(Huit heures trente-six minutes)
M. Péladeau : Alors, ce fut
une très triste journée, hier, pour la démocratie. Nous avons posé des
questions, et le premier ministre n'a pas été capable de répondre, il a envoyé
son leader du gouvernement. Alors, les palabres de Jean-Marc Fournier n'ont pas
réussi, certainement, à rassurer la population. Il devrait, évidemment, comme
avocat, savoir qu'il ne s'agit pas ici de présomption d'innocence, là. Le salon
bleu n'est pas un tribunal, le Conseil des ministres n'est pas un tribunal. Le
Conseil des ministres est dirigé par le premier ministre, qui doit faire, donc,
oeuvre de jugement et de leadership. Or, il se trouve que, dans les
circonstances que nous connaissons, encore une fois, bien, il l'a abandonné, il
ne l'a pas amené avec lui, il l'a laissé à son bureau.
Alors, la question que nous posons
maintenant au premier ministre, aujourd'hui : Est-ce que le député de
Louis-Hébert, Sam Hamad, sera présent en Chambre, sera présent en Chambre
demain, tel qu'il l'a mentionné, et qu'il répondra aux questions des oppositions?
Ça m'apparaît essentiel parce que, lorsque vous vous êtes vu attribuer la
charge de député et éventuellement de ministre, parce qu'il a encore le statut
de ministre... Répondra-t-il aux questions que les parlementaires lui poseront?
Est-ce que le premier ministre est capable de répondre à cette question pour le
bénéfice de la population, des citoyens et des citoyennes?
Le Modérateur
: Micro
de gauche, M. Vigneault, Radio-Canada.
M. Vigneault (Nicolas) :
Alors, M. Péladeau, vous dites : Sam Hamad sera-t-il là pour répondre aux
questions? Pour vous, le fait qu'il ait séjourné en Floride pendant que les
autres étaient ici, qu'est-ce que ça vous laisse comme goût, comme impression?
M. Péladeau : Bien, je pense
que nous l'avons mentionné à plusieurs reprises, son devoir, c'est d'être en
Chambre, son devoir, c'est de représenter sa circonscription. S'il décide de ne
plus le faire, bien, c'est sa décision, mais qu'il pose les gestes qui y sont
associés, c'est-à-dire, donc, de démissionner de député. En attendant, s'il le
demeure, bien, qu'il soit ici, en Chambre, à moins qu'il ait un billet de
médecin, là, mais il ne semble pas que ce soit le cas. Je sais que le premier
ministre a fait oeuvre de métaphore, métaphore assez curieuse, d'ailleurs, de
comparer son départ en Floride comme l'équivalent, donc, d'un congé de maladie.
Je pense qu'il n'y a personne qui croit à ça parce que... Je ne sais pas si le
médecin lui a procuré une prescription d'aller jouer au golf, mais c'est
certainement curieux qu'effectivement, donc, il ne soit pas en Chambre, il ne
soit pas ici pour représenter ses citoyens et ses citoyennes, ses électeurs et
ses électrices de sa circonscription de Louis-Hébert.
M. Vigneault (Nicolas) :
Est-ce que vous allez continuer à demander au gouvernement de lui retirer
l'ensemble de ses privilèges, même s'il est là pour répondre aux questions?
M. Péladeau : Bien,
certainement, nous allons continuer à le faire parce qu'un ministre de rien,
pourquoi serait-il ministre? Pourquoi a-t-il des privilèges différents que ceux
des députés de Marguerite-Bourgeoys, de Laporte et député de Chomedey? Donc,
lorsque nous allons lui poser des questions, il va répondre à titre de quel
ministre? Ministre de rien? Parce qu'effectivement c'est son statut,
actuellement.
M. Laforest (Alain) : Est-ce
que vous réclamez sa démission?
M. Péladeau : J'ai répondu à votre
question hier, M. Laforest, j'ai dit qu'il a comme responsabilité de
représenter les électeurs, les citoyens et les citoyennes de sa circonscription,
qu'il le fasse. S'il devait ne pas le faire, bien, ce sera à la population de
tirer des conclusions, et j'ose espérer qu'ils n'auront pas à se rendre
jusque-là.
M. Laforest (Alain) : Je pose
ma question différemment : Est-ce que vous réclamez sa démission comme ministre?
M. Péladeau : Oui. Nous
l'avons fait hier et nous allons récidiver et réitérer le souhait que le premier
ministre ait du jugement.
M. Laforest (Alain) : Il y a
une enquête du Commissaire à l'éthique, il y a une enquête du Directeur général
des élections, il y a possiblement une enquête du Commissaire au lobbyisme, on
n'est pas capables de le savoir pour le moment. C'est quoi l'objectif derrière
ça alors qu'il y a trois enquêtes? Vous ne faites pas confiance aux institutions?
M. Péladeau : Pas du tout, pas
du tout. Là, c'est des considérations qui sont bien différentes les unes des
autres, là. Ce n'est pas un tribunal, là, le Conseil des ministres, là. Nous
n'attaquons pas la présomption d'innocence lorsque nous demandons au premier
ministre de faire oeuvre de jugement. Le Conseil des ministres est un organisme
extrêmement important, c'est un organisme qui prend les décisions. Alors, aujourd'hui,
il fait l'objet, donc, d'enquêtes, antérieurement il y a eu des révélations à
son sujet. Je pense que les Québécois et les Québécoises ont le droit d'avoir
confiance, ont le droit d'avoir confiance en la démocratie, ont le droit
d'avoir confiance au gouvernement. Et, dans les circonstances qui entourent, actuellement,
la situation du député de Louis-Hébert, Sam Hamad, bien, cette confiance est malheureusement
diminuée, et ce n'est certainement pas l'avenue dans laquelle le Parti
québécois souhaite engager la démocratie.
Le Modérateur
: Merci.
M. Caron.
M. Caron (Régys) : Bonjour,
M. Péladeau. Est-ce que l'opposition officielle s'est concertée avec les
autres partis d'opposition pour grouper les questions sur le gouvernement avec
l'affaire Hamad?
M. Péladeau : Non, pas du
tout.
M. Caron (Régys) : Pas du
tout? C'est pourtant ce que la députée de Taschereau a laissé entendre ce matin
sur une station de radio de Québec.
M. Péladeau : Je n'ai pas
entendu Mme la députée de Taschereau, ma collègue Agnès Maltais, mais ça
m'étonnerait... je peux vous répondre, là...
M. Caron (Régys) : Il n'y a
pas eu de concertation entre... avec la CAQ et Québec solidaire?
M. Péladeau : Pas du tout.
M. Caron (Régys) : J'aimerais
vous demander : En quoi l'affaire Hamad entache la crédibilité, la
légitimité du gouvernement?
M. Péladeau : Bien, écoutez,
nous avons un ministre qui fait l'objet, donc, de révélations, un ministre qui
fait l'objet, dorénavant, d'enquêtes. Lui-même, soi-disant, aurait, donc,
demandé une enquête. De toute façon, dans les circonstances, je pense que, bon,
il a anticipé ce qui allait se produire, là. Donc, cette responsabilité qui est
aujourd'hui assumée par les institutions doit faire en sorte qu'il puisse se
retirer du Conseil des ministres. C'est inapproprié, dans les conclusions
éventuelles que pourraient tirer, donc, les différents organismes qui sont
appelés à trancher sur la situation de Sam Hamad.
M. Caron (Régys) : Donc, le gouvernement
joue, actuellement, gros avec cette affaire-là, là?
M. Péladeau : Et, en même
temps, vous le savez, M. Caron, il n'y a jamais eu de situation de cette
nature qui s'est produite. C'est quoi, ça, un ministre de rien? Pourriez-vous
m'indiquer quelque part où est-ce que nous avons vu un ministre de rien dans
l'histoire du Québec? Il n'y en a jamais eu. Alors, est-ce que, dorénavant, le premier
ministre Philippe Couillard veut faire oeuvre de précédent ou veut faire oeuvre
d'originalité? Je pense que les Québécois vont être en mesure de bien apprécier
le jugement dont fait preuve le premier ministre.
Le Modérateur
: Merci.
M. Robillard, micro de droite.
M. Robillard (Alexandre) :
Bonjour, M. Péladeau.
M. Péladeau : M. Robillard,
comment allez-vous?
M. Robillard (Alexandre) : Ça
va bien. Vous?
M. Péladeau : Oui.
M. Robillard (Alexandre) :
M. Péladeau, au cours des dernières années, le Commissaire au lobbyisme
divulguait publiquement chaque vérification ou enquête qu'il faisait dans les
dossiers qu'il s'était chargé de surveiller. Donc, on apprend hier qu'on ne
pourra pas savoir s'il y a eu une enquête ou une vérification dans le cas de
Marc-Yvan Côté à la suite de l'adoption d'une nouvelle politique de
communication. Donc, j'aimerais ça savoir si vous pensez que c'est inquiétant,
dans les circonstances, que le Commissaire au lobbyisme, qui est chargé
d'appliquer la loi sur la transparence en matière de lobbyisme, change ses
pratiques en matière de divulgation d'enquêtes et de vérification.
M. Péladeau : Oui, bien,
écoutez, moi aussi j'ai eu le même réflexe quand j'ai pris connaissance de
cette information hier en fin de journée. Effectivement, la transparence
m'apparaît essentielle. Vous avez mentionné le terme, c'est le même terme qui
m'a traversé l'esprit. Effectivement, lorsque vous êtes, donc, une
institution... moi, j'ai tendance à penser que la transparence est bien
meilleure en matière de démocratie. C'est comme ça que, justement, un des
éléments essentiels et l'éventuelle information que peut avoir les publics pour
pouvoir éclairer adéquatement les citoyens et citoyennes doit avoir lieu. Et je
me suis même interrogé, mais je n'ai pas fait les vérifications de façon
définitive, bien, d'où tient-il le pouvoir d'éventuellement, effectivement, pouvoir
modifier ce qui m'apparaissait une très bonne pratique? Le fait que les citoyens
et les citoyennes soient informés des enquêtes m'apparaît tout à fait
approprié. Ça ne veut pas dire que, là aussi, là, tu sais, la présomption
d'innocence va demeurer. Quoique la présomption d'innocence, il faut faire
attention, lorsqu'on l'utilise, c'est devant un tribunal pénal ou lorsqu'il y a
des accusations criminelles. Ici, encore une fois, ce n'est pas le cas. Mais
d'être informés, que la population du Québec, que les citoyens et les
citoyennes du Québec soient informés de l'ouverture d'enquêtes qui ne présument
pas non plus, éventuellement, de quelque conclusion que ce soit... Je pense que
les Québécois ont confiance en nos institutions, ont confiance aux différents
intervenants qui, justement, les composent, ces institutions, et qu'ils vont
prendre le temps de lire et de prendre connaissance des décisions qui vont être
rendues. Mais le fait de ne pas, effectivement, divulguer le fait qu'elles
existent, bien, ça m'apparaît un défaut de transparence.
M. Robillard (Alexandre) :
Est-ce que c'est utile pour les élus, les fonctionnaires, les titulaires de
charges publiques de savoir si les gens qu'ils rencontrent font l'objet d'une
enquête de la part du Commissaire au lobbyisme, selon vous? Autrement dit,
est-ce que cette information-là, de savoir s'ils sont sous enquête, c'est
pertinent pour les élus et les fonctionnaires dans leurs activités
quotidiennes?
M. Péladeau : Bien, vous savez,
les élus n'ont pas d'autre titre aussi que d'être citoyens, et, à cet égard-là,
je pense que c'est utile également pour les citoyens de le savoir. Vous
connaissez le rôle que jouent les médias à l'intérieur de la collectivité, et
le fait, effectivement, qu'on puisse avoir connaissance de ces informations
peut nous amener à faire en sorte, justement, d'en connaître davantage. Moi, je
suis d'avis que la transparence et la connaissance supplémentaire sont
essentielles dans les rouages d'une bonne et d'une saine démocratie.
Le Modérateur
: Une
dernière, M. Robillard.
M. Robillard (Alexandre) : Vous
vous étonniez qu'il procède de la sorte avec sa nouvelle politique...
M. Péladeau : Bien, je pense
qu'il serait utile qu'il nous explique, le cas échéant. Je crois comprendre
qu'il n'a pas voulu donner, en tant que tel, les explications. Moi, je pense
que la moindre des choses, ce serait de dire à la population pourquoi, tout d'un
coup, il change ses pratiques alors que, dans le fond, il n'y a personne qui a
considéré que ces pratiques n'étaient pas appropriées.
M. Robillard (Alexandre) : Est-ce
qu'il devrait faire carrément marche arrière?
M. Péladeau : Bien, ça, c'est
au commissaire d'en parler, mais, surtout et avant tout, je dirais qu'il puisse
l'expliquer à la population. Il y a peut-être, tu sais, des motifs valables,
mais encore faudrait-il les connaître, le cas échant, pour pouvoir, justement,
être en mesure d'adéquatement les apprécier.
Le Modérateur
: Merci.
Dernière en français, je crois, M. Bélair-Cirino.
M. Bélair-Cirino (Marco) :
Bonjour, M. Péladeau.
M. Péladeau : Bonjour.
M. Bélair-Cirino (Marco) :
Bonjour. En quoi l'affaire Hamad, aussi importante soit-elle à vos yeux... et,
bon, vous avez questionné, hier, le jugement de M. Couillard, en quoi
cette affaire-là méritait que les députés d'opposition s'y attardent pendant
toute la période des questions, pendant les 45 minutes? Est-ce qu'il n'y a
pas d'autres enjeux importants au Québec qui méritent de questionner des
ministres?
M. Péladeau : Écoutez, je ne
peux pas parler pour les autres partis d'opposition, je peux parler pour ma
formation politique. Nous considérons que c'est un enjeu extrêmement important
pour la démocratie. Encore une fois, je vous l'ai mentionné tout à l'heure, il
s'agit d'un précédent, donc, le précédent de garder un membre ministre alors
qu'il se retire du Conseil des ministres. Il est ministre de rien. Comment
peut-il — et comme nous n'avons pas eu d'explications de la part du premier
ministre — exercer... Pourquoi... Quel est le privilège qui lui est
octroyé de garder chauffeur, limousine et salaire, alors que, d'une certaine
façon, et même, je dirais, de la façon dont on doit conclure, il a la même
fonction des autres députés. Pourquoi un député en particulier aurait un
traitement différent des autres députés qui, également, font leur travail, qui
sont ministres, si on veut, de leur circonscription? Et aujourd'hui, bien, Sam
Hamad est ministre de sa circonscription de Louis-Hébert, mais est-il encore...
Pourquoi garde-t-il les privilèges qui sont associés au fait qu'il soit membre
du Conseil des ministres?
M. Bélair-Cirino (Marco) :
Est-ce qu'on doit comprendre que toutes les questions, aujourd'hui encore, vont
porter, du côté du Parti québécois, sur cette affaire-là?
M. Péladeau : Je m'en vais au
caucus, et puis nous allons discuter de tout ça.
M. Bélair-Cirino (Marco) :
Concernant les sommes amassées par Marc-Yvan Côté, un important collecteur de
fonds pour le Parti libéral du Canada puis également le Parti libéral du Québec,
qu'est-ce que le Parti libéral doit faire avec les sommes qui ont été amassées
après qu'il ait été expulsé à vie du Parti libéral du Canada, donc, pour
financement illégal? Il en a mené large, Marc-Yvan Côté, au Parti libéral du
Québec, alors on peut penser qu'il a amassé des sommes d'argent importantes. Qu'est-ce
que le Parti libéral doit faire, là, avec ces sommes d'argent là?
M. Péladeau : Bien, écoutez,
je pense que, surtout et avant tout, le chef du Parti libéral du Québec, qui
est dans la continuité de ce grand parti, qu'il dit lui-même... pour lequel il
est fier... et là, tout d'un coup, hier, nous a mentionné qu'il coupait l'héritage
antérieur. Mais tu ne peux pas couper l'héritage d'un parti auquel tu
appartiens lorsque tu es chef de ce parti-là. Et je l'ai demandé et réitéré à
plusieurs reprises : Pour pouvoir chasser le cynisme qui s'est installé
dans la population, pour pouvoir faire en sorte que cet éloignement entre le
citoyen et son représentant puisse s'amenuiser, pour pouvoir redonner du coffre
à notre démocratie, bien, le chef du Parti libéral du Québec, Philippe
Couillard, doit faire toute la lumière sur le financement de son parti. C'est
la seule et unique façon de faire en sorte que nous retrouvions une démocratie
saine et solide. Or, il se trouve que d'aucune façon il n'a l'intention de s'engager
dans cette perspective, au contraire, hier, il a essentiellement dit qu'il
coupait les ponts avec le Parti libéral du passé, alors qu'on peut en douter
très sérieusement.
M. Bélair-Cirino (Marco) : Est-ce
qu'ils doivent rembourser chacun des sous amassés par M. Côté?
M. Péladeau : Nous devons
avoir les faits, nous devons savoir comment ça fonctionnait. La population le
souhaite, la population, je dirais, même, l'exige. Alors, qu'il fasse le
nécessaire s'il croit véritablement en la démocratie.
Le Modérateur
: Merci.
Mme Fletcher, Global.
Mme Fletcher
(Raquel) : Good morning. What can we expect
from your party in question period today? Will you still be asking more about
Sam Hamad?
M. Péladeau : Well, you know, I
will go in the caucus to… not to find out, but to make sure that we're going to
have our final game plan.
Mme Fletcher (Raquel) : OK. And, on Bill 86…
M. Péladeau : I had in mind, you know, «just watch me».
Mme Fletcher (Raquel) : OK.
M. Péladeau : But, that was a joke.
Des voix
:
Ha, ha, ha!
Mme Fletcher (Raquel) : Bill 86, the hearings end today. You spoke about how this bill
doesn't address student access a couple of weeks ago, and we still haven't
heard anything clear, concrete from the Minister. Is this acceptable in your
mind?
M. Péladeau : Well, you know, my
feeling on 86… and you're right to mention that we intervened and I would like
to congratulate and to thank my colleague Alexandre Cloutier, who is working
very hard on this. You know,
basically, it's a hot potato for them, they don't know what to do. And they
don't know what to do because they consider that, you
know, well, «la commission
scolaire» should not be the body that will manage the… well, what is… a
network. Someone, somewhere, needs to be responsible of
managing it. And what we're seeing right now, it's kind of improvisation.
And the other thing is…
and I guess that… you know, that was something that we were completely against,
and this why, you know, we came in and we said that, you know, everyone has the
right to be here, has the right, you know, to mention what they consider being important. We're talking about our students, we're talking about our
education, everyone is concerned by this. Why someone, a minister, would decide
who has the right to be a witness and who has the right not to be a witness?
That was completely unacceptable, and we came in loud and clear against this. Merci
beaucoup.
(Fin à 8 h 52)