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Point de presse de M. Harold LeBel, porte-parole du troisième groupe d’opposition responsable de la réforme des institutions démocratiques

Version finale

Wednesday, September 25, 2019, 15 h

Salle Bernard-Lalonde (1.131), hôtel du Parlement

(Quinze heures deux minutes)

M. LeBel : Je viens réagir sur le projet de loi sur la réforme du mode de scrutin. Juste vous dire, je suis tombé en bas de ma chaise quand j'ai entendu le premier ministre nous dire tantôt qu'il ne pensait pas que c'était si compliqué. Ça fait que, quand il avait signé l'entente, là, pour dire que les prochaines élections allaient se faire sous un nouveau mode de scrutin, bien, il ne pensait pas, lui, que c'était si compliqué que ça, qu'il y avait des régions, puis il y avait des comtés, puis c'était compliqué. Bien, il arrive d'où? Il me semble qu'il a été député assez longtemps ici pour savoir comment ça marche. Je n'en reviens juste pas. C'est une drôle de façon de gouverner, là, on l'a vu avec les maternelles quatre ans, il ne pensait pas que c'était si compliqué. Là, il ne pense pas que c'était si compliqué. C'était compliqué, tu sais, on parle de circonscriptions, on parle d'appartenance régionale, on parle d'appartenance dans nos circonscriptions, et lui, il ne pensait pas que c'était si compliqué.

Là, on a un projet de loi qui nous est déposé. Pour nous autres, il y avait des éléments importants, c'était le respect des régions. On voulait que le poids politique des régions demeure. Et, pour nous autres, c'était important que les 17 régions soient respectées. Et ça, qu'il soit dans l'entente, dans le projet de loi déposé, on est plutôt heureux de ça.

Maintenant, il y a quand même des zones grises, là. On dit qu'il y aura en partant une circonscription par région, et, dépendamment le nombre de la population, il y aura d'autres circonscriptions qui vont se rajouter. Et, ce matin,

je demandais au cabinet de la ministre combien il va y avoir de députés en Gaspésie parce que je comprends qu'il va y en avoir un de base, un réservé aux Îles-de-la-Madeleine, puis un député de région. Mais est-ce que les calculs mathématiques pourraient faire en sorte qu'on aurait un autre député? Ils ne peuvent pas me le dire. Comme ils ne peuvent pas me dire, dans le Bas-Saint-Laurent, il va y avoir un député de circonscription, un député de région, mais les calculs vont-u me donner un autre député ou deux? Ils ne le savent pas. Ça, on ne peut pas jouer non plus avec ce genre de zone grise là avec les populations locales et régionales, et c'est important pour le poids de nos régions, le poids politique de région qui doit demeurer ici, à Québec, à l'Assemblée nationale.

Et on me dit que ça va être selon des calculs mathématiques, là, des quotients, là. On me dit : Il va y avoir des calculs. Moi, ce que je voudrais, par exemple, c'est, dans tous ces calculs mathématiques là, que la variable de la grandeur du territoire soit respectée aussi. Tu sais, si on dit : Le nombre de population, puis ça fait en sorte que toute la Côte-Nord devienne une seule circonscription, il y a un problème, tu sais, un député pour une grande circonscription comme la Côte-Nord, la variable territoire est importante.

J'ai entendu aussi tantôt le premier ministre dire : Moi, ce que je veux... je ne veux pas mettre ma majorité pour faire passer, je veux qu'il y ait... qu'au moins deux autres partis soient d'accord. C'est sûr qu'ils nous visent, nous autres et Québec solidaire. Moi, je leur dis : Prenez vos responsabilités, c'est vous autres, au gouvernement, vous avez déposé un projet de loi, ce n'est pas vrai que vous allez mettre sur le dos des deux autres partis le fait que ça marche ou ça ne marche pas, c'est vos responsabilités. Vous allez répondre à nos questions en commission parlementaire, mais vous allez respecter votre responsabilité. Vous avez promis aux Québécois de déposer une réforme, qu'il allait y avoir un mode de scrutin aux prochaines élections, vous ne donnez pas la marchandise, vous ne rendez pas la marchandise, vous allez réexpliquer au monde, ce n'est pas vrai que vous allez passer la puck aux deux autres partis.

Puis, en même temps, je conte tout ça, puis c'est un peu ésotérique parce que tout ça va être selon le référendum qu'on aurait aux prochaines élections. Ça fait qu'on va discuter sur une réforme qui va être mise au jeu dans un référendum pendant les élections. Encore là, on a posé ces questions : Comment va se gérer ce référendum-là pendant les élections? Il va-tu y avoir un camp du oui? Il va-tu y avoir un camp du non? Ça va être quoi, les dépenses du camp du oui? Ça va être quoi, les dépenses du camp du non? Pas de réponse. On va voir plus tard. Il y aura peut-être des papillons à la loi, il y aura peut-être des règlements, mais aucune réponse. On ne sait même pas comment on va l'organiser, ce référendum-là, puis on ne sait pas comment il va être fait, comment il va être débattu, à travers des élections générales en plus.

Bref, ils n'étaient pas prêts. Ils ont déposé quelque chose, ils n'étaient pas prêts, et ils nous annoncent qu'ils ne savaient pas que c'était si compliqué. On va étudier le projet de loi, on va poser des questions, on va aller voir nos populations, on va les informer, il y a des enjeux qui sont majeurs, mais on dit au gouvernement : Vous n'avez pas livré, vous n'avez pas livré la marchandise que vous aviez promise aux Québécois lors de la dernière élection.

Mme Gamache (Valérie) : Vous avez dit : Il ne faut pas mettre ça sur le dos des deux partis, QS et le PQ. Mais c'est quoi, les chances, à ce moment-ci, que le Parti québécois appuie ce projet de loi là?

M. LeBel : Bien, nous, à base il faut le dire, nous, on voulait que les prochaines élections soient faites sous le nouveau mode de scrutin. Pour nous autres, un référendum aux prochaines élections là-dessus, ça ne respecte pas la signature qu'on avait faite avec la CAQ et QS.

Mme Gamache (Valérie) : C'est-à-dire que s'ils ne reviennent pas sur le référendum, c'est un non du Parti québécois?

M. LeBel : Bien, nous, on va étudier le projet de loi, on va essayer de l'améliorer, mais fondamentalement ce n'est pas ce qu'on voulait. Nous, on voulait que les prochaines élections soient sous un nouveau mode de scrutin.

M. Lecavalier (Charles) : Est-ce que c'est irrécupérable?

M. LeBel : Bien, c'est à eux autres à le faire, là.

M. Lecavalier (Charles) : ...vous voyez le projet de loi qui est déposé, là. Comme parlementaire, est-ce que vous jugez que c'est irrécupérable, qu'il y a trop de défauts pour travailler ce projet de loi là ou il y a possibilité de l'améliorer?

M. LeBel : Non, il y a possibilité. Nous autres, on est optimistes, là. Je pense qu'il y a des choses qu'on peut faire, là. On est des parlementaires, on est là pour ça. Il y a des choses qu'on va poser, comme questions, pour essayer d'améliorer le projet de loi. Mais quand je dis que c'est un peu ésotérique, c'est qu'on va améliorer un projet de loi qui, en bout de ligne, va être déposé lors d'une élection, lors d'un référendum qui n'a aucun cadre de prévu. On ne sait pas comment il va se faire. C'est un peu... c'est une drôle de façon de fonctionner, je vais vous dire.

M. Lecavalier (Charles) : Est-ce que François Legault doit être le chef du camp du Oui pour ce référendum-là?

M. LeBel : Bien, il devrait. Il devrait, c'est son projet de loi. Mais, tu sais, il va-tu y avoir un camp du Oui? Il va-tu y avoir un camp du Non? On ne le sait pas.

M. Croteau (Martin) : À l'origine, M. Legault voulait que la dernière élection soit la dernière à être disputée, là, selon le régime actuel. Là, on apprend que ce ne sera pas le cas, et que celle de 2022 le sera, et qu'il y aura un référendum. Et au surplus M. Legault demande maintenant qu'au moins deux partis d'opposition appuient cette pièce législative. Donc, à quoi point êtes-vous convaincu de la sincérité de M. Legault dans son désir de réformer le mode de scrutin?

M. LeBel : On peut douter.

M. Croteau (Martin) : Pourquoi? Qu'est-ce qui vous amène à croire ça?

M. LeBel : On peut douter, parce que, dans le fond, comme vous dites, il ne veut pas décider lui-même, il reporte le fardeau de la décision finale aux deux autres partis. Il ne veut pas décider lui-même, il nous amène ça dans un référendum qui n'a aucune règle, puis on ne sait pas comment il va fonctionner. S'il avait voulu saborder le projet, il n'aurait pas agi autrement.

Mme Senay (Cathy) : ...c'est parce que M. Legault répondait à des questions tantôt, puis il disait : On veut avoir au moins l'appui de deux partis politiques. Donc, jusqu'à maintenant, le PQ, vous ne pouvez pas dire que vous êtes derrière lui avec ce projet de loi là.

M. LeBel : Bien, comme il est là, non. Comme il est là, non. Nous, on voulait une réforme du mode de scrutin puis on est prêts. On en veut. Sur le fond, là, on veut une réforme du mode de scrutin puis on aurait voulu que cette réforme-là soit là aux prochaines élections. Mais le projet de loi, tel qu'il nous est déposé là, il n'est pas parfait. C'est pour ça qu'il y a une commission parlementaire. On ne peut pas... On ne signera pas un chèque en blanc aujourd'hui, là, on va l'améliorer, ce projet de loi là, puis on est prêts à travailler à l'améliorer.

Puis on se dit : S'il en veut un référendum, bien, qu'il le fasse dans le mandat, qu'il le fasse, je ne sais pas, moi, en juin l'année prochaine, puis qu'il demande aux gens leur point de vue par rapport au projet de loi qu'on va avoir travaillé cet automne. Et si les gens disent oui, bien, il y aura des élections avec un nouveau mode de scrutin au prochain coup. Mais ce n'est pas ça qu'il fait. Il nous dit : Allez-y, travaillez, puis on va voir en 2022 si la population... Je vais vous dire, ce n'est pas respectueux de sa parole puis ce n'est pas respectueux aussi des parlementaires.

Mme Gamache (Valérie) : Mais quand vous dites, vous êtes optimiste, là, d'apporter des changements, là, à quel niveau vous êtes optimiste, puis de quel changement vous parlez?

M. LeBel : Non, peut-être «optimiste», ce n'est pas le bon mot, mais, tu sais, on est des parlementaires, tu sais, on veut que ça fonctionne, les choses. On est prêt à travailler, là, tu sais, on est volontaires, tu sais, on va essayer d'améliorer le projet de loi. C'est dans ce sens-là que je dis «optimiste», c'est notre travail. Bien, moi, je vois, déjà, peut-être qu'il y a des amendements qu'on pourrait faire, des clarifications qu'on va aller chercher parce qu'il y a beaucoup de zones grises. On va poser des questions en commission parlementaire. On va faire notre travail de parlementaire, puis je pense qu'on est capable d'y arriver, tu sais, tout le monde ensemble.

Mme Gamache (Valérie) : Puis est-ce qu'un référendum à l'élection, c'est vraiment ça qui vous heurte le plus, qui... ça, c'est une condition au-dessus de laquelle vous n'êtes pas passés?

M. LeBel : Bien, on avait signé une entente, puis ce n'était pas ça que ça disait. L'entente, ça disait que les prochaines élections allaient se faire sur un nouveau mode de scrutin, c'est fondamental, il me semble, c'était ça, l'engagement. C'est le seul engagement que lui avait pris face aux Québécois, qu'il n'a pas livré.

Mme Senay (Cathy) : Il y a une économie de coûts, quand même, quand un référendum est fait en même temps que l'élection provinciale plutôt que d'avoir un référendum à part.

M. LeBel : Il peut faire ça autrement, s'il veut sauver... si c'est pour sauver des coûts. Aïe! On parle de quelque chose de fondamental, là, on parle de la démocratie, on parle de représentativité. Mais, là, on nous dit que c'est une affaire de facture, qu'il faut qu'il fasse ça... ce n'est pas là, l'affaire, c'est... il faut vraiment informer notre monde, aller sur le terrain, leur expliquer c'est quoi. C'est un changement de culture, cette réforme-là, il faut prendre le temps d'aller voir les gens et ne pas mêler ça à travers des débats sur... je ne sais pas, moi, l'autoroute qui passe ou qui ne passe pas, l'agriculture, puis... Tu sais, c'est un débat fondamental qui doit être fait d'une façon claire devant les citoyens du Québec. Et ça, on ne devrait pas mêler ça avec toutes sortes d'autres choses.

M. Lecavalier (Charles) : Mais justement le fait que ce soit un débat fondamental sur un changement de façon de voter, ce n'est pas justement un excellent justificatif de le passer au référendum puis de le tester à la population?

M. LeBel : C'est ça que je viens de vous dire, je ne suis pas contre, mais pas...

M. Lecavalier (Charles) : Bien, je pensais que vous étiez contre un référendum.

M. LeBel : Je suis contre le référendum pendant l'élection en 2022. J'ai dit : S'il veut faire un référendum, allons-y. Tu sais, on va travailler fort en commission parlementaire, rapidement, on va travailler pour améliorer le projet de loi, répondre à des questions, essayer de garder le consensus. Puis allons en référendum l'année prochaine, puis on sera prêt, on se mettra en action pour livrer... pour avoir des élections aux prochaines élections sur le nouveau mode de scrutin.

M. Croteau (Martin) : Je comprends qu'il est tôt, mais, à ce stade-ci, là, qu'est-ce qu'il faudrait modifier à ce projet de loi là pour convaincre le PQ de l'appuyer?

M. LeBel : Bien, pour nous autres, là, le poids des régions, c'est fondamental. Là, je pense qu'il y a un bout de fait en prenant 17 régions, mais, comme je vous dis, il y a des zones grises, là. On me dit qu'on va identifier les nouvelles circonscriptions par une formule mathématique. Je suis conscient, le nombre d'électeurs, et tout ça, mais il y a une variable territoire qui, pour moi, est importante, que je ne retrouve pas dans ça. Il y a sûrement d'autres éléments qu'on va regarder.

M. Lecavalier (Charles) : Jusqu'à quel point on peut protéger le poids des régions tout en ne créant pas d'injustice pour les gens qui sont dans les grands centres, puis que leur vote risque de valoir moins finalement?

M. LeBel : Ça, c'est une question que j'ai depuis que je fais de la politique. Tu sais, je viens d'une région, et c'est un choix de société du Québec, là. On a un grand territoire, puis on a des grandes régions, on a un grand pays et si on veut que ce grand pays-là soit occupé, habité puis qu'il y ait de la... que les décisions qui sont prises ici, à Québec, respectent cette réalité-là, ça nous prend des députés qui arrivent de toutes les régions du Québec.

M. Lecavalier (Charles) : Donc, vous souhaiteriez que ça soit inscrit dans le projet de loi, mais je pensais que c'est le DGEQ qui décidait ça. Donc, juste pour bien comprendre, vous souhaitez que, dans le projet de loi, il y ait un nombre minimum de circonscriptions par région qui est plus important qu'un...

M. LeBel : Ce qui est écrit dans le projet de loi actuellement, là, c'est que chaque... il y a au moins une circonscription et il y a un député de région. Ça, c'est... Ensuite, les autres circonscriptions de la région vont être développées, identifiées selon des méthodes de calcul qu'on n'a pas devant nous encore, qu'on ne sait pas trop comment... ils n'ont pas pu nous expliquer. Moi, ce que je dis, O.K., bien, faisons de la mathématique, mais mettons une variable, grandeur du territoire, juste pour voir ce que ça peut donner.

M. Croteau (Martin) : Qu'est-ce que vous pensez du seuil de 10 % qui est exigé, là, pour qu'un parti puisse faire élire des députés de régions? Si j'applique ce test-là à l'échelle fédérale, le Bloc québécois, par exemple, n'aurait pas pu avoir des députés de régions.

M. LeBel : C'est sûr. C'est sûr, c'est peut-être trop élevé. Ça va être une grosse discussion à avoir en commission parlementaire, puis j'ai hâte d'entendre aussi les gens qui vont venir nous déposer des mémoires. Mais aussi, on a posé la question : Pourquoi 10? Ça aurait pu être cinq, ça aurait pu être deux, ça aurait pu être sept. On n'a pas eu de réponse.

M. Croteau (Martin) : Mais selon vous, quel seuil...

M. LeBel : Je ne suis pas rendu là encore pour l'instant, mais il faudra l'étudier comme il faut. Mais c'est sûr que... Pourquoi qu'on veut avoir une réforme du mode de scrutin? C'est pour faire entrer des nouveaux courants politiques, puis si tu montes le seuil trop haut, tu n'auras jamais ces nouveaux courants politiques là. Tu sais, on me disait : Le Parti québécois ne serait jamais rentré dans les années 70 si on avait eu ça, puis vous me parlez du Bloc. Ça fait que c'est sûr qu'il faut garder ça en tête aussi, là. Tu sais, moi, je parle beaucoup du poids des régions, tout ça puis c'est important, mais ce qui est fondamental aussi, c'est que c'est une réforme pour intégrer, ici ou dans le Parlement, des nouveaux courants politiques qui vont pouvoir avoir accès aux débats qu'on a ici, et c'était pour ça qu'on a signé. Puis c'est ça, je suis très déçu, là, du fait qu'on s'embarque dans l'étude d'un projet de loi qui va nous arriver dans un référendum à l'élection, à travers plein d'autres affaires. Ce n'est pas sérieux puis ça ne respecte pas l'engagement qui avait été pris.

Mme Gamache (Valérie) : Dans sa forme actuelle, là, ce que vous en avez lu, est-ce que vous avez l'impression que ce projet de loi là pénaliserait le PQ à une prochaine élection?

M. LeBel : L'essentiel n'est pas là, vraiment, là. Moi, je pense que nous, on a un travail à faire, réforme, pas réforme, là, à se relancer dans les régions puis on est en train de le faire. L'essentiel n'est pas là.

L'essentiel, c'est de démontrer... puis c'est pour ça qu'on a signé l'entente : c'est qu'au Parti québécois, on pense que le Québec a changé, que les choses doivent changer au Québec, et cette réforme-là fait partie du changement qui devrait être fait, et on supporte ce changement-là. Pour le reste, on devra faire notre travail pour être présents partout. On veut revenir en Mauricie, on veut revenir dans les... partout. On va le faire. On est un grand parti qui est capable de le faire. Merci.

(Fin à 15 h 15)

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