Journal des débats (Hansard) of the Committee on Public Administration

(Onze heures cinquante-neuf)

Le Président (M. Vallières): Alors, je constate que nous avons le quorum. Cette séance est donc ouverte, séance de la Commission de l'administration publique dont le mandat est de procéder, conformément à l'article 134 du règlement, à l'élection à la présidence et à la vice-présidence de la commission.

Conformément à l'article 117.5 du règlement, la présidence de cette commission revient à un membre du groupe parlementaire formant l'opposition officielle. Selon l'article 135 du règlement, le président et le vice-président de chaque commission sont élus à la majorité des membres de chaque groupe parlementaire.

Je suis prêt à recevoir des propositions pour le poste de président.

Mme Champagne: Alors, M. le Président, conformément à notre règlement, c'est avec un immense plaisir que je propose que le député de Richelieu soit élu président de la Commission de l'administration publique pour la durée du mandat.

Le Président (M. Vallières): Merci de cette proposition, Mme la députée de Champlain. Alors, est-ce que, de la part du groupe parlementaire formant le gouvernement, cette proposition est adoptée?

Une voix: Oui, M. le Président.

Le Président (M. Vallières): C'est adopté. De la part du groupe parlementaire formant l'opposition officielle, est-ce que cette proposition est adoptée?

Une voix: Bien sûr.

Le Président (M. Vallières): Alors, M. le député de Verchères... de Richelieu...

M. Simard (Richelieu): Tu m'interpelles par mon titre à tort et à travers...

Le Président (M. Vallières): Excusez-moi.

M. Curzi: Vous pouvez dire de Borduas, peut-être.

Le Président M. Vallières): Je ne veux surtout pas...

M. Curzi: Vous pouvez dire de Borduas.

Le Président (M. Vallières): Non, pas de Borduas non plus, de Richelieu, à qui on reconnaît une grande expertise dans ce domaine, d'ailleurs. Je veux vous féliciter pour votre élection. J'en profite aussi... je prends 30 secondes pour vous dire tout l'intérêt que les membres de cette commission portent à leurs travaux. Comme dans les autres, mais c'est une commission qui a beaucoup d'histoire et qui a une grande importance pour le contrôle parlementaire. Je vais vous souhaiter à tous et toutes un très bon mandat dans l'exercice de vos fonctions, et en particulier M. le président, à qui je remets le siège et les guides de cette commission. Alors, bonne fin de séance.

Le Président (M. Simard, Richelieu): ...alors, conformément à l'article 117.5 du règlement, une vice-présidence... Parce qu'il faut rappeler ici que la Commission de l'administration publique a deux vice-présidences. Conformément, donc, à l'article 117.5, une vice-présidence revient à un membre du groupe parlementaire formant le gouvernement.

Alors, je suis prêt à recevoir des propositions pour le poste de vice-président revenant à un membre du groupe parlementaire formant le gouvernement.

M. Marsan: Alors, M. le Président, j'aimerais proposer le député de Vaudreuil, M. Yvon Marcoux, qu'il soit élu vice-président de la Commission de l'administration publique.

Le Président (M. Simard, Richelieu): C'est une sage proposition, M. le député de Robert-Baldwin.

M. Marsan: L'honorable député de Vaudreuil.

Le Président (M. Simard, Richelieu): Alors, est-ce que, de la part du groupe parlementaire formant le gouvernement, cette proposition est adoptée?

Des voix: Adopté.

Le Président (M. Simard, Richelieu): Adopté. Est-ce que... Je proclame donc les résultats, tout simplement. Ah! est-ce que l'opposition accepte...

Une voix: Tout à fait, oui.

Le Président (M. Simard, Richelieu): J'espère. Alors, je suis très heureux de reconnaître, donc, que le député de Vaudreuil est maintenant vice-président de la Commission de l'administration publique et je me permets de lui transmettre toutes mes félicitations et le plaisir que j'ai à travailler avec lui, lui dire encore une fois.

Il y a une deuxième vice-présidence qui est conforme aux documents déposés à l'Assemblée nationale le 21 avril 2009. C'est une entente ente les partis concernant la reconnaissance de l'Action démocratique du Québec comme groupe parlementaire et la répartition des mesures entre les députés de l'opposition pour la durée de la 39e législature. Une deuxième vice-présidence de la commission revient à un membre du deuxième groupe de l'opposition. Dans ce contexte, je propose que le député de Shefford devienne vice-président de la commission. Est-ce que, de la part du groupe parlementaire formant le gouvernement, cette proposition est adoptée?

Une voix: Oui.

Le Président (M. Simard, Richelieu): Merci. Est-ce que, de la part du groupe parlementaire formant l'opposition officielle, cette proposition est adoptée?

Une voix: Oui.

Le Président (M. Simard, Richelieu): Je n'ai pas de représentant du deuxième groupe. Je déclare donc le député de Shefford élu vice-président de la Commission de l'administration publique.

Et je lève la séance de la commission, ayant accompli son mandat, qui ajourne ses travaux sine die. Merci.