Justice et protection du public

Direction de la séance et de la procédure parlementaire

Responsable du projet : Alexandre A. Regimbal

Collaborateurs et collaboratrices :
Siegfried Peters
Ariane Beauregard
Christian Blais
Andrée-Anne Bolduc
Karine Ruest-Pilote
Julien Tremblay

Plusieurs autres membres du personnel du Secrétariat général adjoint aux affaires parlementaires, de la Direction de la Bibliothèque et de la Direction des communications.

Date de réalisation du projet : 2017 à 2022

La procédure parlementaire du Québec est l’ouvrage québécois de référence pour tout ce qui touche aux fondements de cette procédure et à son application dans le déroulement des travaux parlementaires à l’Assemblée nationale. L’édition précédente, qui datait de 2012, se devait d’être remaniée et mise à jour pour y inclure notamment les décisions rendues depuis par la présidence, mais aussi les récents développements du droit parlementaire. Ceux-ci découlent, entre autres, de l’élection d’un second gouvernement minoritaire dans l’histoire contemporaine, l’adoption d’une loi sur les élections à date fixe, ou encore la reconnaissance de quatre groupes parlementaires pour la durée de la 42e législature. Il s’agit d’un travail colossal, s’étant étiré sur quelques années, au cours desquelles plusieurs directions de l’Assemblée nationale ont été mises à contribution, à commencer par les avocats de la Direction de la séance et de la procédure parlementaire qui, avec l’historien Christian Blais, en ont été les principaux rédacteurs. Il en résulte un imposant volume de plus de 1300 pages, qui comporte de multiples tableaux, diagrammes, schémas et illustrations en couleurs. 

Avec cet ouvrage, l’Assemblée nationale est fière de partager son expertise en matière de droit parlementaire avec les autres spécialistes dans ce domaine, mais aussi d’expliquer aux citoyens et citoyennes du Québec ou d’ailleurs dans le monde le fonctionnement de cette importante institution et le rôle de premier plan qu’elle joue dans la vie démocratique québécoise.

Direction de la séance et de la procédure parlementaire

Responsables du projet : Karim Chahine et Julien Tremblay

Collaborateur : Nicolas Mora (CEN)

Date de réalisation du projet : En cours

À la suite d’une motion adoptée à l’unanimité par l’Assemblée nationale le 5 juin 2019, la Direction de la séance et de la procédure parlementaire a travaillé à mettre en place un registre en ligne des votes des membres de l'Assemblée nationale. L’objet de cette motion visait à outiller les citoyennes et citoyens pour que ces dernières et derniers puissent facilement trouver, d’une part, chaque vote exprimé en Chambre, et d’autre part, pour savoir si une députée ou un député s’était prononcé pour ou contre un sujet donné ou encore si elle ou il s'était abstenu. Le Centre d’expertise numérique a travaillé sur l’aspect « programmation » et mise en ligne du projet. Le travail se poursuit pour bonifier l’information disponible dans le registre et améliorer son arrimage au site Web.

Le projet se distingue par sa vitesse de déploiement et la collaboration essentielle du Centre d’expertise numérique. La Direction de la séance et de la procédure parlementaire souhaite faire la promotion de ce projet, qui met de l’avant la mission et la vision de la Direction quant aux multiples façons de faciliter les travaux parlementaires et de participer à leur diffusion. C’est aussi l’occasion de montrer à quel point les membres de la Direction sont efficaces et réactifs dans leur travail quand vient le temps de répondre adéquatement aux demandes venant des parlementaires. C’est un projet ambitieux qui facilite l’accès à l’information, notamment en permettant de faire une recherche par mots-clés, ce qui, à plus long terme, permet de préserver une partie de la mémoire institutionnelle des travaux parlementaires.

Direction de la séance et de la procédure parlementaire

Responsable du projet : Julien Tremblay

Collaborateurs et collaboratrices :

Marie-Claude Tremblay
Alexandre A. Régimbal
Ariane Beauregard
Plusieurs membres du personnel du Centre d’expertise numérique

Date de réalisation du projet : Mars à mai 2020

Le dépôt numérique de documents est un système qui permet aux députées et députés de déposer des documents sur différents supports numériques et de consulter ces documents en temps réel, à partir d’appareils de leur choix (téléphone, tablette, ordinateur). Le projet avait au départ pour objectif de permettre le fonctionnement des travaux sans papier de l’Assemblée nationale, notamment dans le contexte de la pandémie. Les membres de la Direction de la séance et de la procédure parlementaire ont déterminé le besoin et, par leur fine connaissance du processus entourant les différents types de dépôts faits dans le cadre des travaux parlementaires, ont collaboré étroitement avec le Centre d’expertise numérique. Ensemble, ils ont élaboré une solution adaptée à tous les types de dépôt et facilement accessible aux parlementaires.

Élaboré en un peu moins de deux mois, ce projet a permis le déploiement de la première solution technologique liée aux travaux parlementaires et conçue principalement pour une utilisation sur un appareil mobile.

Finalement, ce projet, en plus de réduire les risques de contamination, liés aux manipulations successives de copies de documents, a permis de réduire considérablement la quantité de papier utilisée dans le cadre des travaux parlementaires.