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Liens Ignorer la navigationJournal des débats de la Commission des transports et de l'environnement

Version préliminaire

42e législature, 2e session
(19 octobre 2021 au 28 août 2022)

Cette version du Journal des débats est une version préliminaire : elle peut donc contenir des erreurs. La version définitive du Journal, en texte continu avec table des matières, est publiée dans un délai moyen de 2 ans suivant la date de la séance.

Pour en savoir plus sur le Journal des débats et ses différentes versions

Le jeudi 9 décembre 2021 - Vol. 46 N° 9

Étude détaillée du projet de loi n° 102, Loi visant principalement à renforcer l’application des lois en matière d’environnement et de sécurité des barrages, à assurer une gestion responsable des pesticides et à mettre en œuvre certaines mesures du plan pour une économie verte 2030 concernant les véhicules zéro émission


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Heures


 

Journal des débats

15 h (version non révisée)

(Quinze heures sept minutes)

La Présidente (Mme St-Pierre) : Donc, à l'ordre, s'il vous plaît! La Commission des transports et de l'environnement reprend ses travaux. Je demande à toutes les personnes dans la salle de bien vouloir éteindre la sonnerie de leurs appareils électroniques.

Nous avons des éléments qui sont hors de notre contrôle, alors je dois faire motion pour ajourner les travaux. Donc, en vertu de l'article 165 du règlement, je fais motion pour que la commission ajourne ses travaux. Alors, est-ce que vous êtes d'accord pour ajourner les travaux?

Des voix : Consentement.

La Présidente (Mme St-Pierre) : Donc, M. le secrétaire, vous avez un petit élément à me dire.

(Consultation)

La Présidente (Mme St-Pierre) : Oui, donc, il faut que je dise dans le micro que la motion est adoptée. La motion est adoptée.

Alors, maintenant, la commission suspend ses travaux sine die. Je vous souhaite un beau temps des fêtes, et amusez-vous bien, et revenez en santé. Merci.

(Fin de la séance à 15 h 8)


 
 

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