la rénovation du stade, 15, 16 millions, là, il n'y a pas grand-chose d'augmentation par rapport à l'année dernière concernant le ministère du Tourisme, qui, pour moi, est un ministère extraordinaire. Il va falloir qu'un jour les gouvernements, tous les gouvernements confondus comprennent que le ministère du Tourisme... et puis ça contribue, parce que c'est le deuxième ou troisième secteur d'activité en importance pour le développement économique, c'est extraordinaire. Après l'aérospatiale et puis après l'aluminium, là, bien, le secteur touristique, c'est extraordinaire.

Donc, tout ça pour vous dire que je ne vois pas, là, à quelle place qu'est le décaissement pour l'alliance dans les chiffres. Je vois qu'au niveau de Tourisme Québec ça passe de 52 millions à 49 millions. Ça, il y a un différentiel de 3 millions ici. Mais ce n'est pas 10 millions qu'on doit décaisser pour... 13 millions qu'on doit décaisser pour l'alliance cette année?

Le Président (M. Poëti) : Mme la ministre.

Mme Boulet : M. le Président, mon collègue ne veut pas que je sois longue, mais il faut que je corrige un peu ce qu'il dit pareil, là.

Le Président (M. Poëti) : Vous avez quand même 18 secondes.

Mme Boulet : Il dit que ça a passé de 123 à 138. Là, c'est les 16 millions de dollars de plus que la RIO a demandés pour mettre à niveau ses installations. Mais c'est parce que ce n'est pas ça : j'ai 60 millions de plus que ce que j'avais, parce que les argents du budget, là, c'est de l'argent qu'on a comme...

Le Président (M. Poëti) : Alors, si on pouvait prendre une pause, Mme la ministre...

Mme Boulet : J'ai 60 millions de plus, dont 40 millions pour des... Oui?

Le Président (M. Poëti) : Je m'excuse, Mme la ministre. En fait, le temps de la partie... de la première opposition est terminé, ce serait sur votre temps si vous voulez continuer à répondre. Oui?

M. Cousineau : ...prendre un peu de temps de ses confrères?

Le Président (M. Poëti) : Je n'en doute pas non plus, M. le président, mais on va lui laisser prendre la décision. Alors, sur le temps, maintenant, de la partie gouvernementale, 18 minutes, Mme la ministre, vous pouvez soit terminer votre réponse ou laisser la place à un député.

Mme Boulet : Je vais prendre du temps des collègues, là, puis on va... Je vais juste corriger sur le budget, puis après je reviendrai sur le financement à l'autre période.

Alors, quand il dit qu'il n'y a pas une cent de plus, là, bien, j'ai 60 millions de plus. Je trouve que c'est plus qu'une cent ça, c'est pas mal d'argent. Alors, j'ai 60 millions de plus dans le budget : 40 millions pour des projets structurants stratégiques, 12 millions de dollars pour les EPRT et 8 millions de dollars pour soutenir des projets. En plus, j'ai 9,6 millions de plus pour le PADAT, pour les prêts puis les garanties de prêt, donc ça représente 4,8 millions de plus par année pendant deux ans. Il y a 50 millions de dollars pour la route verte. Il y a 30 millions de dollars pour la SEPAQ. Il y a 21 millions pour le 375e de Montréal, pour soutenir des projets.

Alors, écoutez, moi, je pense que, de l'argent de plus, il y en a pas mal. Je pense que c'est une très, très bonne année pour le tourisme et je pense qu'on a été capables de faire la démonstration au ministère des Finances qu'il fallait saisir l'opportunité des années 2016, 2017, 2018 à cause de toute la conjoncture de la valeur du dollar canadien, de la baisse du prix du pétrole, de la reprise économique nord-américaine. Alors, moi, je vous le dis, là — les fêtes du 375e, les fêtes du 150e — je pense qu'on a plus qu'une cent de plus, on en a beaucoup de millions de plus. On est très heureux et on est convaincus qu'avec ces argents-là ça va se traduire en leviers extraordinaires pour soutenir l'industrie touristique, puis attirer davantage de touristes chez nous, et faire de... En fait, tout ça, c'est de la création d'emplois puis des retombées économiques pour l'ensemble des régions du Québec.

Alors, je réponds juste à cette portion-là, et je reviendrai dans l'autre bloc pour l'autre portion de la question, sur le financement de l'alliance...

Une voix : ...

Mme Boulet : Il n'y a plus de bloc? Ah! bien, je peux bien continuer, s'il n'y a plus de bloc. Il ne reste plus de bloc, mais je vais répondre au collègue. Merci beaucoup.

Le Président (M. Poëti) : Oui. Si possible, toujours de garder la discipline des discussions. On est toujours à la partie gouvernementale pour une période encore de 15 minutes. Je ne sais pas si Mme la ministre veut continuer à s'exprimer ou donner la parole à un des députés. C'est votre choix, actuellement.

Mme Boulet : Alors, on va continuer avec mes collègues.

Le Président (M. Poëti) : Alors, qui voudrait prendre la parole sur la partie gouvernementale? Mme la députée de Fabre.

Mme Sauvé : Alors, M. le Président, j'aimerais poursuivre dans l'élan de la ministre qui nommait l'investissement qui est prévu. Entre autres, elle a nommé le 60 millions prévu au budget, donc, pour quatre ans. Je vais vous parler de façon plus spécifique du Programme, justement, d'appui au développement des attraits touristiques, que l'on nomme — il y a beaucoup d'acronymes — le PADAT.

Alors, ce programme, il est issu du plan de développement de l'industrie touristique de 2012 à 2020 du ministère et il souhaite offrir aux entreprises touristiques de toutes les régions du Québec des solutions financières qui sont souples et qui sont avantageuses.

Alors, les objectifs du programme, c'est de stimuler les investissements privés, c'est de soutenir les projets de développement de produits touristiques, c'est évidemment de faciliter la croissance des entreprises performantes du secteur touristique et, bien sûr, d'avoir accès à un financement adapté aux réalités de l'industrie.

Alors, il y a plusieurs critères d'admissibilité, mais, si on résume au niveau de l'admissibilité, qui est en lien avec les priorités du plan de développement de l'industrie touristique, il y a bien sûr tout le potentiel d'attraction des régions qui est au coeur de tout cela, renforcer les portes d'entrée que sont Québec et Montréal et mettre en valeur, on l'a mentionné tantôt, évidemment, le Saint-Laurent et aussi le tourisme nordique.

Juste au niveau de ce programme, de façon spécifique, il y a un élargissement qui est prévu avec près de 10 millions. Et ce qui est intéressant, c'est de savoir que cela générera des nouveaux investissements de 40 millions, M. le Président.

Je veux vous dire aussi que ces retombées économiques, elles sont très valables. On a parlé de Montréal, de Québec, on parle aussi des régions. Je vais me permettre de parler un petit peu... comme je le fais à quelques reprises, de parler de ma belle région de Laval. Donc, pour ce qui est du comté de Fabre, peut-être surprise générale, vous savez que j'ai un secteur agricole sur le territoire de Fabre, M. le Président, qui est très important. Et, en termes de tourisme, on a, c'est connu pour plusieurs, je l'espère, la fameuse route des fleurs, à Sainte-Dorothée, qui est sur près de 12 kilomètres. Et, tout au long de ce beau circuit... je pense, entre autres, au Paradis des orchidées, je pense aux Serres Sylvain Cléroux, qui sont vraiment des points d'attraction pour mon comté et pour la région de Laval. Alors, on a aussi un vignoble sur mon territoire et on a aussi, comme je le mentionnais, la route des fleurs, mais l'agriculture, donc un secteur très, très intéressant.

Je me suis laissée un peu inspirer, M. le Président, par des circuits qui existent déjà. Je pense, entre autres, à mon collègue de Champlain avec le Sacré circuit qui met en valeur le patrimoine religieux et qui souhaite envisager un autre volet au niveau de l'agrotourisme. Alors, dans toute cette initiative liée à l'agriculture au niveau du tourisme et l'émergence de beaux circuits qui mettent en valeur les régions, j'aimerais demander à la ministre son intention, la belle volonté, avec l'élan qu'on lui connaît, de faire des liens entre le tourisme et l'agriculture pour mettre en valeur les régions.

Le Président (M. Poëti) : Merci, Mme la députée. La parole est à vous, Mme la ministre.

• (13 heures) •

Mme Boulet : Alors, merci. Alors, j'apprécie la question de la collègue, parce qu'on vient de... on sort des sentiers traditionnels. Alors, évidemment, on parle du programme PADAT, là, qu'on a ici, c'est 85 millions sur cinq ans, 17 millions par année. À ce jour, il y a eu 36 projets pour 32,4 millions de dollars. Non. En fait... Excusez-moi, là, c'est 30 millions de prêts qui ont été autorisés à ce jour pour des projets qui totalisent 258 millions de dollars. Alors, le PADAT permet de soulever... de faire lever des initiatives très porteuses.

Mais, la collègue, là où elle m'ouvre une porte ou une vitrine intéressante, c'est que, dans beaucoup de régions du Québec, notamment en Estrie, dans sa région de Laval, il y a de l'agrotourisme. Alors, on sait que beaucoup de régions développent soit les vignobles soit les fromages. Bon, chaque région essaie de trouver son créneau, et ça, moi, je trouve que c'est un volet intéressant. Parce que, le tourisme, comme on l'a vu dans la publicité Blind Love, où c'est... C'est quoi en français, là? Du jamais-vu... Une tournée jamais vue. Alors, l'important, c'est que le touriste, il aime voir des choses, mais il aime goûter aussi. Les gens, la restauration, les produits du terroir sont très appréciés de la part des touristes. C'est quelque chose qu'ils recherchent beaucoup.

Alors, ce que j'ai fait, j'ai parlé avec mon collègue qui est le ministre responsable de l'Agriculture, et il y a une ouverture de la part du MAPAQ, qu'on appelle chez nous, le ministère de l'Agriculture, des Pêches et de l'Alimentation, donc il y a une ouverture de la part de ce ministère-là de se conjuguer avec nous, de faire, en somme, un partenariat et de soutenir des initiatives qui pourraient être des vitrines extraordinaires en agrotourisme chez nous. Alors, ça va être un volet très important de la stratégie culturelle qui sera déposée incessamment. Et moi, je pense que c'est très prometteur, c'est très porteur, parce que les touristes aiment goûter, les touristes aiment goûter des choses qui...

Vous savez, d'une région à l'autre, d'une province à l'autre, ou d'un pays à l'autre, il y a des choses qui nous ressemblent, qui se font chez nous mais qui ne se font pas ailleurs, et ça fait partie de la culture qu'on aime découvrir. Quand on visite un nouveau pays, une nouvelle place, on veut savoir, bien, ils mangent... c'est quoi chez eux? À quoi ressemble leur nourriture? Et on aime découvrir. Alors, on parle souvent, là, des mets chinois, des mets asiatiques, mais, chez nous, qu'est-ce qu'on a au Québec, qu'est-ce qu'on fait d'exclusif qui se rattache à l'agrotourisme? Et je pense que, M. le Président, c'est quelque chose qu'on va découvrir et qu'on va lui donner une place importante dans la prochaine stratégie, parce que, pour moi, c'est vraiment porteur pour attirer du tourisme, et c'est quelque chose qui est très sensible à cette clientèle à l'international là, et c'est ce qu'ils veulent découvrir. Ce qu'on est comme Québécois, bien, je pense que ça passe beaucoup par ce qu'on mange et ce qu'on fabrique chez nous, dans nos régions du Québec.

Le Président (M. Poëti) : Merci beaucoup, Mme la ministre. Le député de...

M. Drolet : Jean-Lesage.

Le Président (M. Poëti) : ...Jean-Lesage qui veut nous adresser la parole. La parole est à vous, monsieur.

M. Drolet : Compléter ce fameux beau bloc là, M. le Président, très positivement avec cette belle industrie qu'est le tourisme. Très heureux d'intervenir ce matin justement pour en parler, particulièrement pour parler du tourisme d'affaires, un tourisme très important pour l'industrie, et surtout pour les régions, et surtout pour Montréal et Québec, alors à quel point cette industrie-là est importante, là, parce que justement elle fait en sorte que ça distingue le tourisme régulier au tourisme d'affaires, alors ce qui fait en sorte qu'on en bénéficie tous.

M. le Président, souvent malheureusement, en tant que touriste, ce n'est pas nécessairement les priorités en tant que gouvernement, j'entendais tantôt mon collègue mentionner cela, puis effectivement tous gouvernements confondus. Mais, nous, je pense qu'on a mis aussi un accent particulier. Parce que j'ai eu le privilège d'être adjoint parlementaire de la ministre à mon arrivée en 2008 puis j'ai connu une expérience extraordinaire de voir... premièrement, ce que j'ai découvert au sein du tourisme, parce que, quand tu es limité à Québec, tu ne vois pas ce qui se passe ailleurs, mais à quel point... comment c'est important — je pense que ma collègue de Charlevoix en a fait part tantôt, elle une région pour en parler — et, de l'autre côté aussi, comment j'ai pu voir, la ministre de l'époque, la députée de Laporte, à quel point elle a pu faire... ensemble faire une équipe, mais des gens de l'industrie... Parce que c'est souvent ce qu'on ne fait pas. On règle plein de choses, mais on ne parle pas à ceux à qui ça concerne. Alors, elle avait mis un comité aviseur en marche, et ça a donné des résultats extrêmement positifs, d'ailleurs qui s'est complété ici, au Centre des congrès de Québec, devant des assises auxquelles... tout le monde était alors très enchanté de cela. Même chose pour ma collègue de Bellechasse qui a fait la même affaire tout récemment avec ses projets de loi. Elle a mis l'industrie au parfum, et ça a donné les résultats que l'on connaît.

Alors, M. le Président, le 7 avril dernier, j'ai eu le privilège d'accompagner ma ministre, justement, notre ministre du Tourisme actuelle, à la rencontre de la soirée soulignant les 20 ans d'existence du Cercle des ambassadeurs du Québec. Cette soirée avait pour but de, naturellement, souligner l'apport exceptionnel des ambassadeurs de Québec qui contribuent à faire rayonner Québec à l'international et qui, grâce à leur implication dans l'organisation d'un congrès international, contribuent également à générer des dépenses touristiques inestimables dans la région, soirée qui a pour but aussi, M. le Président, de nommer l'ambassadeur de l'année et aussi le congrès de l'année.

La mission du cercle. Créé en novembre 1995, le Cercle des ambassadeurs s'est donné comme mission de stimuler le tourisme d'affaires dans les régions du Québec en y facilitant la venue de congrès et de réunions d'affaires d'envergure nord-américaine et internationale. Placé sous la responsabilité administrative de l'office du tourisme, des congrès, le Cercle des ambassadeurs de Québec est géré en collégialité avec la Société du Centre des congrès de Québec, la Chambre de commerce de Québec et Québec International.

M. le Président, en 2015-2016, le tourisme d'affaires a représenté 7,5 % du volume d'affaires touristiques au Québec, ce qui représente 1,3 milliard de recettes touristiques, dont 628 millions ont été générés par le tourisme d'affaires. Ce créneau a représenté 12 % de tout l'achalandage touristique de la région de Québec. Et c'est sûrement le même résultat, M. le Président, dans toutes les autres régions du Québec qui accueillent, naturellement, aussi le tourisme d'affaires.

M. le Président, parlons maintenant des retombées pour le Centre des congrès de Québec, parce qu'il ne me reste pas beaucoup de temps. C'est parce que je veux le vanter un petit peu, parce qu'il fait un excellent travail, il est ici, d'ailleurs, son directeur général. Étant moi-même un ancien de la Grande-Allée, un ancien président des commerçants... à quel point le tourisme d'affaires est important, particulièrement au Centre des congrès de Québec. Quelques chiffres des retombées pour le Centre des congrès de Québec depuis 1996, écoutez, c'est énorme. Je vais laisser faire les chiffres parce que, finalement, je vais manquer de temps, mais félicitations à son directeur général qui a pu, naturellement, mettre à point ces belles réalisations, parce qu'effectivement ça a donné... Comme ma collègue de Charlevoix parlait tout à l'heure par rapport au Port de Québec et les retombées portuaires, mais le Centre des congrès de Québec est aussi important pour les retombées, naturellement, touristiques de notre région ici, de la capitale, puis, je dirais même, aussi de la région de Montréal. Parce que, vous savez, M. le Président, vous êtes vous-même de là, les retombées importantes... Même le centre des congrès de Montréal, j'aurais aimé ça le dire, mais là j'ai manqué de temps, il a gagné l'AIPC Gold, le plus haut niveau de qualité standard comme telle pour... Ça fait que ce n'est quand même pas mauvais, ça, d'avoir ça chez nous. Puis tous les autres ports, naturellement, qu'on a dans... les autres pôles touristiques importants des régions du Québec.

Alors, bravo à ceux qui y travaillent de près, bravo au ministère, je n'ai pas salué tantôt les gens, mais à quel point, moi aussi, j'ai été touché de travailler de très près avec eux dans le passé, et à quel point, comme le collègue le disait, l'importance touristique, important ce que ça a pour l'économie du Québec. Alors, M. le Président, voilà.

Le Président (M. Poëti) : Merci beaucoup, M. le député. Mme la ministre, pour deux minutes. Et ensuite je garderai deux minutes de votre temps pour passer à la période des votes.

Mme Boulet : Bon, O.K. Alors, vous me permettrez, je vais conclure rapidement. Je voudrais saluer M. Larrivée, qui est ici, qui est le P.D.G. du Palais des congrès de Montréal, puis M. Bouchard, qui est ici, du Centre des congrès de Québec, dire à ces deux messieurs que je les remercie pour l'excellent travail qu'ils font, eux et leur équipe. Vous savez, les centres de congrès, dans chacune des grandes villes, que ce soit dans la métropole ou dans la capitale, c'est un levier économique important, très important. Et, celui de Montréal, on parle de 250 millions de dollars de retombées économiques à chaque année, de l'argent neuf, et qu'un touriste d'affaires dépense 40 % d'argent de plus qu'un touriste d'agrément. Alors, ces gens-là, ils font un travail extraordinaire à recruter des congrès à l'international, à faire venir des touristes chez nous, à les accueillir avec des contrats clés en main pour leur donner tous les services auxquels ils ont pleinement droit, pour qu'on les reçoive comme des... je ne dirai pas comme des rois, mais qu'on les reçoive le mieux possible.

Et dire qu'à Montréal ils ont un très beau projet, éventuellement, et je pense que M. Larrivée sera très content de déposer ça, un beau projet d'agrandissement qui sera très significatif. Alors, on est très heureux qu'on voie grand puis qu'on veuille aménager des infrastructures encore qui soient davantage adéquates aux besoins de ces touristes-là qu'on reçoit.

Et également il y a eu un projet d'agrandissement en 2013-2014 à Québec, où on a agrandi de 73 000 pieds carrés, et on parle ici, à Québec, de 106 millions de retombées économiques annuelles.

Alors, voyez comment ces gens-là travaillent très fort au quotidien. On est privilégiés, parce qu'une grande ville, une province comme le Québec doit se doter d'infrastructures comme les centres de congrès à Montréal et à Québec, c'est déterminant dans l'accueil touristique, c'est déterminant dans l'accueil de congrès. Et ces congrès-là amènent des touristes internationaux qui... Rappelons-le, un touriste international dépense deux fois plus qu'un touriste local ou régional. Alors, je pense qu'ils remplissent parfaitement le rôle et la mission qu'on leur a confiés, et ils le font parfaitement bien. Alors, merci à toutes vos équipes, MM. Bouchard et Larrivée.

Et, pour terminer, vous me direz si je peux, dire merci à mes collègues, merci à mon adjointe parlementaire, merci à l'équipe du bureau du sous-ministre, à toute la gang qui est derrière moi. Merci à mes collègues, merci à mon cabinet et merci à vous deux, chers collègues. Et ça sera toujours — il y en a trois, alors je m'excuse — un plaisir pour moi de collaborer avec vous autres. Et je pense qu'ensemble on va faire du tourisme un secteur économique très, très important au Québec, très significatif. Et je pense qu'il faut tous travailler dans le même sens, avec des objectifs communs. C'est comme ça qu'on sera le plus efficace et les plus performants. Merci beaucoup.

Et merci à vous, M. le Président, et merci aux gens de la table également.

• (13 h 10) •

Le Président (M. Poëti) : Merci beaucoup, Mme la ministre.

Alors, le temps alloué à l'étude des crédits budgétaires du portefeuille Tourisme étant presque écoulé, nous allons maintenant procéder à la mise aux voix.

Adoption des crédits

Ainsi, est-ce que le programme 1, intitulé Promotion et développement du tourisme, est adopté?

Des voix : Adopté.

Une voix : Sur division.

Le Président (M. Poëti) : Sur division.

Aussi, est-ce que l'ensemble des crédits budgétaires du portefeuille Tourisme pour l'exercice financier 2016-2017 est adopté?

Des voix : Adopté.

Une voix : Sur division.

Le Président (M. Poëti) : Adopté sur division.

Documents déposés

En terminant, je dépose les réponses aux demandes de renseignement de l'opposition.

La commission ajourne ses travaux au lundi 25 avril 2016, à 14 heures, afin d'étudier le volet Emploi et Solidarité sociale. Merci à tous pour votre collaboration. Bonne fin d'après-midi.

(Fin de la séance à 13 h 11)