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Accueil > Travaux parlementaires > Travaux des commissions > Institutions > Documents déposés lors du mandat « Interpellation du député de D'Arcy-McGee à la ministre responsable des Affaires autochtones sur le sujet suivant : L’absence de vision du gouvernement caquiste pour améliorer les liens avec les communautés autochtones résidant sur le territoire du Québec et pour mieux répondre à leurs défis ainsi qu’aux opportunités d’épanouissement et de développement économique »

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Documents déposés lors du mandat « Interpellation du député de D'Arcy-McGee à la ministre responsable des Affaires autochtones sur le sujet suivant : L’absence de vision du gouvernement caquiste pour améliorer les liens avec les communautés autochtones résidant sur le territoire du Québec et pour mieux répondre à leurs défis ainsi qu’aux opportunités d’épanouissement et de développement économique »

On appelle documents déposés les documents que rend publics un député lors d’une séance de l’Assemblée nationale ou d’une séance de commission parlementaire. Ces documents sont publics à compter de leur dépôt.

Pour en savoir plus sur les documents déposés et sur la façon de consulter les documents non accessibles en version électronique
Pour consulter tous les documents déposés à l’Assemblée et en commission parlementaire


 
 
Liste des mémoires
Date Déposé par Titre Numéro
2019-05-10 D'Amours, Sylvie
Ministre responsable des Affaires autochtones
Ministère de la Santé et des Service sociaux. Lettre du sous-ministre adjoint du ministère de la Santé et des Services sociaux au chef de l’Assemblée des Premières Nations (PDF, 42 Ko)  CI-044
2019-05-10 D'Amours, Sylvie
Ministre responsable des Affaires autochtones
Ministère de la Santé et des Service sociaux. Lettre du sous-ministre adjoint du ministère de la Santé et des Services sociaux aux présidents-directeurs généraux et directeurs généraux des établissements publics de santé et de services sociaux (PDF, 67 Ko)  CI-045