To use the Calendar, Javascript must be activated in your browser.
For more information

Home > Parliamentary Proceedings > Committee Proceedings > Journal des débats (Hansard) of the Committee on Planning and the Public Domain

Advanced search in the Parliamentary Proceedings section

Start date must precede end date.

Skip Navigation LinksJournal des débats (Hansard) of the Committee on Planning and the Public Domain

Version finale

41st Legislature, 1st Session
(May 20, 2014 au August 23, 2018)

Thursday, February 16, 2017 - Vol. 44 N° 110

Election of the Vice-Chair


Aller directement au contenu du Journal des débats

Table des matières

Élection du vice-président, M. Claude Cousineau

Intervenants

M. Pierre Michel Auger, président

M. Martin Ouellet

M. Norbert Morin

M. Sébastien Schneeberger

M. Claude Cousineau

Note de l'éditeur : La commission a aussi siégé en matinée et en après-midi pour tenir des consultations particulières sur le projet de loi n° 122, Loi visant principalement à reconnaître que les municipalités sont des gouvernements de proximité et à augmenter à ce titre leur autonomie et leurs pouvoirs. Le compte rendu en est publié dans un fascicule distinct.

Journal des débats

(Douze heures cinquante-cinq minutes)

Le Président (M. Auger) : Ayant constaté le quorum, je déclare la séance de la Commission de l'aménagement du territoire ouverte. La commission est réunie afin de procéder à l'élection de la vice-présidence de la commission.

Conformément à l'article 127 du règlement, la Commission de l'Assemblée nationale a décidé que la vice-présidence revenait à un membre du groupe parlementaire formant l'opposition officielle. Sur l'article 135 du règlement, le vice-président est élu à la majorité des membres de chaque groupe parlementaire.

Élection du vice-président, M. Claude Cousineau

Je suis maintenant prêt à recevoir des propositions pour le poste de vice-président.

M. Ouellet : J'ai une proposition, M. le Président.

Le Président (M. Auger) : M. le député de René-Lévesque.

M. Ouellet : Oui. Conformément à l'article 137 du règlement, je propose, après discussion avec un large groupe, que le député de Bertrand soit élu vice-président de la Commission de l'aménagement du territoire.

Le Président (M. Auger) : Merci, M. le député de René-Lévesque. Est-ce que, de la part du groupe parlementaire formant le gouvernement, cette proposition est adoptée?

Des voix : Adopté.

Le Président (M. Auger) : Adopté. Est-ce que, de la part du groupe parlementaire formant l'opposition officielle, cette proposition est adoptée?

M. Ouellet : Adopté.

Le Président (M. Auger) : Adopté également après réflexion?

M. Ouellet : Absolument.

Le Président (M. Auger) : Merci. Est-ce que, de la part du deuxième groupe d'opposition, cette proposition est adoptée?

M. Schneeberger : Oui, certainement.

Le Président (M. Auger) : Adopté également. Donc, je déclare donc avec plaisir le député de Bertrand élu vice-président de la Commission de l'aménagement du territoire. Bienvenue, M. le député de Bertrand.

M. Cousineau : Ça me fait plaisir. Merci, M. le Président. Puis j'apporte à cette commission mon expérience de 22 ans en politique municipale à titre de conseiller municipal, de maire, de préfet, et alors ça va être un grand plaisir de travailler avec vous.

Le Président (M. Auger) : C'est un grand plaisir de vous recevoir.

M. Cousineau : Et 19 ans ici, à l'Assemblée nationale.

Le Président (M. Auger) : Ça ne paraît presque pas.

Je lève la séance, et la commission, ayant accompli son mandat, suspend ses travaux jusqu'à 15 heures, où elle poursuivra un autre mandat.

(Fin de la séance à 12 h 56)

Document(s) related to the sitting