(Onze heures vingt-huit minutes)
M. Proulx : Alors, merci de
votre présence. Je voulais prendre quelques instants pour revenir sur la période
de questions et sur l'affaire du lanceur d'alerte, que je vais maintenant
qualifier de l'affaire Lamontagne.
Je ne peux pas citer M. Lamontagne par son
nom de famille dans le cadre de nos travaux, mais clairement je pense qu'on est
au-delà de l'affaire de M. Robert, on est aujourd'hui dans une affaire qui
s'appelle l'affaire Lamontagne. Pourquoi? Parce qu'à chaque fois qu'il a eu
l'occasion de faire les médias, et je fais miens les propos de M. Cardinal dans
LaPresse ce matin en disant que c'est vrai qu'il a fait une
tournée médiatique, mais à chaque fois qu'il l'a faite, plutôt que de dissiper
des doutes, plutôt que d'éclaircir ce qu'il ne nous semblait pas clair, bien,
c'est plutôt l'inverse qui s'est passé. On s'est retrouvés dans des situations
où nous voilà devant des positions plus ou moins particulières, dans la mesure
où elles sont à peu près contradictoires. On a tout eu, dans cette affaire-là,
du «j'ai été impliqué» et «je l'ai appuyé» et «je suis au courant des faits» à,
aujourd'hui et hier, «de l'intuition», «ce n'est pas moi qui l'ai fait, c'est
une décision administrative» et «je me suis mal exprimé».
Je l'ai dit à la période de questions :
avant de vous parler du moyen qu'on propose pour faire la lumière sur ce dossier,
pour moi, l'enjeu de M. Lamontagne, ce n'est pas un enjeu de clarté. Lui
et le premier ministre répètent à qui veut l'entendre que, dans le fond, il a
utilisé les mauvais mots pour exprimer la situation dans laquelle il était.
Moi, je vous dis que lorsqu'on lit les mots qui ont été prononcés, lorsqu'on
écoute M. Lamontagne, ce n'est pas un enjeu de clarté, c'est un enjeu de
vérité. On veut savoir où elle se situe et, là-dessus, je pense qu'on a le
droit de poser ces questions.
Je veux parler quelques instants de la
Protectrice du citoyen parce que j'ai posé la question ce matin et quelques
questions en lien avec cette enquête potentielle. D'abord, quel est le mandat
qui a été confié à la Protectrice du citoyen? Moi, je ne l'ai pas. Si vous
l'avez vu, j'aimerais bien le lire également. C'est un mandat qui implique M.
Lamontagne, et c'est lui qui l'a écrit. Alors, vous pouvez penser et présumer,
comme moi, qu'il est peut-être à son avantage. Je ne le sais pas; j'aimerais
être en mesure de le lire.
Dans un deuxième temps, quelle a été la
réponse de la Protectrice du citoyen? J'ai entendu et vu moi aussi, sur les
médias sociaux, la réponse que la Protectrice du citoyen a faite à Pascal
Bérubé lorsqu'il lui a demandé : Et puis, cette enquête? Elle a répondu
que c'était confidentiel et elle peut même décider que les conclusions de ce
rapport-là, si elle le faisait, seraient confidentielles. Alors, je pense qu'on
n'est pas plus avancés.
Là où ça m'intéresse aussi, c'est... et,
moi, j'ai pris la peine de lire la Loi de la Protectrice du citoyen en
diagonale, et je voyais, à son article 18 — je vous invite à le
faire — qu'il y a des situations dans lesquelles la Protectrice du
citoyen ne peut pas intervenir, et il y en a deux qui ont attiré mon attention.
D'abord, la première, à 18.1, si ma mémoire est bonne, là où il est question
d'un enjeu, lorsqu'une personne et une entité, qui serait ici le ministère, et
son employé se retrouvent dans un conflit, s'il y a un autre recours légal
possible, elle n'intervient pas. Dans ce cas-ci, même la lettre de congédiement
dit qu'il peut en appeler des directives et des recours qui se trouvent à la
convention collective. Il y a clairement là un autre recours. 18.5, plus tard,
traite directement des enjeux de relations de travail, et, dans ce cas-ci, on
est dans un flou artistique. A-t-il été congédié parce qu'il a dénoncé une
situation inacceptable ou parce qu'il avait fait des choses avant qui méritaient,
dans la gradation des sanctions, de se rendre là où on est allé? Alors, vous
comprendrez que, pour moi, il y a là des enjeux de relations de travail. Alors,
la question se pose.
Et finalement la Protectrice du citoyen,
si elle enquête, va enquêter sur la relation entre le ministère et
M. Robert, va enquêter sur l'équité procédurale qui entoure le traitement
qu'a reçu M. Robert, mais n'enquêtera pas sur ce qui s'est passé autour de
M. Lamontagne, ce qui a été dit à M. Lamontagne, quelles sont les
discussions, décisions, les faits qui lui ont été transmis et quand, et qui a
été impliqué là-dedans, que ce soit M. Lamontagne lui-même, un
sous-ministre, des employés ou fonctionnaires sous l'autorité du sous-ministre,
ou des gens de l'entourage de M. Lamontagne.
Alors, je dis : À la toute fin, nous
sommes dans une situation où il y a plus de questions que de réponses. Les
choses durent depuis plusieurs jours. Le flou est de plus en plus grand. C'est
un enjeu de crédibilité clairement pour le ministre, mais c'est aussi un enjeu
de crédibilité pour le gouvernement. Dans ce contexte, je pense que la
commission parlementaire est le bon forum parce que ce serait ici, à
l'Assemblée nationale. Ça nous permettrait de convoquer les gens qui sont
impliqués. Ceux-ci pourraient parler librement parce qu'ils ne seraient pas, à
ce moment-là, les employés tenus à participer à une discussion administrative
ou à une réflexion administrative en lien avec leurs emplois, mais ils seraient
ici, à l'Assemblée, à discuter devant public et devant nous de cette situation.
Je pense que c'est la seule façon de ramener la crédibilité autour de
M. Lamontagne et du gouvernement. Je pense que c'est aussi la seule façon
de savoir s'il y a eu, oui ou non, ingérence politique. C'est la question que
je pose.
M. Cormier (François) :
Parler librement en commission parlementaire, vraiment?
M. Proulx : Bien, moi, je
pense que oui. D'abord, parce que vous prêtez serment lorsque vous venez en
commission parlementaire, et vous vous retrouvez dans un forum qui est celui
des élus, mais... et celui du peuple, où vous avez là l'obligation, si vous y
êtes et si vous le faites correctement, de répondre aux questions. Vous savez,
si la Protectrice du citoyen, et je ne présume pas du travail qu'elle ferait,
je ne sais pas si elle peut le faire, je ne sais pas si elle veut le faire, je
ne sais pas si elle va le faire, mais traite des questions entourant l'équité
procédurale et le congédiement de M. Robert, ce sera une démarche purement administrative,
avec un dossier d'employé bien documenté, et on n'aura pas là les interventions
politiques possibles — je ne sais pas s'il y en a eu, mais possibles.
M. Cormier (François) : En
même temps, M. Proulx, du moment où...
M. Proulx : Si on vient en
commission parlementaire, c'est nous qui poserait les questions. Pas seulement
la protectrice, qui serait prise dans son mandat à elle, que la loi lui impose,
si elle le fait, plutôt que se retrouver avec les questions que vous et moi, on
se pose.
M. Cormier (François) : Mais
du moment où il y a une commission parlementaire, vous allez appeler le, la
sous-ministre, vous allez appeler les sous-ministres adjoints, qui savent, eux,
qu'ils retournent au bureau après, sous le sous-ministre en question et sous le
ministre. Est-ce que vraiment vous pensez qu'une commission parlementaire très
publique peut apporter un éclairage nécessaire?
M. Proulx : Moi, je fais
confiance aux gens en autorité. Je fais confiance aux gens qui, dans un
processus comme celui-là, viendraient, de bonne foi, dire ce qu'ils savent de
ce sujet-là. Je pense que c'est un engagement qu'on prend lorsqu'on a à se
présenter et qu'une commission nous convoque lorsque... et comme quelqu'un qui
a les pouvoirs d'enquête peut le faire. Je ne présume pas que les gens voudront
dire des choses qui ne sont pas vraies. Moi, je pense que les gens pourront
s'exprimer librement sur la situation. Et si on ne fait pas cela, qui pourra
clarifier la situation entourant une possible ingérence politique? Si on ne va
pas dans un forum comme celui-là et qu'on laisse la protectrice aller, et
vraisemblablement, si elle peut y aller, qui pourra nous dire ce qui s'est
réellement passé, qui pourra faire en sorte que la crédibilité soit retrouvée
autour du gouvernement? À mon avis, personne.
Alors, ça s'est déjà fait dans le
passé — je prends votre question ensuite — je ne vois pas
pourquoi ça ne pourrait pas se faire dans ce cas-là. Et, en passant, vous me
parlez du sous-ministre, le premier ministre parle du sous-ministre, vous aviez
eu la lettre : c'est un directeur régional qui a signé la lettre. Alors,
moi, je ne présume pas que ce n'est pas la bonne personne qui a signé la
lettre, mais entre le sous-ministre qui, semble-t-il, a pris cette décision et
celui qui la signe, bien, il semble y avoir là aussi un ordre hiérarchiqueou,
je dirais, une destination qu'il faudra atteindre avant de remonter à la
source.
M. Gagnon (Marc-André) : La
semaine dernière, en marge de votre caucus présessionnel, ce n'est pas le Parti
québécois, ce n'est pas Québec solidaire qui a demandé à ce que la Protectrice
du citoyen se penche sur cette histoire-là...
M. Proulx : Vous avez raison.
M. Gagnon (Marc-André) :
...c'est le Parti libéral, deux de vos députés qui ont fait des sorties
publiques pour réclamer une enquête de la Protectrice du citoyen. Vous l'avez
obtenue. Alors là, aujourd'hui, vous dites : Ce n'est pas suffisant.
M. Proulx : Bien, je vous
dirais deux choses. La première, c'est qu'au moment où nous discutons de cette
possibilité, avant le caucus, vous avez raison. D'abord, mon collègue Gaétan
Barrette dit deux choses. Il dit : Ce pourrait être la protectrice ou une
autre entité. Et on fait suite, à ce moment-là, à la protectrice elle-même,
qui, en passant, a fait des communiqués de presse dans lesquels elle dit :
Attention, dans le dossier des lanceurs d'alerte, ces gens ont des droits parce
qu'il existe une loi pour les protéger. Je vous ai dit en débutant qu'il y a
l'affaire du lanceur d'alerte, et si elle peut prendre le mandat, elle fera le
tour de cette question et de l'équité procédurale, rien n'empêche que nous
puissions, nous, aller plus loin et savoir ce qu'il en est autour de
M. Lamontagne, surtout que, depuis une semaine déjà, là, c'est la palette
de couleurs la plus impressionnante de tonalités de gris que je connaisse. Et
je l'ai dit, pour les couleurs, on peut avoir des options. Avec la vérité, il
n'y en a aucune.
M. Gagnon (Marc-André) :
Une commission parlementaire, reconnaissez quand même que, plus souvent
qu'autrement, ça prend une couleur partisane, ça aussi?
M. Proulx : Bien, je vous
dirais qu'une commission parlementaire, c'est sous l'autorité de l'Assemblée
nationale. C'est présidé par une présidence. Les temps de parole sont connus.
Les parlementaires agissent selon effectivement, je dirais, leurs convictions,
oui, mais aussi avec les questions qu'ils souhaitent poser. Le gouvernement, en
passant, a un rôle à jouer également dans une commission. J'en ai déjà tenu
dans le passé. Je sais ce que c'est.
M. Gagnon (Marc-André) :
...qu'il y a une joute partisane quand même, là, dans les commissions
parlementaires.
M. Proulx : Est-ce que la
période de questions n'est pas aussi un exercice partisan? En même temps, la
période de questions d'aujourd'hui, à mon avis, était la démonstration qu'il y
a des questions sérieuses qui doivent être posées et que les réponses ne sont
pas satisfaisantes.
Aujourd'hui, M. Legault a fait le
fanfaron un peu. Il s'est amusé en disant : C'est un sous-ministre libéral
que vous tentez de discréditer, alors qu'hier c'est lui qu'il l'a pris puis
qu'il l'a mis sur l'autobus pour protéger son ministre. Et, plus tard dans la
période de questions, il me semble, encore lui, qui nous dit : Bien, vous
savez, il faut faire confiance, c'est administratif, c'est l'autorité, ce sont
des fonctionnaires, ce n'est pas partisan. Alors, il était très content de nous
dire qui l'avait nommé, mais, après ça, il ne faut pas s'attacher à sa couleur,
si couleur politique il y aurait. Alors, ça lui faisait plaisir de nous
répondre ça, c'était sa façon de tenter de se sortir de l'embarras. Moi,
j'avais l'impression qu'après que j'avais posé deux ou trois questions, le ton
avait changé parce qu'il réalise que la Protectrice du citoyen, c'est un
parapluie pour lui ou pour eux, mais c'est un petit parapluie. Il reste de
l'eau qui coule sur la tête des caquistes.
M. Duval (Alexandre) :
M. Proulx, concernant votre avenir politique, lorgnez-vous, comme certains
prétendent vous le conseiller, la mairie de Québec dans trois ans?
M. Proulx : Non. Deux
choses. D'abord, vous avez lu cet article, ce matin, où j'ai répondu
franchement à la question qui m'était posée hier à l'égard de la course à la
chefferie. Je suis de retour à l'Assemblée nationale en me... et en voulant
être en mesure d'exprimer que je n'y allais pas. C'est un choix personnel. Je
n'ai pas supposé... je n'ai pas tenté d'obtenir des appuis, fait des dizaines
et des dizaines de téléphones. Tout le monde, dans cet entourage qu'est le
Parti libéral, vous le diront, j'ai été pas mal discret sur cette question-là.
Pourquoi? Parce que je voulais me poser la question et y répondre moi-même :
Ais-je le goût de faire cela? La réponse, c'est non. Alors, dans ce
contexte-là, je n'irai pas à la course à la chefferie.
Concernant la mairie de Québec, non, je
n'ai pas pensé ni songé à cela. Je suis député à l'Assemblée nationale. Je suis
leader parlementaire. Je suis déjà un élu. Je suis très satisfait des
conditions dans lesquelles je fais mon travail. Et je le dis, et ce n'est pas
une blague, je n'habite même pas Québec, en passant. Alors, j'habite en
banlieue de Québec dans une ville défusionnée qui est
Saint-Augustin-de-Desmaures et je n'ai aucun intérêt pour devenir maire de
Saint-Augustin, je vous le garantis.
Journaliste
: Allez-vous
terminer votre mandat?
M. Authier (Philip)
:
...avenir général en politique?
M. Proulx : J'ai répondu
très franchement hier, je ne me suis jamais engagé tout au long de ma vie
politique à dire à qui que ce soit : Oui, la promesse est tenue que je serai,
jusqu'à la dernière journée, soit le député ou un candidat à la prochaine
élection. C'est une décision qui m'appartient. Aujourd'hui, je décante cette
décision prise, et je vais le faire encore dans les prochains jours parce que c'est
maintenant connu que je ne serai pas candidat à cette chefferie. C'est une
décision importante. Je n'ai pas pris d'autres décisions pour mon avenir. Mais,
non, je ne m'engage pas, puis je ne vous dirai pas oui ou non, je serai ici
jusqu'à la fin. Ce n'est pas la façon dont j'ai travaillé.
M. Cormier (François) :
L'argument de la mairie, quand même, court depuis décembre, là. Il y a…
M. Proulx : Bien, elle
roule dans les médias davantage qu'à la maison, je vous dirais, parce que c'est
là qu'elle circule.
M. Cormier (François) :
Non, pas dans les médias davantage mais plutôt dans les rangs libéraux. Cette
rumeur-là circule pas mal depuis décembre. Vous savez très bien qu'il faut
rester dans la ville où on se présente un an avant l'élection, sans plus.
M. Proulx : C'est vrai.
Alors, surveillez le registre foncier, mais je n'ai pas d'intention de
démissionner, et je n'ai pas l'intention de déménager.
M. Duval (Alexandre) :
L'Aéroport de Québec, M. Proulx...
M. Proulx : Ah! écoutez, moi,
j'ai entendu cette... D'abord, je sais qu'il y aura vraisemblablement un
processus qui sera mis en place. Moi, je n'ai été ni contacté par personne et
je n'ai contacté personne. J'imagine que, dans des situations comme celles-là,
si on entend parler de la mairie à chaque fois qu'il se présentera un poste où
il peut y avoir des gens de la sphère publique qui s'y retrouve, peut-être que
des gens voudront y accoler mon nom, mais c'est clairement une rumeur à
laquelle je ne suis pas concerné parce que, moi, je ne suis pas impliqué dans
cette rumeur-là.
M. Duval (Alexandre) : Est-ce
que ça pourrait vous intéresser parce que...
M. Proulx : Non, pour
l'instant, non, je n'ai pas, d'aucune façon, ni d'intérêt ni fait des démarches
en ce sens, et ce n'est pas un domaine duquel je viens non plus, alors vous
aurez compris que non.
M. Gagnon (Marc-André) : Mais
en clair, là, vous avez dit à mon collègue de LaPresse :
Pour le reste, je vais prendre le temps de réfléchir à tout ça.
M. Proulx : C'est normal, oui.
M. Gagnon (Marc-André) :
Donc, vous confirmez aujourd'hui que vous êtes en réflexion, à savoir si vous
allez terminer ou pas votre mandat de député de Jean-Talon?
M. Proulx : Ce que j'ai dit à
votre collègue Denis Lessard, et je le vais répéter aujourd'hui, c'est la
vérité. J'ai pris la décision très récemment de ne pas me présenter à la course
à la chefferie. C'est pour moi une décision importante parce qu'on est
privilégié quand on a la possibilité même de briguer la course de la chefferie
d'un parti politique, et ça, c'est une décision importante que je prends
aujourd'hui. Je suis dans l'après cette décision-là. Donc, je ne suis pas en
réflexion pour quitter et/ou aller, je suis, moi, à décanter cette décision. Je
vais prendre le temps de voir les choses.
Moi, vous savez, j'ai 43 ans, ça fait
cinq élections que je fais. J'ai été à l'Assemblée nationale dans trois mandats
différents. J'ai été deux fois leader parlementaire, ministre de trois
ministères en peu de temps. J'ai donné pas mal. J'ai joué beaucoup de rôles
importants. J'ai tout donné dans ce mandat de ministre de l'Éducation également
pour tenter de faire au mieux. Alors, actuellement, je suis très heureux de ce
qui m'arrive, mais l'avenir, je ne le connais pas.
Journaliste
: Le pouvoir,
ça vous manque?
M. Proulx : Est-ce que le
pouvoir, ça me manque? C'est une excellente question. C'est un rôle bien
différent. Moi, j'aimais ce que je faisais. J'ai aimé être au gouvernement, je
ne m'en suis jamais caché, parce qu'on avait la capacité d'agir et on pouvait
se sortir de cette zone partisane nécessaire, parfois, où, on a beau chialer
après tout le monde, on le sait, là, les affaires ne sont pas toujours faciles
à faire. Puis, quand on fait des changements importants, ça paraît puis ça dure
longtemps.
Est-ce que je suis amer? Non. Moi, j'ai toujours
respecté la démocratie, puis j'en suis, mais est-ce que j'ai aimé cette
période-là? Bien, vous avez travaillé avec moi, vous m'avez vu, tous les gens
que je connais m'ont dit : Mon Dieu! que vous avez de l'air d'aimer ça.
Bien, moi, je l'aime, mon travail. Alors, je n'en suis pas là.
M. Duval (Alexandre) : Est-ce
que ça a été un élément dans votre décision, la perte du pouvoir?
M. Proulx : Bien, à chaque
fois qu'il y a une élection et le résultat, je ne connais personne qui ne se
pose pas les questions légitimes. Ce qui ajoute à mon dossier, je dirais, ou à
la particularité de la situation dans laquelle je me retrouve, c'est la course
à la chefferie. Et, dans ce contexte-là, vient, avec toutes ces questions-là et
les réponses que je donne, bien entendu, un paquet de questions très légitimes.
Mais, très sincèrement et très honnêtement, parce que c'est avec ça que j'ai
toujours travaillé, je suis heureux de ce que je fais maintenant et je n'ai pas
d'autre plan aujourd'hui que celui de faire mon travail de député.
M. Authier (Philip)
:
Vous allez compléter votre mandat?
M. Proulx : Ce n'est pas ce
que j'ai dit.
M. Authier (Philip)
:
Non?
M. Proulx : Et vous pouvez tenter
toutes les façons possibles imaginables, je vous l'ai dit puis je vais le
répéter très, très gentiment : Moi, je ne prends pas d'engagement quatre
ans à l'avance, dans la vie, je n'ai jamais fait ça puis je ne le ferai pas
aujourd'hui.
M. Gagnon (Marc-André) : Non,
mais, la question n'est pas pour 2022, là, elle est à savoir si...
M. Proulx : Non, la question,
elle est d'ici 2021‑2022. Alors, j'ai répondu à cette question-là aujourd'hui.
M. Gagnon (Marc-André) : Donc,
vous n'écartez pas la possibilité de quitter en cours de mandat.
M. Proulx : Je n'ai écarté
aucune possibilité, parce que cette liberté-là, c'est moi qui l'ai.
M. Gagnon (Marc-André) : Puis
la radio, vous en avez fait, là, à l'époque, en Mauricie...
M. Proulx : Oui, j'en ai fait,
oui.
M. Gagnon (Marc-André) : Oui.
C'est-u quelque chose que vous avez aimé? Est-ce que ça pourrait vous
intéresser encore? Est-ce que le téléphone a sonné?
M. Proulx : Alors, non, le
téléphone n'a pas sonné, mais je comprends par exemple que, si un jour j'ai
l'intention de mettre mon C.V. à jour, vous pourriez me suggérer des façons de
bien le présenter. Voilà... Merci. Merci à vous. Salut, bonne journée.
(Fin à 11 h 44)